Saint-Pierre-et-Miquelon

Cartier : c’est un navigateur Il est né entre le 7 juin et 23 décembre 1491 à Saint Malot. France il est mort en 1557 à Saint Malot, a participé à trois expédition maritimes vers l’intérieur du golf Saint Laurent 1534 à 1542. JC avait pour mandat de rechercher un passage vers le pacifique dans les environs de TERRE-NEUVE et trouver des métaux précieux. Parti de Saint-Malo le 20 avril 1534 avec 61 hommes sur deux navires, Jacques Cartier est considéré

Guadeloupe / Guyane / Martinique Polynésie Française / Saint Pierre et Miquelon Session 2007 Code examen : SUJET Examen : BEP corrigé Spécialité : Secteur 3  Épreuve : Mathématiques - Sciences Physiques Tirages : Coeff : selon spécialité Durée : 2 h Page : MATHÉMATIQUES Exercice 1 (4points) 1.1. S = 10 × 2,5 = 25 m2 1.2. 1.2.1. Construction à l'échelle 1/100ème. 1.2.2. Voir construction 1.2.3. Voir construction 1.2.4. BH = BC × sin 40° BH

notification en ce qui concerne le Maroc, des significations ou remises d'actes aux personnes y demeurant. • 2°) lorsque l'acte est adressé depuis l'un des territoires d'outre- mer français suivants : Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Saint-Pierre et Miquelon et Wallis-et-Futuna Cadre juridique : Convention de la Haye du 1er mars 1954 relative à la procédure civile Dans ce cadre et eu égard aux déclarations du gouvernement du pays de destination, la notification des actes est effectuée

d’Outre-mer Définit les modalités d’organisation des différentes professions de santé localisées en Outre-Mer. La Guyane, la Réunion, la Martinique et la Guadeloupe dépendent de la région Ile de France. Chapitre 2 : Collectivités territoriales de Saint-Pierre et Miquelon Territoires qui dépendent de la Basse Normandie. Obligation de qualification pour organiser la médecine du travail Chapitre 3 : Mayotte, Territoires d’Outre-mer et Nouvelle Calédonie Pas de disposition particulière par rapport à ce

pays tiers, c'est à dire un pays autre que ceux de la Communauté Européenne, expédiés ou transportés en France. Attention, sont assimilés à des pays tiers : les territoires d'outre-mer (TOM), les collectivités territoriales de Mayotte, de Saint-Pierre et Miquelon et de Nouvelle-Calédonie, Andorre, les îles anglo-normandes, l'île d'Helgoland et le territoire de Büsingen pour l'Allemagne, Ceuta, Melilla et les ïles Canaries pour l'Espagne, les îles Aland pour la Finlande, le mont Athos pour la Grèce

Composition d'histoire. Aptitudes et contraintes du territoire français. Introduction : La France est un vaste pays dont le territoire est réparti partout dans le monde aussi bien en Europe occidentale, en Amérique du Nord (Saint-Pierre et Miquelon) et du Sud (Guyane), dans les Antilles (Guadeloupe), l’Océan Indien et dans le Pacifique. Son vaste territoire et ses diversités de milieux provoque des contraintes et des atouts. Quels sont les avantages et les inconvénients de ce territoire

I/ Hypothèse d’une infraction commise en territoire français. A/ Le territoire français. • France métropolitaine + DOM + TOM + Nouvelle Calédonie + autres collectivités territoriales à statut particulier (Mayotte depuis 2001, Saint Pierre et Miquelon, et plusieurs îles (comme Clipperton) • Eaux territoriales (12 miles) • Espace aérien placé au-dessus du territoire et des eaux territoriales • Navires et aéronefs français B/ Règle applicable. Principe de territorialité :

(hors Mayotte et Saint Pierre et Miquelon), souscrites par les personnes dépositaires de valeur mobilières, de titres ou d'espèces. Son objectif est de permettre aux services fiscaux et aux créanciers (sous certaines conditions) de retrouver l’ensemble des comptes bancaires dont une personne est titulaire en France. La déclaration au FICOBA est faite par la banque dans le mois qui suit l'ouverture ou la clôture d'un compte . ( Pour Mayotte , saint-pierre et Miquelon , fichier FICOM

6° Océanie : le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie et dépendances, le haut commissariat du Pacifique, le gouvernement des établissements français de l'Océanie ; 7° Amérique septentrionale et équatoriale : l'administration des îles Saint-Pierre et Miquelon, le gouvernement des Antilles françaises, le gouvernement de la Guyane française. Le classement qui précède sera observé dans cet article, mais il n'y sera traité que des colonies ressortissant au ministère des colonies: on n'y parlera

d’organismes régionaux et départementaux. Cette catégorie de collectivité est régie par le principe d’identité législative et le droit commun en matière de tourisme s’y applique (Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion). Les statuts de Saint-Pierre et Miquelon et de Mayotte relèvent du droit commun, en matière d’organisation touristique en l’adaptant aux particularités de ces collectivités. S’agissant des Collectivités de l’outre-mer (article 74 de la constitution française), la compétence touristique