Souveraineté Royale Beaumanoir

rendre la justice. Cette mission idéale de la monarchie capétienne, est très tôt reconnue par l’entourage du roi, y compris les grands laïcs tel Eudes II, comte de Blois, écrivant au roi Robert le Pieux(996-1031) « que racine et le fruit de l’office royal c’est la justice ». A la fin du Xème siècle, la dynastie carolingienne s’éteint au profit de la dynastie capétienne. L’héritage de Robert Le Fort a été entamé durant les décennies qui ont précédé l’élection de 987, par des usurpations auxquelles ses

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

au contraire des patriciens leur revenu ne provenait pas des esclaves. C/ L’organisation tripartite des institutions 1/ Magistrat  Ils détenaient le pouvoir exécutif, du gouvernement, pouvoir d’Impérium, même caractéristique de l’époque royale, un pouvoir souverain et sans partage.Les magistrats élus par l’assemblée populaire pour 1 an et surtout ne peuvent exercer le pouvoir de fonction au-delà et non renouvelable. Parmi les précautions prises, principe de la collégialité, n’exercera

francs occupent progressivement le nord de la gaule jusqu'à la Loire. En 486, le chef de la tribu des francs saliens, Clovis, bat a Soissons le dernier représentant de l'empire romain, le général Syagrius. Disparaît alors la dernière trace de la souveraineté romaine en gaule ; les francs vont conquérir la plus grande partie de la gaule. La conquête des francs va être servie par un phénomène très important, la conversion de Clovis au catholicisme, en 496. Cette conversion

légendaire car le site de la ville Est occupé bien avant. A la fin du VIIème siècle, les étrusques s’étaient installés sur une bonne partie de l’Italie et on fondé à Rome une royauté qui va se transformé en 509 avant JC en république. §1 L’époque royale ou archaïque : VIIIème-VIème siècle avant JC : A l’origine vers le VIIIème-VIIème siècle avant JC, Rome se compose d’une fédération de villages, gouvernés par des gentes (clans politiques) avec à la tête de ces clans un chef, le pater. En cas de

coutume anglaise. B- un obstacle [...] « rex franciae in suo regno princips » le roi de France est empereur en son royaume depuis le traité de Verdun l'empire avait été partager en 3 le problème que le moyen age connaît c'est la revendication la souveraineté sur la France, il y a une entise des rois de France que le droit romain puisse si il est reconnu comme droit positif que cela signifiez la subordination a l'empereur d'où les contorsion que vont faire les français qui peuvent pas se détacher du

roi franc est un roi qui commande des hommes avant tout, il ne commande pas un territoire. On dit qu’il est roi des francs et non de gaule. La notion de chose publique n’existe pas ce qui a conséquence, c’est que le roi est propriétaire du pouvoir royale et en fait ce qu’il veut. L’influence romaine qui est l’héritage. Ce peuple franc va envahir la gaule (une province romaine) et donc il y aura des contacts entre les francs et les gallo-romains. Ces francs barbares arrivent dans cette province civilisé

actions ; PAPINIEN immense prestige de son vivant II-III° le « prince des juristes consultes » assassiné sous le règne de CARACALLA ; PAULUS II-III° originaire ; ULPIEN III° Idées vont être reprises par les rois de France pour construire la notion de souveraineté, droit public français antiféministe ; MODESTIN élève d’ULPIEN. 1° règle : l’opinion de ces 5 juristes consultes à force de loi devant les tribunaux ; 2° règle : l’opinion d’un autre auteur est admissible si il est cité d’un des 5. Si les 5 juristes

La Coutume  An 1000  Effondrement de l’autorité royale, la coutume domine la société laïque. Chaque groupe humain va spontanément d’élaborer son droit. Toutefois, le droit canonique restera la source principale du droit et le droit coutumier s’attachera à combler les lacunes. Au regard du dernier capitulaire carolingien datant de 884, la coutume règnera sans partage jusqu’au milieu du 12e siècle. Lorsque les législations royales réapparaîtront au milieu du 12e siècle, la coutume occupera un

ces pouvoirs ne viendraient pas d'en haut, d'une dissociation terri. mais ils viendraient d'en bas, si les seigneurs ont pris le pouvoir ce n'est pas tellement à la suite d'une usurpation au détriment du roi mais à la suite d'une carence du pouvoir royale a la fin de l'époque carolingienne. Chaque fois que un pouvoir qui est constitué en droit décline et ne remplit plus sa fonction, il émerge un pouvoir de fait qui est nécessaire au maintient de l'ordre sociale. Le régime seigneurial c'es ainsi formé