Régimes Juridiques Bts

Organismes publique 1.1 Fonds National de Promotion de l’Artisanat et des Petits Métiers (FONAPRAM) 1.2 Fonds de Promotion et de Décentralisation Industrielle (FOPRODI) 1.3 Régime d’Incitation à l’Innovation dans les Technologies de l’Information (RITTI) 1.4 Banque Tunisienne de Solidarité (BTS) 1.5 La Banque de Financement des PME (BFPME) 2. Les organismes privées 2.1 Les Banques : 2.2 Leasing 2.3 Les Sociétés d’Investissement à Capital Risque (SICAR)

BTS Assistant de Gestion PME-PMI 1ère année Economie Générale / Droit : Devoir 2 ------------------------------------------------- Note : Observation : ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- Partie 1 : Economie Générale Synthèse d’une documentation économique :

BTS Conception et réalisation de systèmes automatiques BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Conception et réalisation de systèmes automatiques Référentiel de formation Page 1 BTS Conception et réalisation de systèmes automatiques SOMMAIRE Présentation générale ......................................................................................................................3 1 Préambule ..........................................................................................

 220 DEFINITIONS LEXIQUE ECONOMIQUE D’ENTREPRISE 1ere ANNEE BTS Firmes multinationales ou plurinationales : ce sont des entreprises transfrontalières c'est-à-dire qu’elles ont une dimension mondiale dont la force repose sur leur puissance financière. Une structure : c’est l‘ensemble constitué par la division du travail, l’exercice du pouvoir, un système de coordination et un ensemble de relations. L’Environnement : c’est un ensemble constitué d’éléments externes à l’entreprise susceptible d’affecter

UNITÉ U3 : ÉCONOMIE, DROIT, MANAGEMENT DES ENTREPRISES UNITÉ U3.1 : DROIT et ÉCONOMIE PARTIE JURIDIQUE I. INDICATIONS GÉNÉRALES L’enseignement du droit, commun aux sections de techniciens supérieurs tertiaires, vise un triple objectif : Un objectif à caractère professionnel, qui consiste à préparer l’insertion professionnelle immédiate ou future en permettant au diplômé de comprendre le cadre juridique dans lequel il doit situer son action, aussi bien en tant qu’individu, que comme élément d’une

Dominique BAPTESTE W9613-F1/2 BTS Tertiaire 1re année Droit Sommaire CONSEILS GÉNÉRAUX......................................................................................................................3 SÉQUENCE 01 : L’INDIVIDU FACE AU CHOIX D’UNE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE.............................................................................................7 SÉQUENCE 02 : L’ADAPTATION DES RELATIONS DE TRAVAIL PAR LE DROIT NÉGOCIÉ..........................................

elles sont au nombre de dix. Il s’agit de l’Arab Banking Corporation ABC, de la Banque de Financement des Petites et Moyennes Entreprises BFPME, de la Banque Tuniso-Koweitienne BTK, la Banque TunisoLibyenne BTL, la Banque Tunisienne de Solidarité BTS, la CITY BANK, la Société Tuniso-Saoudienne d’Investissement et de Développement STUSID Bank, la Banque Zitouna, la Banque Franco-Tunisienne BFT6 et la Tunisian-Qatari Bank (TQB) devenue récemment Qatari National Bank QNB, suite à l’acquisition, par

BTS S.T. 1 C 1 et C 2 Le 09/12/10 DEVOIR N°3 D’ECONOMIE-DROIT Durée : 2 heures Sujet d’économie (20 points) Temps conseillé 1h00 Contexte : Vous travaillez au sein du service développement international de la Chambre de commerce et d’industrie de l’Ain où l’on vous a confié la mission de participer à l’élaboration d’une documentation destinée à promouvoir l’attractivité de la France auprès des firmes multinationales et des entreprises du département qui seraient tentées de délocaliser

Présentation du stagiaire Je m’appelle , j’ai 15 ans et demi, je suis élève de seconde BAC professionnel ELEEC au Lycée Je souhaite travailler dans l’électricité car elle me passionne et après mon Bac Professionnel, j’aimerais bien aller en BTS. Je souhaite aller le plus loin possible pour pouvoir apprendre les secrets de l’électricité et découvrir toutes les branches qu’elle peut offrir au niveau professionnel. 2 Présentation de l’entreprise La SIAM est une S.A.R.L fondée en

sont offertes à l’ensemble de la population sont gérées par quatre régimes. LE RÉGIME GÉNÉRAL Il concerne les salariés du secteur privé. millions de personnes 47 LES RÉGIMES SPÉCIAUX Ils concernent les fonctionnaires, la SNCF, EDF-GDF, etc. millions de personnes 2,5 millions de personnes 3,5 millions de personnes 5 Il concerne les commerçants, les artisans, les professions libérales... LE RÉGIME SOCIAL DES INDÉPENDANTS Il concerne les exploitants et les salariés