Rôle Du Sénat

laisse donc un grande place à la coutume. C'est d'ailleurs l'un des principaux héritage de la III ème: l'instauration d'une coutume, d'une tradition parlementaire. Ces lois constitutionnelles prévoit l'instauration de deux chambres de même pouvoir (le Sénat et la chambre des députés) il s'agit d'institutions républicaines parlementaires d'inspiration orléaniste. C'est la première fois en France que le principe d'un régime parlementaire apparaît dans des textes de façon écrite. On retrouve cette dualité

République est théoriquement restaurée : le Sénat retrouve une place éminente, à sa tête le Princeps donne les grandes orientations, les magistratures sont maintenues. Pourtant, la réalité de l’évolution du pouvoir au cours du 1er siècle ap. J.-C. dessine les contours de nouvelles pratiques institutionnelles, qui se cherchent, entre innovation nécessaire à un nouveau régime et besoin de se conformer aux modèles anciens hérités de la libre République. Sénat et empereurs deviennent les pôles du pouvoir

de famille. Outre un sénat, il créait également une assemblée populaire. Puis, selon la légende, il disparait. Le Sénat Le sénat a l’époque romaine fut le représentant de l’oligarchie dominante de l’époque. Son rôle fut prépondérant au 3eme sicle et pendant la première moitié du 2nd durant l’apogée de la république. Dans un premier temps nous allons comprendre comment était composé le sénat puis quel furent les pouvoir qui lui furent reconnu. 1) La composition du sénat A l’époque de la république

dispositions émanant des autorités publiques. A coté des lois, on trouve les coutumes, les usages qui ont aussi un role createur de droit ( rôle beaucoup moins important). Le rôle créateur de droit est celui de l’autorité judiciaire (tribunaux), puisque en interpretant le droit et en comblant parfois les lacunes de la loi, les magistrats participent indirectement à la création du droit. C’est le rôle de la jurisprudence qui comprend l’ensemble des décisions judiciaires rendues par les tribunaux. En dernière

régimes politiques dépendent de l’interprétation qui est faite de la théorie de la séparation des pouvoirs : • législatif : Rôle de faire les lois Organe : le parlement (1 ou 2 chambres) et le peuple (=le référendum)) participent à l’élaboration des lois • exécutif : Rôle de faire exécuter les lois votées par le parlement, composé du chef de l’état et du gouvernement Rôle faire respecter les règles et l’ordre public, diriger la politique de la nation, les armées, les services publics • judiciaire

constitutionnel par sa composition A. La politisation de l’institution par les autorités investies du pouvoir de nomination → nomination du président et de 3 membres par le président de la République → nomination de 3 membres par le président du Sénat → nomination de 3 membres par le président de l’Assemblée Nationale B. La remise en cause des décisions de la Haute instance par les faibles compétences de ses membres → à l’étranger, juges constitutionnels, juristes, hauts magistrats, universitaires

conduit la politique de la Nation ». Le Parlement est constitué de deux assemblées, l’Assemblée nationale et le Sénat, qui examinent et votent les lois, contrôlent le Gouvernement et évaluent les politiques publiques. L’Assemblée nationale, élue au suffrage universel direct, joue un rôle prédominant puisque, dans la procédure législative, elle tranche en cas de désaccord avec le Sénat et peut, en outre, renverser le Gouvernement La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 a renforcé les

« La IIIème République est née d'un compromis, la IVème est née d'une passion ». A l'origine, le Parlement est un organe qui assure la représentation du peuple. Sous la IIIème République, le Parlement est composé de la Chambre des députés et du Sénat. Parallèlement, sous la IVème République, le Parlement est composé de l'Assemblée Nationale et du Conseil de la République. Dans ces deux Républiques, le Parlement exerce une véritable domination dans la vie politique française. Les IIIème et IVème

2) les règles relatives a la structure institutionnelle de l’état fédéral a. le bicaméralisme Peut avoir plusieurs formes . (assemblée nationale + sénat) Trouve une explication institutionnelle Bicaméralisme est une spécificité de l’état fédéral mais il en existe aussi dans les autres états , pas forcément fédéral. C’est via la 2nd chambre que les états fédérés participent à l’élaboration de l’état fédéral. 2 modèles de bicaméralisme: L’américain (sénatorial) : repose sur l’idée que

convoqué par le sénat (L14,15) pour faire retirer une ancienne loi et enfin le « mensonge » du Sénat selon Gracchus et Fulvius , qui amènera a une révolte au capitole (L.20) 3 Les personnages 1) Nous pouvons voir dans le texte a la ligne 2 que Fulvius Flaccus a fait un consulat et un donc été consul, ce qu nous montre que c’est donc une personne fortuné puisque seuls les citoyens romains avec plus de 400 milles sesterces pouvais être élu a une magistrature et obtenir un rôle politique .On peut