Révolution Française Problématique

des abstractions dangereuses. Le bonheur des Français, voilà qui mérite autrement d’être poursuivi ! » Cela ne prouve pourtant pas que cette définition suffise, ni même qu’elle en soit une. Grandeur et bonheur n’appartiennent à personne. Problématique Le temps a passé : mes enfants m’ont interrogé à leur tour... je répondis comme je pus, autour de quelques différences qui me paraissaient essentielles. Sur le point de les mettre noir sur blanc, j’en perçois mieux les limites ou les approximations

concernant le fonctionnement des institutions, établies indépendamment des textes constitutionnel écrits et acceptées par l’ensemble des acteurs de la vie institutionnelle. Ces deux notions, malgré leurs spécificités respectives, s’intègrent dans la problématique générale du droit constitutionnel non écrit. Il importe de s’interroger sur l’existence ou non d’un droit constitutionnel non écrit, avant de se poser la question de sa nature et de son effectivité. Ainsi, il apparaît que malgré un rejet

indiquer qu’ils étaient pour, ils ont véhiculé spontanément des idée qui étaient marqué dans une position favorable au traité. Mais le traité a été rejeté. Les gens ont d’autres source d’information que les médias traditionnels. Il est très problématique de définir ce qu’est l’information. L’espace publique : on entend vaguement un espace qui se distingue et ce définit par opposition à l’espace privée. On dit que nombre d’aspect de la vie privée figure désormais dans l’espace public. Il existe

considérer que les collectivités territoriales financent une grande part de leur dépense par certains impôts, les impôts locaux (taxe professionnelle, taxe d’habitation, taxe foncière bâtit et non bâtit = 4 vieilles parce qu’elles datent de la révolution française) Il est claire que les organismes de sécurité sociale se voient de la même manière affecter certaines imposition spécifiquement crées pour financer les dépenses sociales, CSG (Contribution Sociale Généralisée), et CRDS (Contribution au Remboursement

d’Etat, ainsi que sa définition sont d’un intérêt aussi bien juridique, politique qu’actuel dans la mesure où la détermination de ses fonctions, de son utilité et de son champs d’action sont, aujourd’hui encor, largement débattues. Problématique En guise de problématique, nous allons alors nous demander de quelle manière il est pertinent de définir la notion d’Etat aussi bien dans une approche juridique, politique et institutionnelle. Annonce du plan : Dans une première partie, nous allons présenter

HISTOIRE DU DROIT Joseph Lemaistre « considérations sur la France », 1797. Référence en ligne sur SPIRAL. 2OO pages, 1O Euros Introduction La période couverte part de 1789 jusqu’à 1815. Le programme officiel englobe d’abord la Révolution et les régimes Napoléonien. Cette période marque le début de l’Histoire contemporaine. Les historiens ont inventé le terme d’histoire « du temps présent » pour le temps d’après la seconde guerre mondiale. Période révolutionnaire: 17 juin 1789 - 9 novembre

Doit-on obéir aux lois? Le mot «loi» est un terme pouvant avoir diverses significations. Il existe les lois juridiques qui différent des lois de la physique comme la loi de la gravité, dans notre problématique le mot «doit» implique la notion de devoir, or il apparaît stupide de faire coïncider une loi physique à laquelle on ne peut se soustraire avec un quelconque devoir. Nul n'est censé ignorer la loi, lit-on dans le Code. Ce qui signifie que tout individu se doit de connaître et de respecter

Sous l’Ancien régime et jusqu’à la fin du moyen-âge, « l’infirme » se confond avec la catégorie plus large des « pauvres ». Au XVIIème siècle, l’hôpital est un lieu d’enfermement pour les infirmes où des premiers ateliers seront créés. La Révolution française introduit l’idée d’obligation de la société à l’égard des infirmes ou invalides. Au cours du XXème siècle, la reconnaissance d’un droit à la réparation va s’affirmer se substituant à l’assistanat. En matière d’aide sociale, d’emploi et de scolarité

Quelles leçons tirer des expériences constitutionnelles de 1791 à 1870 ? La Révolution de 1789 a considérablement ébranlé l’édifice institutionnel français, et la période suivante verra se dérouler de nombreuses tentatives pour instaurer un nouvel ordre constitutionnel: 13 textes et plus encore de régimes de fait, peuvent être répertoriés de 1791 à 1870. Après cette date, s’ouvre une ère de plus grande stabilité constitutionnelle. À travers la considérable richesse des solutions expérimentées

mémoire de certains artistes, puis des publicités dans les journaux. Les archives de police offrent également des renseignements précis sur les directeurs et sur la contenu des spectacle grâce au bureau de censure. Pour Metz, les sources sont plus problématiques je n’ai rien trouvé comme imprimés, programmes ou affiches, ni comme censure mis à part quelques listes de chansons du 2nd Empire. La presse et les publicités sont mes principales sources. Il faut les croiser avec quelques textes réglementaires