Société de gestion des droits d'auteur

aux responsables de lieux et à leurs techniciens d’organiser une exposition dans les meilleures conditions. Gérard Traband Président de l’Agence culturelle d’Alsace/Frac Alsace SOMMAIRE 7 AVANT-PROPOS 9 CHAP 1 LE PROJET 23 CHAP 2 LE DROIT D’AUTEUR 33 CHAP 3 LE LIEU D’EXPOSITION 43 CHAP 4 LES ŒUVRES : CONSERVATION ET TRAITEMENT 63 CHAP 5 LA MISE EN ESPACE 77 CHAP 6 COMMUNICATION ET RELATIONS PUBLIQUES 89 CHAP 7 LE PUBLIC 97 CHAP 8 BILAN ET ÉVALUATION 104 REPÈRES BIBLIOGRAPHIQUES

de Pâturages 4. 2. Bibliothèque de Wasmes 4. B. Aspect extérieur 1. Bibliothèque de Pâturages 2. Bibliothèque de Wasmes C. Aspect et organisation intérieure 1. Bibliothèque de Pâturages 2. Bibliothèque de Wasmes D. Gestion bibliothéconomique 1. Statut légal de la bibliothèque 2. Les collections E. Parcours bibliothéconomique du livre 1. Acquisition 2. Commande 3. Réception 4. Inscription 5. Catalographie et indexation 6. Elagage 7. L’organisation

sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code. L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des exceptions

« La conception politique de la responsabilité sociale de l'entreprise : Vers un nouveau rôle de l'entreprise dans une société globalisée »1 Depuis que le réchauffement climatique a devenu un problème pour l’humanité et que les scandales financiers2 sont de plus en plus souventes, l’entreprise n’est plus considéré une « affaire de société »3 tant qu’organisation localisée au cœur des changements économique et sociaux. Désormais l’idée de Responsabilité Sociale

Thème 10 : La gestion du contentieux 1. Tableaux : La Belgique compte cinq grandes zones judiciaires ou ressorts : * Liège * Mons * Bruxelles * Anvers * Gand Ces ressorts sont divisés en 27 arrondissements judiciaires ayant chacun un tribunal de première instance, un tribunal du travail et un tribunal de commerce. Les arrondissements sont à leur tour divisés en 226 cantons judiciaires abritant chacun une justice de paix. 2.1. La Cour de Cassation : La cour

Créolité 8 a. La négritude : Un premier pas vers une identité propre. 8 b. Une identité basée sur les origines africaines 9 c. Un mélange culturel 9 IV. Insularité et autarcie : Un lien ? 11 a. Le cercle culturel 11 b. Une société complexe 12 c. Le tourisme 13 V. Conclusion 14 VI. Bibliographie/Ressources 15 a. Première Source 15 b. Deuxième source 16 c. Source 17 Insularité et Identité : Quels liens ? I. Introduction Le Dictionnaire de

musiques ou de vidéos de manière légale et payante. Avec le recul que l’on peut avoir sur cette technique, on peut dès lors se demander si cette stratégie de téléchargement légal n’est pas utopique face à un phénomène de piratage très ancré dans la société actuelle. Cette question se pose notamment à deux niveaux : - pour les acteurs du marché, ce moyen compense t-il les pertes engendrées sur un marché actuellement en berne ; - pour le consommateur, ce nouvel outil représente t-il une solution

23. rue de Château Landon 75010 Paris Site Web : http://www.supinfo.com Laboratoire Supinfo des Technologies Cisco Site : www.labo-cisco.com - Mail : labo-cisco@supinfo.com Ce document est la propriété de Supinfo et est soumis aux règles de droits d’auteurs -1- Table des matières : 1. Notions de base en réseau : ...................................................................................................................6 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 1.5. 1.6. Les différents systèmes de numération

SOCIETE ET VIE POLITIQUE INTRO : I / L’objet du cours société et vie politique Le cours est consacré aux acteurs de la vie politique. Depuis l’antiquité, la vie politique a toujours été un art mais la vie politique Française dépasse les frontières grâce aux fonctionnaires, aux parlementaires et des hommes politiques français qui prennent part aux fondements des institutions européennes. La vie politique française n’est pas seulement un champ clos entre plusieurs candidats. Cette dernière intéresse

Le gouvernement d’entreprise Par Jean-Bernard DUCROU, agrégé d’économie et gestion, professeur d’économie et de gestion administrative en STS au lycée Jacques Prévert à Taverny, chargé de formation en économie à l’IUFM Des questions et réponses sur le gouvernement d'entreprise Des éléments pour ouvrir et alimenter les débats. Apparu au début des années soixante-dix aux États-Unis, le " corporate governance " est un phénomène qui s'est progressivement répandu dans le monde au cours des années quatre-vingtdix