Sous Traitance Commanditée

Economiques et Sociales - Marrakech Département des Sciences de Gestion UFR : Stratégie Mémoire présenté en vue de l'obtention d’un Master Recherche Option « Entrepreneuriat et stratégies des PME » Par Mustapha ZAHIR Sujet : Etude de la sous-traitance entre PME et grande entreprise : D’une relation de domination au partenariat - Cas du secteur textile et IMME - Membres du jury : Directeur de recherche : M. Abdenbi LOUITRI, Professeur à l’Université Cadi Ayyad Suffragants : M. Abderrahim

cocontractants st le pvr adjudicateur et l'opérateur éco pub ou privé.Ici on va dc s'intéresser exclusifT aux relations entre ces 2 parties,on ne traitera dc pas au K de la sous-traitance:art 112 CMP (cad le dt sous certN conditions pr l'opérateur de fr éxécuter 1 partie du MP par 1 soustraitant)car il n'y a pas de lien contractuel entre entre sous-traitant et personne publique. -Problématique=comment vont se manifester les relations in=R entre les 2 paties ds 1 MP par rapport à d'autres contrats adm au vu des

partie :…………………………………………………37 Chapitre 1 : le licenciement abusif sous la lumière de la jurisprudence marocaine et française :…………………………………………………………………………39 Section 1 : la jurisprudence marocaine et le licenciement abusif :……………39 I/ notion civiliste de l’abus de droit :………………………………………39 II/ Une procédure peu convaincante quant’ l’atténuation de l’abus de droit :41 Section 2 : Le licenciement abusif sous la lumière de la jurisprudence française…...42

d’entrepreneurs. Les sous-traitants Les sous-traitants sont des entrepreneurs, spécialisés ou non dans une technique particulière, qui n’ont pas contracté directement avec le maître d’ouvrage. Ils ont passé un marché de sous-traitance avec une entreprise titulaire d’un ou plusieurs lots, pour l’exécution de tout ou partie des travaux que cette dernière a la charge de réaliser. Dans certains contrats, le maître d’ouvrage pourra interdire la sous-traitance ou exigera d’agréer préalablement les sous-traitants

recourir à des sous-traitants si la | | |Transport maîtrisé |capacité de production est insuffisante | | |Capacité de faire appel à la sous-traitance pour le | | | |service de transport |II. Performance logistique | | |Appel à des sous-traitants pour

gestion des commandes pour le stock de linge, qui a des impacts sur le délai du circuit (urgence pour fournir du linge propre) et les besoins de place de stockage.  Le circuit du Linge dans Les hôteLs • Relation avec le sous-traitant : Quand le lavage du linge est sous traité à une société extérieure, c’est la gouvernante qui gère les relations concernant la qualité du service fourni par le prestataire, soit la propreté du linge et le respect des délais négociés. • Appui aux femmes de chambre

identifier et déterminer ses besoins. Devant la multiplicité des choix, l'entreprise se trouve devant plusieurs choix: II - La pluralité des choix : 1) Faut t-il fabriquer, acheter ou se traiter? : La fabrication, l'achat ou la sous-traitance dépend des raisons économiques liés aux coûts. 2) Faut –t il acheter à l'étranger? : Acheter à l'étranger permet de diminuer le coût d'approvisionnement. Mais, les entreprises privilégient parfois les fournisseurs locaux car ils sont plus surs

Introduction La décision rapportée tranche un conflit de jurisprudence entre la 1re et la 3e Chambre civile de la Cour de cassation quant à la nature, contractuelle ou délictuelle, de l'action en responsabilité du maître de l'ouvrage contre le sous-traitant. Elle marque aussi une volonté de rupture avec l'application en la matière, faite par la 1re Chambre civile, de la notion de groupe de contrat. Sur la question plus large de la nature des actions susceptibles d'être exercées par le maître

d’annulation  de la procédure de fermeture est déposée au tribunal de Sarreguemines qui déboute les salariés en avril. Cette décision de justice conduit à l’épisode le plus violent, et le plus médiatique, du conflit des « Contis » : la mise à sac de la sous-préfecture de Compiègne. L’usine est fermée quelques temps, les « contis-vandales » obtiennent l’ouverture de négociations, et pour certains une peine de prison avec sursis. En juillet, un accord est signé de justesse. De quoi alimenter le débat sur

des horaires, annualisation du temps de travail. – flexibilité fonctionnelle/ qualitative interne: polyvalence des hommes dont les tâches varieront en fonction de la demande. – externalisation d’une partie de la production par recours à la sous-traitance; – flexibilité des rémunérations. Ces formes de flexibilité répondent à un impératif de baisse des coûts de production (par suppression des stocks), dans un contexte de concurrence internationale accrue. La flexibilité du travail est l'un