Sources Du Droit Bancaire

Droit bancaire et boursier Quelques chiffres le PIB bancaire est supérieur au activité du PIB des automobiles. Emploi 400 000 personnes et continue à offrir des emplois. 25 000 agences en France et guichet postaux sont à 17 000 → 33 000 lieux où l'on peut faire des opérations bancaires. On investit en France 500 milliards d'euros tous les ans. L'activité bancaire est important en chiffre et en nombre → tout le monde a un compte : 94 % des personnes. > On peut avoir un compte sans avoir

Surtout ceux qui ont été tout le temps à côté de moi. 3 SOMMAIRE Introduction ……………………………………………………………….…………6 Chapitre I les fondements de l’économie islamique………....……………………12 Section1.les principes de l‟économie islamique………………………………….….13 Section2. Droit islamique des affaires (Fiqh almoua‟amaltes)……..…………...……24 Chapitre II la finance islamique : historique et fondements ………...…...…...…38 Section 1 l‟apparition de la finance islamique ………………………..……………...39 Section2 : les principes de la finance islamique

Typologie des risques bancaires. Le métier de la banque comme toute activité à but lucratif implique la prise de positions risquées. L'inventaire des risques associés à l'activité bancaire fait état d'une variété de risques considérable. Des divergences existent néanmoins sur leur nature et leur étendue. Toutefois, au-delà des diversités d'appréciation, du périmètre restreint ou étendu que l'on entend donner à chaque type de risque, une tendance se dégage .La première phase de toutes les démarches

conduite, forçant quelque part l'entreprise au changement. Sachant tirer profit des nouvelles règles du jeu, l'entreprise sait améliorer son encadrement, jouer notamment de la baisse des taux d'intérêts engendrée par la libéralisation du secteur bancaire pour alléger son endettement... L'évolution de l'économie marocaine depuis l'indépendance a toujours placé l'entreprise dans une position passive... Sous le protectorat, sa naissance et son évolution ont été placées sous la tutelle de l'administration

1.  définition:¨ * La stabilité du système bancaire est une condition crucial pour le bon fonctionnement du système financier. Afin d’adapter et d’augmenter la souplesse de l’actuel système de surveillance, les autorités en charge de la régulation bancaire internationale ont engagé un processus de réforme du calcul des fonds propres nécessaires à la couverture des risques et ce dans le cadre du comité de Bâle II. Ratio Cooke (Bâle 1):calcul arithmétique Dispositif prudentiel établi en 1988

monde musulman ne connaissait pas de pratiques bancaires autres que celles héritées de la période coloniale. Et parmi les causes qui ont poussé la population musulmanes à bouder le secteur bancaire, on note la pratique de l’intérêt qui en constitue la raison majeure. En effet, avec l’avènement des banques islamiques durant les années 1970, celles-ci ont réussi à collecter des sommes importantes d’argent qui évoluaient en dehors du système bancaire. La conjoncture politique de l’époque ne favorisait

D’ACCUEUIL (LA DIRECTION FINANCIERE) 11 III.LES TACHES EFFECTUEES 16 2ème PARTIE : LA FISCALITE PETROLIERE A TOTAL GABON 20 I.LES DIFFERENTS REGIMES 21 II.LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) 23 III.LA RETENUE A LA SOURCE (RAS) 27 CONCLUSION 31 BIBLIOGRAPHIE 32 TABLE DES MATIERES 33 ANNEXES 34 [pic] Je dédie tout d’abord ce rapport de stage à l’ETERNEL, le DIEU TOUT PUISSANT qui a toujours veillé sur moi, et ce, dans tous les domaines

conformément aux modalités fixées par la circulaire du CDVM n° 05/00 du 25 décembre 2000, prise en application des dispositions de l’article précité. Le contenu de cette note a été établi sur la base d’informations recueillies, sauf mention spécifique, des sources suivantes : INTERFINA, BMCE Bank, GPBM. Conformément à l’article 13 du Dahir portant loi n° 1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public

Introduction : La bancassurance, c’est à dire la distribution de produits bancaires et d’assurances par un même réseau est l’un des signes les plus tangibles d’un processus de rapprochement progressif entre les activités bancaires classiques et celles de l’assurance.  Ainsi, à côté des distributeurs traditionnels, de nouveaux opérateurs ont investi le marché de la distribution de l’assurance vie et capitalisation : les banques. Contrôlant actuellement, hors CIMR, environ plus de 70%9 de ce marché

U N I V E R S I T E R E N E D E S C A R T E S (PARIS V) __________ FACULTE DE DROIT DESS « BANQUES & FINANCES » Responsable Pr. Sylvie de COUSSERGUES LA GESTION CENTRALISEE DE TRESORERIE OU CASH MANAGEMENT : UN PRODUIT BANCAIRE EN PLEIN ESSOR par Pascal CAUBERT Mémoire soutenu Directeur de Mémoire : En vue de l’obtention M. Laurent TERSEUR Du DESS « Banques & Finances » Année Universitaire : 2000 / 2001 Session : Oct. / Nov. 2001 SOMMAIRE