Régimes Juridiques Bts

Identifier les informations comptables, appliquer les dispositions juridiques et fiscales relatives aux ventes et aux prestations de servicesTraiter des documents commerciaux * Organisation : participer au contrôle interne | P2 | | | | | P3 | X | X | X | * Technique : Réaliser le calcul de la TVA sur les ventes dans les régimes internes et intracommunautaire, réaliser le calcul de la TVA sur les prestations de services dans le régime interne avec la possibilité d’option ou nonRéaliser le calcul

l'enseignement supérieur ne cesse d'augmenter. On en citera les exemples qui suivent. • Les centres d'affaires Les centres d'affaires d'intérêt public économique, loi n° 2005-57 du 18 juillet 2005, sont des personnes morales dotées de la personnalité juridique et de l'autonomie financière qui ont pour but notamment de faciliter la réalisation des projets et d'offrir les services nécessaires aux promoteurs et investisseurs pour le lancement ou le développement de leurs projets. Les missions dévolues

PRATIQUES DE GESTION HÔTELIÈRE (Bac. Techno. Hôtellerie - Terminale) par Florent Rey. CORRIGÉ disponible • TECHNIQUES ET MOYENS DE GESTION (BTS Hôtellerie-Restauration 1ère année) en 3 ouvrages (édition en euros) : le manuel, le corrigé du manuel, les travaux pratiques - par Jean-Claude Oulé • TECHNIQUES ET MOYENS DE GESTION - Comptabilité - Finance - Fiscalité (BTS Hôtellerie-Restauration 2ème année) - en 4 ouvrages : le manuel, le corrigé du manuel, les travaux pratiques, le corrigé des travaux pratiques

rencontrés ………………………………………………... Page 7 2) La déclaration de T.V.A. - Présentation d’une CA12 ……………………………………………….... Présentation d’une CA3 ………………………………………………….. Page 8 Page 9 CONCLUSION ……………………………………………………………………... Page 10 INTRODUCTION Etudiant en BTS Comptabilité et Gestion des Organisation au lycée X, j’ai effectué deux stages en entreprise afin de compléter ma formation. J’ai donc eu l’opportunité d’entreprendre mes huit semaines de stage dans le cabinet d’expertise comptable situé à X. J’ai découvert

un taux d'imposition déterminé. Les tranches d'imposition sont exprimées au tauxmarginal. transfert ou roulement d'allocation de retraite (retiringallowancerollover) ... http://www.bruno-bedaride-notaire.fr/fr/-/-/assiette-de-l-impot/lexique-juridique-et-fiscal-de-bedaride-notaire-d-affaires.html Base sur laquelle est assise la matière imposable. L’assiette de l'impôt est la somme servant de base au calcul de l'impôt à payer par les différents agents économiques au titre des impôts collectés

Chapitre 1 : Le choix d'un régime juridique du travail La notion de travail n'est pas définis par le droit, elle recouvre généralement l'ensemble des activités manuelle, artistique, en vue d'obtenir une rétribution. Depuis 1791, la liberté du commerce et de l'industrie est reconnu par le décret d'Alarde et la loi « Le Chapelier » Cette liberté englobe la liberté d'entreprendre donc de s'installer et la liberté de concurrence que l'on trouve dans des textes nationaux (ordonnance de 1986 ou des traités

PARTIE I LES ACTIONS PROFESSIONNELLES 2006 – 2007 [pic] Laurent BRAGHIERI Lycée Technique Professionnel http://www.bts-vpt.com TABLE DES MATIERES I. QU’EST CE QU’UNE ACTION PROFESSIONNELLE ? 4 A. Lire le référentiel de votre BTS VPT 4 1. Extraits du référentiel 4 B. Documentations et codes 6 1. SITE ICOTOUR (bible des professionnels du tourisme) 6 2. Site ECHOTOURISTIQUE (revue du tourisme) 6 3. Site du MINISTERE DU TOURISME 6 4. Site de l’UNION

 BTS commerce international à référentiel européen Année 2014 - 2015

Organisation des études et programme pédagogique du BTS Audiovisuel 1 I - L’ORGANISATION DES ÉTUDES La formation se déroule sur 2 années et est sanctionnée par un diplôme : le Brevet de Technicien Supérieur en audiovisuel reconnu par l’Etat. La première année permet d’acquérir toutes les bases tout en étant rapidement mis en situation réelle de tournage, montage et prestation extérieure. En juin, pendant que les élèves de deuxième année sont en examen, les élèves

artisanal Secteur de prestations de service Secteur agricole et de pêche Autres secteur (A préciser)                                Régime d’investissement     (A remplir par la BFPME ou BTS)                                                 Raison Sociale         c’est le nom commercial choisi par le promoteur pour sa société                           Forme Juridique (SA / SARL)   Siège Social                                       Lieu d'implantation Région/Gouvernorat