Sénat conservateur

administratif du Second Empire. Le deuxième, afin de combler le vide, déclare que les prefets en fonction (des republicains) sont éligibles.Mais les contestations que ces decrets engendrent font qu'ils sont annulés. Elections libres. Victoire des conservateurs. De surcroît, jamais Chambre élue n'avait compté une proportion aussi forte de l'antique noblesse. 2/3 de monarchistes, mais qui sont néanmoins divisés.(ultras, legitimistes, orléanistes). Les republicains sont également divisés.( plus ou moins

mettre en œuvre un contrôle politique. B. Un contrôle politique. L’idée de mettre en œuvre un contrôle politique, a d’abord été trouvée dans un discours de Sieyès du 22 août 1795 où il évoque l’idée d’un jury constitutionnalisé. C’est le Sénat conservateur (dans la Constitution du 13 décembre 1799), qui est à priori un organe politique capable de statuer sur la constitutionnalité des lois et de tous les autres actes que lui ont soumis les pouvoirs publics. L’article 21 précise qu’il maintient

ici un délai suffisant pour consolider le régime républicain, qu’aux monarchistes, qui ne désespèrent pas de voir revenir la monarchie. De plus, l’amendement Wallon, du 30 janvier 1875, qui prévoit que le Président de la République est élu par le Sénat et la chambre des députés, qui sont les deux chambres parlementaires, réunies en assemblée nationale. Cet amendement entend assurer la stabilité de la fonction présidentielle et du régime républicain. Ce texte trouvera d’ailleurs des prolongements

des monarchistes, on estime que la chambre haute est nécessaire. Peur de la fureur d'une chambre unique, basse qui prendrait avec passion les mouvements populaires.Donc sénat composé très différemment de la chambre des députés, dont on espère qu'il portera le projet des monarchistes. Le recrutement en fut très longtemps conservateur. 75 sénateurs nommés à vie, pour leur expérience et leur sagesse. Les autres environ 300, sont élus par les grands électeurs. Les communes rurales furent pendant longtemps

par un pouvoir exécutif particulier. A) Le pouvoir exécutif Le pouvoir exécutif est confié à trois consuls. Ces consuls sont désignés pour un mandat très long: 10 ans et ils sont indéfiniment rééligible. Les consuls doivent être élu par le Sénat mais les premiers sont élus par la constitution elle-même. En réalité, il n'est pas vraiment collégial parce que seul exerce un réel pouvoir, le premier Consul. Il n'y a pas un, mais trois organes législatifs. B) Le corps électoral Pour avoir

contrôler les élus. Ce mandat présente un inconvénient car juste élu on doit penser à la prochaine élection. B. Le Sénat Il représente les Etats sur une base égalitaire. Cela signifie que chaque Etat élit 2 sénateurs. Grande inégalité de représentation car Etats les moins peuplés ont un poids égal par rapport à ceux qui ont une population importante. Leur mandat est de 6ans, le Sénat est renouvelable par tiers tous les deux ans. II-L'organisation -La chambre des représentants : Au début de

législative doivent être séparée « Lorsque dans la même personne ou dans le même corps de magistrature, la puissance législative est réunie à la puissance exécutrice, il n'y a point de liberté; parce qu'on peut craindre que le même monarque ou le même sénat ne fasse des lois tyranniques, pour les exécuter tyranniquement. » L 11 C 6 - la fonction judiciaire doit être séparée des deux autres « Il n'y a point encore de liberté, si la puissance de juger n'est pas séparée de la puissance législative et de

monarchie provoque un rapprochement des centres. Les Républicains qui étaient minoritaires aux précédentes élections vont prendre de plus en plus de pouvoir, ils vont gagner des sièges. - La mise en place des institutions provoque un conflit entre conservateurs et républicains. Mac Mahon se trouve face à une Chambre républicaine élue en 1876, il va dissoudre la Chambre le 16 Mai 1877. Cependant lors des élections anticipées en Octobre 1877 les républicains sont encore plus nombreux alors que Mac Mahon

renforçant sa dépendance à l'assemblée. Thiers ne va pas s'arrêter et peu frileux, il va accroitre sson influence sur des parlementaires. Entre 1872 et 1873, Thiers quitte le camp des monarchiste « doux » orléanistes pr aller vers les républicains conservateurs. Certains diront par opportunisme. Thiers se met alors à dos tous les monarchistes qui pèsent. Début 1873, les monarchistes sont encore dominant alors ils vont adopter une loi du 13 mars 1873, dite loi De Broglie qui prolonge la constitution Rivet

Rome des véritables guerres civiles. I) Marius, imperator en Occident, sept fois consul A) Le contexte politique romain à l’époque de Marius Aux environs de 120, assassinat de Caius Gracchus, la famille des Metelli est au pouvoir, conservateur modéré (optimates). Les Metelli au pouvoir: Famille qui contrôle le pouvoir à Rome dans les années 120, entre l’année 119 et l’année 109 les Metelli s’accaparent les magistratures supérieures a Rome, ils font abroger la plupart des lois gracquienne