Sources Du Droit Des Affaires Marocain

------------------------------------------------- Le professionnalisme et les organisations sportives marocaines: un avenir toujours à négocier Le sport marocain cherche sa maturité par le baie du professionnalisme, cependant les exigences de ce dernier font objet de débat sur la table entre les acteurs ; le pourquoi se reflexe sur cet article, quelques principes de base peuvent être clarifiés vis-vis du ‘’mariage’’ entre les organisations sportives marocaine et le professionnalisme. Introduction D’une ampleur considérable

Mémoire : La responsabilité du conservateur en droit marocain 2 PLAN Chapitre préliminaire : I-LA PROPRIETE FONCIERE AU MAROC : II-L’IMMATRICULATION FONCIERE : A- L’immatriculation : 1- La conservation Foncière : 2- Le Cadastre juridique : B- Régime juridique de l'immatriculation foncière : Chapitre I-La responsabilité du Conservateur Foncier : I- Le Conservateur Foncier et Le cadre juridique de sa responsabilité : 1-Le Conservateur foncier : a- La phase non contentieuse et le rôle administratif

FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES __________ COURS DE DROIT COMMERCIAL PROFESSEUR Chakib EL OUFIR Semestre 3 DROIT PRIVE année universitaire 2009 - 2010INTRODUCTION Alors que l’économie est la science d’observation des phénomènes du monde des richesses (modes de production et de circulation des richesses), le droit est la discipline qui le réglemente.  Le droit est directement lié aux sciences économiques, car les activités économiques ne peuvent

Exposé en matière du Droit International Privé des contrats Intitulé : [pic] Plan : Introduction Première partie : Le concept du droit international privé Section1 : L’objet du droit international privé. Section2 : Le domaine du droit international privé. Section3 : Les sources du droit international privé. Deuxième partie : Les aspects de spécificité du DIp Section1 : Les caractères du droit international privé.

de développement et du potentiel énorme de croissance que recèle le secteur touristique, l'Etat marocain a érigé le tourisme en priorité économique nationale depuis le discours prononcé par le souverain marocain Mohammed VI, le 10 Janvier 2001 à Marrakech lors des Assises Nationales du Tourisme et la signature de l'Accord Cadre entre le Gouvernement et la Confédération Générale des Entreprises Marocaines (CGEM). Cet acte a été renforcé par la signature, le 29 octobre 2001, de l'Accord d'Application

d’entrepreneuriat Partie 2 :  l’entrepreneuriat au Maroc : 1       Historique de l’entrepreneuriat au Maroc 2       Le contexte marocain 3       quelles sont  Les formes et type d’entrepreneuriat  au Maroc ?   Partie 3 :  Les grandes mutations de l’entrepreneuriat au Maroc : 1       la principale raison avancée par les entrepreneurs enquêtés. 2       La volonté et la motivation  sources principales de l’entrepreneuriat. 3       L’entreprenariat, une vocation. 4       Un entreprenariat en mal de rupture

commerce Les dépôts de marques (Janvier - Octobre 2009) : - Nombre de dépôts : 5 953 - Demandes d’origine marocaine : évolution de 18% - Demandes d’opposition : 484 - Dèpôts en ligne : 530 Les intentions de création d’entreprises (Janvier - Octobre 2009) : - Intentions de création d’entreprises : 44 629 certificats négatifs délivrés Le mensuel d’information de l’Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale - N°30 - Novembre 2009 Page : 2 - Personnes morales : 37 249

le droit de la concurrence au Maroc Introduction: La liberté du commerce et de l’industrie suppose la liberté de la concurrence, c’est-à-dire la libre compétition entre les agents économique, qui offrent des produit ou services identique, ou similaires, susceptibles de satisfaire une même clientèle, La liberté totale de la concurrence est susceptible d’engendrer la création de monopoles, lorsque l’un des compétiteurs aura éliminé tous les autres sur le marché considéré, ce qui aboutit à une situation

d’entrepreneuriat   Partie 2 :  l’entrepreneuriat au Maroc : 1       Historique de l’entrepreneuriat au Maroc 2       Le contexte marocain 3       quelles sont  Les formes et type d’entrepreneuriat  au Maroc ?   Partie 3 :  Les grandes mutations de l’entrepreneuriat au Maroc : 1       la principale raison avancée par les entrepreneurs enquêtés. 2       La volonté et la motivation  sources principales de l’entrepreneuriat. 3       L’entreprenariat, une vocation. 4       Un entreprenariat en mal de rupture

stress des cabines d’essayage, la contrainte des fermetures des boutiques à 19h, les difficultés à se garer, les longues attentes devant les caisses … il suffit de s’installer confortablement devant son écran d’ordinateur pour dénicher de belles affaires, 24h/24 en quelques clics » (D’après le Journal «  Ouest France » du Mercredi 21 Janvier 2009) Le développement du commerce en ligne représente l’un des moments forts de l’histoire de la distribution. Fin 2007, le e-commerce comptait 20 millions