Sommaire Contrefacon

CAILLAUD Hannah Terminal Vente Objet d’étude n°3 La contrefaçon de médicament Session 2014/2015 Articles sur la contrefaçon de médicament Contrefaçons de médicaments Les contrefaçons de médicaments représentent un sérieux danger pour la santé. Dans le cas des contrefaçons de médicaments, il en va non seulement de la sécurité, mais aussi dans le pire des cas, de la vie des patients. Dans le cas des contrefaçons de produits de luxe tels que montres, sacs à main ou vêtements, les entreprises

Questionnaire officiel : Bonjour Monsieur, (Madame ou Mademoiselle), Nous faisons une enquête sur la contrefaçon au Liban. Pourriez vous nos rependre a quelques questions, ca serait juste pour 5 minutes, Merci D’avance. 1- Faites vous des achats au Marche ? (si non passer a Q12) Oui Non 2- Est-ce que vous achetez des produits contrefaits ?(si non passer a Q12) Oui Non 3- Quels produits contrefaits achetez –vous ? Vêtements (sac, chaussures, accessoires…) Parfums

Qu'est-ce qu'une contrefaçon ? Il existe autant de contrefaçons que de types de créations. Voici les principaux critères permettant d’identifier les différents cas possibles. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale. On

Mon thème d’étude N° 1 : la contrefacon Nom : dias Classe : 1PCOM1 Professeur : Mme VALES M LEMERCIER Mon thème  Économie  Droit la contrefacon axe de reflexion Quel moyens permet de lutter contre la contrefacon connaissances mises en oeuvre titre de l’etude objectifs de l’etude Definir les soucies de la contrefacon Ma recherche documentaire (supports varies) DOCUMENT 1 Titre :la contrefacon sur internet Nature :texte

Introduction : La contrefaçon n'est pas un phénomène récent mais elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Que vous soyez en France ou à l’étranger, vous pouvez être confronté à des offres de produits de contrefaçon à des prix très attirant. Cependant la vente de contrefaçons s’est particulièrement développée sur Internet. Ce phénomène constitue une menace non seulement pour les entreprises qui en sont victimes mais aussi pour les consommateurs

SECTEURS-PROFESSIONNELS › Industrie › Propriété Industrielle › La lutte contre la contrefaçon › La contrefaçon en chiffres › La contrefaçon en chiffres Politique industrielle Éco-industries Propriété Industrielle Alimentaire > La contrefaçon en chiffres Imprimerie Textile, mode et luxe Biens de consommation Nucléaire Photonique Bois Robotique Chimie et matériaux Santé Design Transports Les CCI Les CTI La contrefaçon en chiffres En 2013, la douane a saisi 7,6 millions d’articles (Source Bilan

La contrefaçon La contrefaçon, c’est le fait de reproduire un objet de façon à ce qu’on croit que c’est un produit de meilleure qualité sans avoir l’autorisation du propriétaire de la marque. Elle touche de nombreux produits issus de la production industrielle. Par exemple : L’horlogerie, la production de CD, de vêtements, de parfums, de médicaments, les objets de luxe ainsi que les œuvres d’art … L’expansion de la contrefaçon est en partie due à la mondialisation, qui favorise les échanges internationaux

La contrefaçon et le consommateur I- Définition de la contrefaçon La contrefaçon est une atteinte au droit de propriété intellectuelle. Le concept est de reproduire presque a l'identique un produit existant sur le marché.un produit de contrefaçon est souvent appeler « des produit contrefait ». En France, la contrefaçon est pr comme le droit commercial, le droit de la propriété intellectuelle ou encore le droit administratif. La contrefaçon, lorsqu'elle est avérée, donne

 Mon plan Répondre aux questions suivantes : Qu’est ce que la contrefaçon ? Où existe-t-elle plus particulièrement ? Comment éviter d’en acheter ? Quelles sont les dommages causés ? Qu’est ce que la contrefaçon ? Définition : La contrefaçon se définit « comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel, d'un droit d'auteur, ou d'une obtention végétale sans l'autorisation de son titulaire. »

Objet d’Etude n°1 La Contrefaçon . La Contrefaçon Introduction : La Contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique au vrai modèle . Problématique : Comment peut-on différentier la contrefaçon d’un vrai modèle ? Annonce du plan . Dans un premier