Sources Pouvoir Imperial

Christophe Colomb, qui découvrit par erreur l'Amérique à la place des Indes en 1492. 4° Que deviennent les terres découvertes et leurs habitants ? Pendant les grandes découvertes, les nouvelles terres sont conquises par les différentes nations pour pouvoir librement les explorées. Quant aux nouvelles civilisations découvertes (Indiens, Incas...) elles sont persécutées et menacées par les colons qui leurs demandent de ce convertir à leur religion c'est «l’Évangélisation». Pendant la Conquête de ces nouvelles

La loi comme source du droit à Rome. C’est aux Romains que l’on doit la métaphore de « sources» pour désigner les modes de création des règles de droit. la source de la règle juridique est toujours individualisée dans une activité humaine. Au IIème siècle de notre ère, le juriste Gaius dresse la liste des sources du droits pour le peuple romains : les lois, les plébiscites, les sénatus-consultes, les constitutions des empereurs, les édits, les réponses des prudents. Nous allons nous intéresser

valeurs républicaines sont conservées. Mais il y a de graves crises au IIIème siècle, l’on assiste à l’apparition d’un autre régime : Le Dominât ou le Bas empire en 284. Sous le Dominât, l’empereur est le maître, tous les hommes sont ses sujets, le pouvoir est pesant, l’empire romain est immense et doublé. Au IVème siècle le régime est favorable au christianisme. Au Vème siècle l’on assiste à des invasions barbares, en 476 c’est la chute de l’empire romain d’occident, en orient survie jusqu’en

des pouvoirs jusqu’au IVème siècle avant J-C. Il perd son rôle politique au Vème siècle et ne conserve que quelques pouvoirs judiciaires. Boulé : Conseil de la cité formé de 500 citoyens (50 par tribu) tirés au sort parmi les plus de 30 ans pout 1 an. Il examine les projets de lois ou de décrets avant de les soumettre au vote de l’Assemblée du peuple (Ecclésia) et contrôle les magistrats. Démocratie : du grec demos (« peuple ») et kratos (« pouvoir »). Régime politique dans lequel le pouvoir émane

A- le droit de la fin de la République et du Haut Empire  1- le dernier siècle républicain 2- le haut Empire B- Un droit laïcisé et complété  1- Apport du droit prétorien 2- Apport de la jurisprudence 3- Apport du droit impérial 3°/ le droit byzantin (bas empire : 284-476) A- Le partage de l’Empire B- Un droit codifié 1- La loi codifiée 2- Le droit de justinien II) obligations contractuelles du droit romain 1°/évolutions des contrats romains A-

comme à des collectivités. En effet, dans la mesure où les citoyens romains l’emportaient pour ainsi dire partout sur les pérégrins ; beaucoup cherchaient à obtenir la citoyenneté du prince lui-même ou l’achetaient à Messaline et aux affranchis impériaux. Aussi, le droit de cité vendu seulement à un prix élevé au départ, se déprécia-t-il ensuite sous l’effet de la facilité à l’obtenir, ce qui fit dire que l’on pouvait devenir citoyen romain en donnant à une personne appropriée quelques morceaux de

autre version, les historiens se disputant pour savoir si Tacite a utilisé le discours de Claude ou, si le connaissant, il a choisi de le réécrire à son goût (débat entre Carcopino/Fabia). Réhabilitation récente de l’empereur Claude décrié par les sources antiques et qui, pour justifier sa politique d’ouverture, se réfère, chez Tacite, à l’histoire de la période royale dont le trône a été occupé par des étrangers. Il évoque pour appuyer sa démonstration le Sabin Numa, l’étrusque Tarquin avant d’en

 Histoire du Droit "L'histoire du Droit joue sur les sources du droit et ses rapport à travers le temps." Annonce du Plan Chronologique : 1) L'Héritage Romain. 2) L'Ancien Droit Francais (du Moyen Age à la Révolution Française). 3) La Naissance du droit contemporain. Introduction et définition du Droit : Le droit est scynder en deux parties à savoir : -Le droit Objectif : Fait de faire ou de ne pas faire quelque chose. Soit on doit soit on ne doit pas. Ensemble de règles, de contraintes

........................... 14 II. La publication des formules judiciaires .............................................. 14 III. La divulgation du mode d'emploi ..................................................... 15 §3 : Des sources propres pour le droit : les sources du droit romain.................... 15 I. La loi.............................................................................................. 15 II. La jurisprudence..............................................................

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Nous allons traiter de l’histoire des sources du droit, de son origine, de sa provenance, des différentes formes que le droit a pu revêtir. Nous allons étudier la genèse de l’histoire juridique française dans son environnement géographique naturel : le droit canonique et le droit romain. A – Le droit canonique Notre système juridique actuel est fondé sur une conception extensive de la laïcité : le droit français assure la liberté religieuse et garantit