Régimes Juridiques Bts

I.PRESENTATION GOBALE DE TOTAL GABON 9 II.PRESENTATION DE LA DIRECTION D’ACCUEUIL (LA DIRECTION FINANCIERE) 11 III.LES TACHES EFFECTUEES 16 2ème PARTIE : LA FISCALITE PETROLIERE A TOTAL GABON 20 I.LES DIFFERENTS REGIMES 21 II.LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) 23 III.LA RETENUE A LA SOURCE (RAS) 27 CONCLUSION 31 BIBLIOGRAPHIE 32 TABLE DES MATIERES 33 ANNEXES 34 [pic] Je dédie tout d’abord ce rapport de stage à l’ETERNEL

CORRIGE DROIT – BTS 1Thème 2 – LES STRUCTURES ET LES ORGANISATIONS | | ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- 2.2.1 – Le choix d’une structure juridique (de droit privé) à la création d’une organisation Compétences à atteindre | * Identifier les motivations du ou des créateurs * Justifier le choix d’une structure adaptée à une situation donnée. | Les activités économiques et sociales s’effectuent dans le cadre d’organisations

au statut. Modalité de calcul de l'indemnité dûe au fermier à la sortie. Il accorde les autorisations d'exploiter (commission de contrôle des structures) + Comité départementale d'agrément des GAEC : approuve statut des GAEC et reconnaissance juridique. Commission des structures vise à contrôler l'exercice de l'act agr. Au delà d'une certaine superficie départementale, l'agriculteur doit demander une autorisation d'exploiter. C le Préfet qui préside cette commission, il rend un arrêté d'autorisation

MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRE ET SUPERIEUR ********************** SECRETARIAT GENERAL ********************* UNIVERSITE POLYTECHNIQUE DE BOBO DIOULASSO ********************* COORDINATION NATIONALE DES EXAMENS DU BTS D’ETAT ********************* INSTITUT SUPERIEUR PRIVE POLYTECHNIQUE (ISPP) BURKINA FASO UNITE-PROGRES-JUSTICE

PROGRAMME BTS MANAGEMENT DES UNITÉS COMMERCIALES (détaillé) ECONOMIE | - Le fonctionnement du marché- Le prix et les décisions des agents économiques - La monnaie- Les effets et variation de la masse monétaire- L’Etat et le fonctionnement du marché - L’ouverture des économies - L’échange international- Amélioration du niveau de vie - Développement économique- Développement durable- Les facteurs de croissance- Les firmes multinationales | - La formation des salaires - Inégalités de revenus

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BTS Commerce International Sous épreuve E41 ANALYSE DIAGNOSTIQUE DES MARCHES ETRANGERS CCF – SITUATION 1 : ETUDE D’UN MARCHE INDIANA CAFE EN ESPAGNE Date de l’épreuve : 14 décembre 2010 [pic] SOMMAIRE I) CONTEXTE DE L’ETUDE…………………………………………page 3 1/ Cadre stratégique auquel l’étude se rattache……………………..page 3 2/ Présentation de l’entreprise…………………………………………page 3 II) METHODOLOGIE…………………………………………………...page 4 1/ Présentation