Service d'éducation spéciale et de soins à domicile

  COURS DE DROIT PENAL SPECIAL A l’attention des étudiants de 3ème graduat en Droit Par Le Professeur Pierre Akele Adau, Docteur d’Etat en Droit Doyen honoraire de la faculté de Droit de l’Université de Kinshasa Professeur Ordinaire Angélique SITA-AKELE MUILA Docteur en droit Diplômeé d’études approfondies en sciences pénales et criminologie Professeur Me Théodore NGOY, Pasteur Agrégé d’Enseignement, Licencié en Sciences Politiques de l’Université de Lubumbashi Licencié

........................................................................................................................ A. DONNÉES SOCIOLOGIQUES RELATIVES AUX RÉALITÉS FAMILIALES............... 7 9 9 9 9 10 11 13 16 17 19 19 20 22 22 22 25 25 27 29 31 32 1. La famille française en 2009 ............................................................................. a) Le déclin du mariage, comme fondement de la constitution de la famille........... b) La fragilisation des unions ........

handicap - dépendance - maternité (SS) - pauvreté - accident de travail/ maladie professionnelle ( SS) Tous ces risques sont sociaux ils s'attachent à la personne. Les mécanismes : - assurance - prévoyance - solidarité Au sein de la protection sociale on a trois niveaux : • la sécurité sociale : elle repose sur l'idée que pour avoir droit à des prestations il faut avoir contribué au financement du régime. On parle ainsi d'assurance sociale. • aide sociale départementale : personnes âgées

Fleur de Lys Droits d’auteur Plan d’actions stratégiques pour sortir le Québec du rouge, essai, Jean Paul Tellier, Fondation littéraire Fleur de Lys, Laval, Québec, 2009, 68 pages. Édité par la Fondation littéraire Fleur de Lys, organisme à but non lucratif, éditeur libraire francophone en ligne sur Internet. Adresse électronique : contact@manuscritdepot.com Site Internet : http://manuscritdepot.com/ Disponible uniquement version PDF. ISBN 978-2-89612-319-3 Licence publique générale GNU

.. 37 Transports ruraux et routes rurales.............................................................................. 37 Santé rurale et accès aux soins..................................................................................... 39 Niveau d’instruction et analphabétisme dans les régions rurales................................ 43 Services publics et privés.............................................................................................. 44 Problèmes d’emploi ...............

Convention sur l’élimination de toutes formes de discrimination à l’égard des femmes Conseil économique, social et environnemental Centre multimedia communautaire Couverture médicale universelle Conseil national de lutte contre le sida Conseil national de la sécurité alimentaire Confédération des organisations non gouvernementales Coalition des organisations en synergie pour la dépense de l’éducation publique Catholic relief services Centre de traitement ambulatoire Direction centrale des marchés

psychothérapies brèves Gérard LOPEZ, Aurore SABOURAUD-SÉGUIN et coll. Edmond MARC Christine MIRABEL-SARRON, Bernard RIVIÈRE Christine MIRABEL-SARRON, Luis VERA Henri PAUMELLE Le rôle du corps en psychothérapie Martine RUSZNIEWSKI Le Groupe de parole à l’hôpital SAMI-ALI et al. Manuel de thérapies psychosomatiques Bertrand SAMUEL-LAJEUNESSE, Christine MIRABEL-SARRON, Luis VERA, Firouzeh MEHRAN et coll. Claudine VACHERET et al Luis VERA, Christine MIRABEL-SARRON • Les Consultations thérapeutiques parents-enfants

sociale et médico-sociale - Loi du 2 janvier 2002 Circulaire d’application (10 janvier 2002) 2ème partie : Les droits des usagers - Circulaire relative à la mise en place du livret d’accueil (24/03/2004) Arrêté relatif à la charte des droits et libertés (08/09/2003) Décret relatif au document individuel de prise en charge (27/11/2004) Décret relatif à la personne qualifiée (14/11/2003) Décret relatif au conseil de la vie sociale ou autre forme de participation (25/03/2004) Décret relatif au règlement

Organisation Non Gouvernementale roumaine située à Bucarest. Elle fut créée en 1996 par l’artiste de cirque franco-algérien, Miloud Oukili. Elle est membre depuis 2002 de la Fédération des ONG pour la Protection des Enfants (FONPC) et, depuis 2008, de Romanian Harm Reduction Network. La mission de la Fondation est de soutenir les enfants, les jeunes et les familles sans abris, par l’intermédiaire de services complémentaires d’assistance sociale, de services éducatifs, formatifs et d’intégration socioprofessionnelle

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