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La contrefaçon est toucher tous les secteurs que ce soit le textile, les jouets, les produit cosmétique et pharmaceutique, la téléphonie pour les jeunes et moins jeunes qui sans le savoir vont acheter des produit, des téléphone et des vêtements contrefait qui sont dangereux pour eux, leurs santé et celle de leurs proches. Quelles sont les peines encourues de la contrefaçon ? Dans la première partie je présenterai : - La définition - Qu'est-ce que la contrefaçon ? - La contrefaçon un fléau

I- La contrefaçon nuit-elle à l’image d’une marque ? Le monde du luxe entend bien s'opposer fermement à la contrefaçon. Ces derniers mois plusieurs marques ont gagné leurs procès pour imitation frauduleuse de produit. Le comité Colbert, qui rassemble soixante-quinze marques de luxe, vient de lancer avec la douane française une nouvelle campagne anti-contrefaçon. La contrefaçon est perçue par les professionnels du secteur du luxe comme un problème de manque à gagner, comme des opportunités de ventes

 La contrefaçon « La contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. » a) Qu’est-ce que c’est ? La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’une marque, d’un dessin ou d’un brevet entre autre, sans l’autorisation de son propriétaire et en laissant présumer à l’acheteur que la copie est bien un authentique. Elle peut donc être qualiiée de ‘’multisectoriel’’. Même si ce phénomène est loin d’être récent, il a pris énormément d’ampleur

n’est pas terminée, un chiffre équivalent à toutes les contrefaçons interceptées en 2013. Le 4 novembre a eu lieu une journée de destruction massive de tous ces objets contrefait. Au cours de cette opération, près d’un million d’articles interceptés en France ont été broyés" pour montrer la détermination du gouvernement à lutter contre ce fléau a déclaré le ministre. Cigarettes, vêtements, DVD, produit de luxe, médicaments, la contrefaçon touche tous les domaines et coute cher à l’industrie. Elle

citer Dior, Hermès ou encore Vuitton. Mais comme pour tout, les grandes marques se font copiées. Ces contrefaçon se vendent illégalement et beaucoup moins chère que le prix d’un vrai. Au plus grand désarroi des douaniers mais au plus grand plaisir des couturiers à qui ces contrefaçons apportent une certaine notoriété, adoration. Seul bémol, une personne qui se fait arrêter avec un sac à main de contrefaçon se fait confisquer le sac en question et se retrouve à payer des frais élevés. Alors mieux vaut

Première partie : La contrefaçon un fléau économique. Introduction : La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprisesainsi que pour les consommateurs. Elle a tendance à se développer de plus en plus et touche tous les secteurs de l'économie. Nous définirons dans une première partie la contrefaçon et ses conséquencessur le consommateur et l'entreprise. Dans une seconde partie nous analyserons plus précisément la contrefaçon sur le secteur des médicaments

objet d'étude , nous parlerons de la contrefaçon. Dans un premier temps , nous parlerons des secteurs concernés , dans un second temps , nous aborderons les risques et les dangers liés à la contrefaçons puis nous terminerons sur la lutte anti-contrefaçon Problématique: Comment lutter contre la contrefaçon? Quels sont les conséquences de la contrefaçon? I)Les secteurs concernés a) Les domaines de la contrefaçon La contrefaçon touche plusieurs domaines: le textile

Ghesquiere La contrefaçon La contrefaçon : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant, laissant présumer que la copie est la vraie. La contrefaçon est désormais touché par des produits beaucoup consommés comme : les savons, rasoirs, matériels électroniques, batteries, cigarettes, alcools, les articles de sports, pièces automobiles et médicaments. En moyenne par an, la contrefaçon coûte aux 20

24 CHAPITRE III CHAPITRE III La contrefaçon La contrefaçon est encore trop souvent considérée comme un délit mineur, portant essentiellement atteinte aux entreprises de luxe et bénéficiant par là même d’une certaine tolérance, voire suscitant un certain attrait dans l’inconscient collectif. C’est, pour la plupart des personnes, acheter à très bas prix, une montre ou un sac d’une marque de luxe réputée, tout en sachant qu’il ne peut s’agir que de contrefaçon, objet qui n’aurait jamais été acheté

 LA CONTREFAÇON La contrefaçon est un point négatif pour l’Etat. Mais est-elle, au contraire, positive pour les consommateurs ? INTRODUCTION Sujet de l’étude La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a, considérablement, augmenté. Elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit, sans autorisation. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, un PIB en diminution avec une économie souterraine