Sous Traitance Commanditée

Enseignant : M.Saaf Résumé sur : Les contrats de sous-traitance Préparé par Mlle FADIL Assia Année scolaire 2008-2009 Selon l’institut national de la statistique et des études économiques. Le Maroc compte environ 60 000 sous-traitants, d’après les chiffres statistiques de l’année 2008.Particulièrement sous forme de sous-traitance. La sous-traitance est un contrat par lequel une entreprise dite « mutuelle » demande

Analyse de la situation La société Stragrue est une entreprise industrielle de conception et fabrication de machines industrielles. Un contrat sous-traitance a été signé avec la société Plectro, spécialisée dans la fabrication de pièces électroniques. La société Plectro s’est engagée à respecter les termes du contrat, responsabilité contractuelle, elle est tenue de se conformer au « cahier des charges techniques» relatif aux caractéristiques des pièces et du planning prévisionnel de livraison

remis en cause. 22 – La sous-traitance L’organisation peut déléguer tout ou partie de sa production à d’autres organisations, appelées sous-traitants. Ce choix est fait lorsque le donneur d’ordres ne peut pas ou plus assurer une partie de ses activités car : - il n’a pas la maîtrise technologique suffisante ; - il n’a pas la capacité de production nécessaire pour répondre à la demande ; - il a un coût de production trop élevé. Le recours à la sous-traitance peut être ponctuel ou régulier

sa compétitivité, c'est-à-dire son aptitude à faire face à la concurrence ; – optimiser la gestion des stocks. B. Faire ou faire-faire : la sous-traitance La sous-traitance est le fait pour une entreprise (le donneur d'ordre) de confier la réalisation d'un produit ou l'exécution d'une tâche à une autre entreprise. Le choix de faire appel à un sous-traitant peut résulter de considérations diverses : techniques : absence de maîtrise de certains savoir-faire, accès à des technologies nouvelles

prix entre la vente et la réalisation d’un projet I. Identification du chiffrage de la valeur ajouté à un projet. A. Les coûts liés à une affaire. Coûts lié au matériels Coûts lié a la préparation Coûts lié à la mise en place. Coûts lié au sous traitant. Cette partie, consiste a définir l’ensembles des coûts lié a une affaire pour déterminer les points le rendement PRIX/SERVICE. B. La gestion des coûts liées au imprévue La nature des imprévue : o Humain. o Mécanique. Comment les prévoir

de Sécurité et de Protection de la santé (PPSPS) -Etablir on Plan d’assurance qualité -Plan d’installation du chantier -Consultation d’entreprises -Demande des arrêtés -planning prévisionnel des travaux -Procédures -Demande d’agrément des sous-traitants -Déclaration d’Intention de Commencement des Travaux (D.I.C.T) II) Phase travaux -Installation de chantier -Implantation des ouvrages -Réalisation des travaux -Réunions de chantier -Mise à jour du planning

quantités commandées - aux meilleures conditions de coûts - en respectant des standards de qualité La réalisation de ce processus implique la définition d’une politique d’approvisionnement. - identification des besoins - choix des fournisseurs / sous-traitants - rédaction d’un cahier des charges - transport - suivi et contrôle - système d’information… De plus en plus l’entreprise achète des prestations de services (formation, nettoyage, surveillance, transport, …) - conséquence de l’externalisation

Cas 11 - DROIT 1) La société Stragrue, donneur d’ordres, a conclu avec la société Plectro, sous traitant, un contrat de sous-traitance avec un cahier des charges spécifique et un prévisionnel de livraison pour la fabrication de pièces électroniques. Le sous traitant n’a pas donné au livreur les pièces dans le délai. Le donneur d’ordres demande au sous traitant de livrer les pièces sous 10 jours. Problème de droit : Le non-respect d’une obligation par le débiteur peut elle entrainer le

 industrielle, ou commerciale. Les alliances peuvent concerner les implantations à l'étranger exigeant un partenariat local, le partage de risques avec un concurrent national du même secteur, ou les partenariats durables dans les domaines de la sous-traitance, de la fourniture, des prestations de services. Une entreprise qui fonctionne systématiquement en organisant des partenariats est une entreprise en réseau. Ce type de fonctionnement d'entreprise tend à se développer du fait de la diversification

contrôle topographique permanent 5. Sous-traitances Ce chapitre concerne les sous-traitances principales envisagées en cas d’obtention du marché (études, travaux, contrôles, etc …..) et notamment celles désignées à l’Acte dEngagement. Cette liste ne préjuge en aucun cas de l’accord que le contractant sera tenu de demander au donneur d’ordre pour toute sous-traitance au titre de la loi du 31 décembre 1975. Eléments et prestations sous-traités Sous-traitants envisagés Etudes Travaux