Sommaire Contrefacon

Cependant, certains facteurs peuvent limiter l’accroissement des parts de marché des entreprises de luxe. La contrefaçon «Le luxe à la française existe de façon unique, car dans le monde, il n’y a aucun autre pays qui regroupe autant de savoir-faire et de diversité dans l'excellence. Cela nous vient de notre histoire, de notre particularité nationale dont l’art de vivre trouve ses racines dans la tradition des belles et bonnes choses. Or, ce luxe est notre plus belle vitrine culturelle, puisque

vapeur, bateau à vapeur etc) Louis Vuitton comprend alors rapidement « qu'il faut créer des bagages novateurs et de grande qualité : luxe, fonctionnalité, innovation ». CHRONOLOGIE 1854 : Louis Vuitton fonde sa Maison 1888 : Confrontée à la contrefaçon, la maison lance la toile Damier avec la mention "Marque L.Vuitton déposée". Une première. 1896 : Création de la toile Monogramme par George Vuitton 1914 : Ouverture du Louis Vuitton Building sur les Champs Elysées : plus grand magasin d'articles

l’impose l’article L. 342-2 du code de la propriété intellectuelle. Pour ce faire, il a fourni des contrats de prestations et de travail. | 13/11/09 - La cour de Paris sanctionne l’anonymat d’un vendeur de contrefaçons sur eBay | Pour la cour d’appel de Paris, le vendeur de contrefaçons de parfums sur eBay est un commerçant en ligne qui doit respecter les règles de transparence imposées par la loi pour la confiance dans l’économie numérique. Plus précisément, le cybermarchand, s’il est une personne

Histoire-Géographie Le thème de notre TPE : L'impact des trafics illégaux dans le monde. Mon sujet : La contrefaçons Problématique : Qui sont les véritables acteurs de la contrefaçon et quels sont les dangers pour l'homme et pour l'économie dans le monde de nos jours ? Le sujet de la contrefaçon se rattache aux sciences économiques et sociale car c'est de nos jours un véritable marché et qu'il a un impact sur l'économie du monde et ses sociétés

malgré les redevances honorées, celle-ci se verra tout bonnement déchues. Pour pouvoir bénéficier d’une marque durable, il faut que celle-ci soit réelle, effective et sérieuse. Toutes marques déposées auprès de l’INPI sont protégées contre la contrefaçon directe et indirecte. Dans un premier temps, nous aborderons le détournement commercial des marques ainsi que les législations prévues à cet effet à l’échelle nationale, européenne ou internationale. Dans un second temps, nous verrons comment

 L’ANALYSE D’UN CAS DE CONTREFACONS ET SES CONSEQUENCES INTRODUCTION Le commerce international de la contrefaçon représente 250 milliards de dollars en 2007, la douane française a saisie plus de 9 millions d’articles de contrefaçons en 2011. Comment lutter face à la contrefaçon dans l’avenir ? Dans la première partie je présenterais les domaines dans lesquels la contrefaçon est la plus fréquente ainsi que la protection pour les auteurs et créateurs du produit, dans la deuxième partie

 Procédure judiciaire au sujet de contrefaçons En 2007, le groupe français de cosmétiques L’Oréal avait porté plainte dans cinq pays européens dont la France contre eBay (un site de vente aux enchères) pour contrefaçon après avoir constaté que de "faux parfums et de faux produits de cosmétiques" étaient vendus sur ce site. L'Oréal, qui soutenait que eBay était "devenu l'un des principaux canaux de distribution de la contrefaçon de parfums et de produits cosmétiques", réclamait plus de 3,5 millions

La contrefaçon La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises et pour les consommateurs

 La contrefaçon est encore trop souvent considérée comme un délit mineur, portant essentiellement atteinte aux entreprises de luxe et bénéficiant par là même d’une certaine tolérance. Pour la plupart des personnes, acheter à très bas prix, une montre ou un sac d’une marque de luxe réputée, tout en sachant qu’il ne peut s’agir que de contrefaçon, objet qui n’aurait jamais été acheté autrement. Or, il s’agit en réalité d’un véritable fléau économique et social, touchant même à la santé et à la sécurité

INTRODUCTION : Le Sujet Etudié est la contrefaçon des Médicaments PROBLEMATIQUE : Qu’est-ce que la contrefaçon ? En quoi consiste-t-elle ? Comment est-elle vécue à travers le monde ? Quelles sont les conséquences pour les personnes victimes de cette supercherie ? Quel impact peut provoquer la contrefaçon de médicaments à l’échelle mondiale et quelle est son évolution ? PLAN : Nous allons donc définir qu’est-ce qu’est la contrefaçon puis en étudier son principe, nous verrons également comment ce