Souveraineté Royale Beaumanoir

puissance de commandement mais puissance distincte de la personne qui commande. Gaulois et puissances barbares ignoraient ce concept. Rome, en plus de ce concept, a également défini les caractéristiques de l’Etat que nous connaissons : * la souveraineté étatique a un fondement populaire = le peuple se dote de la forme de gouvernement de son choix ; * l’Etat a un objectif = le bien commun des membres de la collectivité : l’Etat représente l’intérêt général ; * la puissance de l’Etat est

rupture). → Antoine Loysel , «une fois n’est pas coutume» L’idée est que un fait cela n’est pas suffisant pour crée la coutume. → Philippe de Beaumanoi r, «il ne souvienne à nul homme quand elle commença». Au moyen âge, la duré pour qu’une coutume apparaisse était approximativement de 40 ans.Morale : Le groupe sociale concernés accepte l’usage

politique et la domination juridique c'est a dire que pendant le reigne de Rome , Rome imposait son droit sur l'ensemble de son territoire et c'etait le droit du plus fort qui était obligatoire pour tous il y avait ce lien entre la souveraineté politique et la souveraineté juridique, ce lien disparaît en 476 à la chute de l'empire Romain d'Occident et nous allons voir des droits différents qui vont coexister , dans un premier temps ces droits sont fonctions des origines ethniques des populations c'est

les maires du palais d’Austrasie et de Neustrie sont ceux qui détiennent véritablement le pouvoir. Ces attributions sont étendues, il est le premier conseiller du roi. * Le compte du palais : Il s’occupe de la justice, il préside le tribunal royal. * Le siniskalk : le sénéchal. C’est le doyen. Il est en charge du ravitaillement du palais (en nourriture), et surveille l’approvisionnement du royaume. * Le Comes stabuli : le compte de l’écurie. Il s’occupe des chevaux du roi, et de la cavalerie

classique (Xe au Xve siècle) C'est la volonté du roi de reconquérir le pouvoir contre le système féodal (contre les seigneurs locaux). Il veut réorganiser son royaume pour être un modèle de royaume. Il veut une politique extérieure qui exprime la souveraineté du roi de France ; il veut discuter directement avec le pape, l'empereur du saint-empire germanique 846 : création de l'empire romain germanique. Les rois de France devront assurer l'indépendance de la France face à cet empire. Cette période s'accompagne

considérable de l'état, et a cause de ses tendances absolutistes que l'édifice finit par s'écrouler. Tout dans la France monarchique gravite autour de la personne du roi, véritable pilier de l'état. Si le 17e siècle est une période d'apogée pour le pouvoir royal, à l'inverse durant tout le 18e siècle la contestation ne cesse d'enfler contre se pouvoir. Partie 1: les institutions du bas moyen âge, 10e 15e siècle. La désagrégation de l'empire carolingien à eu d'importantes répercutions tant sur l'ordre

ordonne la mise par écrit de la coutume de Normandie, c'est la première rédaction>> très ancien coutumier de Normandie. - L'administration royale se reconstruit à partir du 12-13ème siècle>> mise par écrit de certaines coutumes locales très influencées par le droit, à tel point qu'on retrouve des traditions du droit. Beaumanoir>> coutume de Beauvaisis, juge royal local de Clermont de Beauvaisis du nord de Paris. Texte très détaillé >> réorganisation. Conseil de Pierre de Fontaine, or le livre de la

qui était devenue pleinement suzeraine . Ce mouvement s’accentue au 15e siècle et progressivement , on va assister à la construction de la souveraineté . Au 16e siècle , on assiste au tournant vers la monarchie absolue . Pendant ces trois siècles vont apparaître de nombreuses institutions royales qui s’enracinent dans la période féodale . Ces institutions royales naissent des périodes prospérité et de crises comme par exemple la Guerre de Cent Ans qui permet le renforcement du pouvoir des Etats Généraux

cabanes de bergers, une civilisation pastorale régie par le culte totémique du loup, et un rite très ancien, le rite des lupercales. Sa naissance comme ville et comme cité organisée est liée à l’implantation étrusque et à l’avènement de cette dynastie royale venue d’Etrurie. Section 1 : La royauté étrusque. A l’époque, on a de nombreuses tribus qui vivent sur le territoire de la péninsule italienne et parmi ces différents peuples, à côté des romains, les étrusques. Les étrusques sont de loin la

héréditaire) se réserve l’exercice des grands sacerdoces. Le Patriciat joue le rôle de patron, protège les clients, un serment de fidélité est fait au patron. Le droit est maîtrisé par les prêtres, le patriciat va faire partie du clergé. La puissance royale étrusque a un caractère militaire. Ce caractère va être accentué sous le règne de Tarquin le Superbe. Il va accélérer la fin de la monarchie et accéder au pouvoir grâce au petit peuple. Il interdit la sépulture de Servius Tullius =>sacrilège