Serment Prêté Par Le Chancelier Au Roi

fermeté du roi. * L’opposition menée par les parlements * Les privilèges qui fixent la situation juridiques de toutes les classes sociales. La situation catastrophique des finances royales nécessite des réformes. Les états généraux sont convoqués pour trouver une solution budgétaire, il s’agit de sauver le royaume de la faillite. Très vite les états généraux se transforment en une assemblée générale. Cette assemblée nationale va exercer le pouvoir conjointement avec le roi. Il naît alors

politiques Les Assemblées populaires: Champs de mars et champs de mai Les Assemblées de grands: les plaids généraux L'administration locale Le Comte Les tentatives de contrôle de l'administration comtale Les recours aux serments de fidélité et à la vassalité Les Missi-dominici Chapitre 4: Le droit et la justice à l'époque franque Les sources du droit Le système de la personnalité des lois Un mécanisme primitif Origines et caractéristiques

B- Constantin II - Un monde en mutation A- Eglise B- Clivages sociaux C- Villes Chapitre II : Francs 1 Section I : Mérovingiens 1 I – Le Roi A- Nature juridique a) Caractères germaniques b) Métissage culturel B- Baptême de Clovis a) Cérémonie b) Roi et évêques (Entre 481 et 732) Au milieu du 7e siècle il y a une rupture avec l’antiquité, les noms changent (tria nomina) ce système anosmatique va changer pour le système d’un

L’empire romain a été la victime des invasions barbares mais celle-ci n’ont été que le coup de grasse. Le système politique romain est un système parfaitement hiérarchisé et à développé une administration. L’autorité est concentrée entre les mains d’un roi, d’un prince. Il partage sont autorité avec le sénat mais tant bien que mal l’autorité est une autorité monarchique. Ce système général il ne fait que s’accuser, au cour du 3, 4, 5 ème siècle ne cesse de se concentrer, le sénat disparaît peu à peu.

structures de l'état carolingien se sont effondrées. Le point fort des carolingiens est la pratique du sacre (initié par Pépin le Bref en 751). Il modifie la nature de l'autorité royale. Ce rite est très prestigieux : le roi carolingien reçoit l'onction des saintes huiles = il est roi par la grâce de dieu. L'autorité royale doit donc être mise au service de la justice et de la paix. Cette théocratie a pour but de faire régner le message chrétien sur un territoire et des populations aussi nombreux que

il doit y avoir une continuité du pouvoir (approche romaine), pour les rois germaniques, c’est différent puisque ce n’est plus une succession mais un héritage, lorsque les rois germaniques se succèdent, il y a un partage de royaume entre les fils du roi (facteur d’instabilité et de trouble affaiblissant le pouvoir). ♦ Les carolingiens vont perpétuer l’héritage germanique et les périodes de succession vont s’avérer des périodes de faiblesses. Deuxième problème = les invasions : Vikings et musulmanes

progressivement nous allons voir se construire la souveraineté , le roi devient suzerain et au 16ème siècle c’est la souveraineté absolue. 14e : suzeraineté 15e : souveraineté 16e : tournant vers l’absolutisme Vont apparaître les institutions royales, naissent dans la prospérité et les périodes de crise. En 1453, la bataille de Castillons marque la fin de la guerre de 100 ans, le royaume revient longtemps à la prospérité économique, le roi de suzerain devient souverain ; le 16e siècle est un siècle

« Faisceaux italiens de combats » augmente très rapidement. De 20 000 qu’ils sont en 1919, ils passent à plus de 300 000 membres en 1922. En 1922, Mussolini brise une grève générale et organise une « marche sur Rome » de ses milices. Le 30 octobre, le roi Victor Emmanuel III le charge de constituer le gouvernement. Le fascisme a réussi à s’imposer par l’intimidation et la violence. Entre 1922 et 1926, Mussolini crée graduellement un État totalitaire en Italie. Il prive de tout pouvoir réel le Parlement

condamné par contumace à avoir la tête tranchée. Querelles stériles qui laissent les grands problèmes du royaume en suspend, et qui décide brusquement la régente marie de Médicis à congédier les Etats. Cela veut dire qu’à partir de ce moment, le roi gouverne désormais sans le conseil de ses ordres ascendants. C’est là le signe extérieur par lequel se manifeste pour bon nombre d’historiens l’avènement de la monarchie absolue. Cette analyse est-elle exacte, faut-il vraiment penser que l’assassinat

le métier, la province voire la ville. Les lois sont différentes en Bretagne et en Languedoc. Ce manque d'unicité de la loi sous l'Ancien Régime est soit le fruit des agrandissements du royaume (le nouveau territoire reconnaît la souveraineté du roi de France et demande à celui-ci le respect de ses coutumes), soit des traditions sociales (par exemple, la noblesse ne paie pas l'impôt de la taille personnelle mais en échange doit payer « l'impôt du sang » c'est-à-dire faire la guerre pour le royaume