Sources Du Droit International Prive Marocain

répondre a ces questions, on se rend compte que le Maroc face à un véritable agenda de mise à niveau de l entreprise marocaine en général, et de la PME en particulier, qui nécessite a une totale remise en cause, des choix douloureux et la promotion d’une nouvelle culture d’entreprise. Bref, une véritable révolution culturelle devrait être accomplie par les entrepreneurs marocains s’ils veulent faire face à l’évolution dans le cadre d’une ZLE. Le chemin de la MAN est encore long et problématique

Travail fait par : AZIBI MOHAMED RIADH 4 émé année Ingénierie Financière Polyfinance 2007-2008 PLAN Introduction Partie 1 : Attijariwafa Bank Section 1 : le secteur bancaire marocain Section 2 : Identité d’AttijariWafa bank • Fiche signalétique • Historique • Organisation • Mission et vision • Résultat 2007 Partie 2 : comparatif du capital market : Maroc , Tunisie , Egypte Section 1 :

classification des impôts E- Les rôles de l’impôt II)-Historique du système fiscal marocain : F- La fiscalité marocaine avant le protectorat  G- La fiscalité marocaine pendant le protectorat  H- La fiscalité marocaine après le protectorat  I- La fiscalité marocaine à l’étape actuelle  III)-Les sources et principe du droit fiscal marocain : A- Les sources du droit fiscal marocain B- Les principes du droit fiscal  IV)-L’impôt sur les sociétés : A- Personnes imposables B-

Télécopie : (00212) (0) 37.67.75.33 E-mail : depf@depf.finances.gov.ma 2008 Table des Matières Introduction .......................................................................................................................3 1. Les options marocaines en matière d’ouverture commerciale.............................3 1.1. Réforme de la politique commerciale....................................................................3 1.2. Performances des échanges extérieurs du Maroc ..................

…………………………………….40 4 Section2 : La stratégie du roi pour une exception marocaine ………………41 Chapitre 3 : Le Maroc entre les griffes du printemps arabe …..45 Section1 : Perspectives africaine : Maroc 2011 ........................................….45 Section2 : Perspectives : Maroc 2012, 2013 ..........................................…..54 Troisième partie : l’économie marocaine……………………….64 Chapitre 1 : L’impact de la crise sur l’économie marocaine ……65 Section1 : Situation macro économique pendant la crise ……………………65

RDH50 3 Introduction Générale Concepts et Trame Animé par la volonté d’éclairer l’avenir de notre pays dans les domaines du développement humain, ce rapport se propose d’identifier les mutations qu’ont connues la société et l’économie marocaines durant le demi-siècle passé, de rendre compte des progrès réalisés et des blocages rencontrés durant cette période. Cette introduction vise à dresser un premier bilan de la performance du Maroc indépendant et à expliciter la richesse et la portée

SOMMAIRE I – ETUDES – La notion du secteur public au Maroc.……………………………………………… Ahmed BOUACHIK – La firme, ses clients, ses concurrents.………………………………………………. Ouadii MOULINE – La publicité mensongère et la protection du consommateur en droit marocain.…………………………………………………………………… Abderrahim BENDRAOUI – Evaluation de la productivité dans l'entreprise.…………………………………….. Abdelhai BOUCHAREB 9 19 27 41 II – MONOGRAPHIE ET ETUDE DE CAS – Le secteur sucrier.…………………………………………………………………… Abdallah ALAOUI AMINI

Approche comparative entre PME marocaine  et PME des pays émergents et PME des pays européen : | Importance des PME au Maroc | D'après la Fédération de la PME (affiliée à la CGEM), les PME marocaines constitueraient 95 % du tissu économique du pays et seraient implantées pour 72 % dans le commerce et les services. | | | En 2002, elles auraient occupé plus de 50 % des salariés du secteur privé et auraient contribué à hauteur de 31 % aux exportations marocaines et de 51 % aux investissements

L Accord de libre échange Maroc-États-Unis Guide d'utilisation à destination des entreprises marocaines ÉtatsJuin 2 00 9 Les Expertises CGEM Digest Edito Le Maroc s'est engagé depuis plus d'une décennie dans des réformes profondes et structurelles de son économie afin de réussir une intégration accrue au sein de l'économie internationale et y prendre la place qui devrait lui revenir, vu les atouts majeurs et les potentialités importantes qu'il recèle. L’accord de libre échange signé

Matière : Droit des affaires Thème : LE BREVET D'INVENTION PLAN : INTRODUCTION PARTIE I- Conditions et procédures de brevetabilité. Chapitre 1- Les conditions de délivrance d’un brevet. A - Conditions de brevetabilité B - Les Exclus du domaine de l’invention Chapitre 2- La procédure de délivrance du brevet d’invention A- Dossier de la demande de brevet B- Délivrance et Publication du brevet PARTIE II- Effet du brevet d’invention: Droits et Obligations du breveté. Chapitre 1- Droits du breveté