Souveraineté Royale Beaumanoir

d’un droit territorial. Dans les deux cas, que le droit soit personnel ou qu’il soit territorial, il y a une multitude de droit différent qui coexiste. Nous voyons disparaitre à la chute de l’empire romain, ce lien très fort entre souveraineté politique et souveraineté juridique. Ce n’est pas la tribu dominante qui impose son droit, elle laisse des droits différents s’appliquer. Car elle n’a pas les moyens, elle n’est pas assez forte pour imposer son droit. Le digeste est redécouvert en Europe

pas les leurs non plus. Il y aura un me fusion entre 2 cultures différente. Ce phénomène est sensible notamment dans la conception du pouvoir. Clovis et son père vont prendre le titre romain de Rex. A partir de 511 on voit paraitre dans les titres royaux de Rex Fran Corum. C'est l'exemple d'une mixité entre tradition franque et romanité. Autre exemple de mixité, lorsque la tombe de Childéric fut exhumée on a retrouvé des insignes du pouvoir francs, des armes, on trouve aussi des signes de romanité

période d’essor au 6e puis de déclin au 7e. Le dernier roi actif est le roi Dagobert. Ensuite la 2e dynastie est la dynastie Carolingienne en 751. Paragraphe 1 : La personnalisation du pouvoir chez les rois merovingiens A. La conception de la fonction royale Le roi est à la fois chef de guerre, du peuple, et de famille. La royauté est une royauté militaire, se fonde sur la conquête. A l’origine et bien avant, dans les anciennes tributs, sans doute que le chef est élu par les guerriers. C’est une royauté

écartées. Pendant cette période on va fixer les lois fondamentales. B. Les lois fondamentales Le pouvoir royal doit respecter certaines règles de nature constitutionnelle et juridique. Ces règles sont les lois fondamentales du royaume, soit des règles définissant les fonctions de l’Etat et des pouvoirs publics. Sous l’Ancien Régime, certaines règles précisent des règles de fonctionnement du pouvoir royal. 1. Historique Ces lois se mettent en place au long du Moyen Age et se fixent au XVIème. Elles sont

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT L1 SEMESTRE 1 DROIT ARCHAÏQUE ROMAIN 753 : fondation de Rome Pouvoir royal de type patriarcal : roi = père de la cité. Son pouvoir est représenté par des mythes qui organisent normativement la société. Ex : Remus et Romulus nourris par une louve. Romulus interroge les dieux par créer la cité et établir ses limes (= frontières). Fonctions du roi : - prêtre (oracle divin) guerrier (défend la cité à l'intérieur des limes)

(Clovis devint Consul à partir de 508) o Le titre de Prince est adopté par les Roys ce titre confère l’autorité publique pour éditer les lois. III. La Royauté carolingienne. Elle se distingue de la royauté mérovingienne par deux points : ←Le Sacre Royal sous Pépin le Bref et ses successeurs, issus d’un coup d’Etat, il légitime le pouvoir des carolingiens, le Roy devient une personne sacrée. ←Le Couronnement Impérial en l’an 800, Charlemagne fait réapparaitre l’Empire romain d’occident mais il va buter

nature particuliere de la monarchie française. A) La mystique royale. On va évoquer les diff symbole autour du roi de France. Il y a toute une légende autour de la vie du roi. La fleur de lys : emblème de la royauté en France. c’est un lys stylisé, qui est utilisé tot comme symbole de la monarchie ou plutôt du roi et donc ensuite de la France. Les rois s’ont choisi des le regne d’Hugues Capet. Elle apparait sur l’etendard royale au debut du 12s: regne de Louis 7. Il est composé d’une multitude

3e aps JC, les jurisconsulte, Ulpien dira :'' ce qui plaît au Prince à force de loi. '' → totale confiance dans le Prince, phénomène de charisme → peut en faire et en défaire (lois). Définition classique, substantielle (Jean Bodin), marque de la souveraineté est le pouvoir de casser et faire la loi. B. Les actes législatifs de l'Empereur. 4 types des constitutions impériales : Les édits impériaux : Les édits ont, à Rome, le sens d'une loi gé (impersonnel, gé, permanente) → prescription gé. Ne

devient une sanction exceptionnelle prévu dans certaines lois, à laquelle doit s’ajouter une sanction civile et juridique. On considère qu’à partir de la Loi des XII Tables, la Magistrature et la Jurisprudence se trouvent dorénavant soumise à la souveraineté de la loi, et non plus aux impératifs religieux. Le droit pénal se laïcise également. La peine est détachée du délit lui-même et est maintenant rattachée au jugement. L’exécution capitale qui suivait parfois la sacralité va prendre, non plus

désignation du Roi : l’intervention des augures § 2 - Les pouvoirs du Roi : religieux, militaire, politique § 3 - Les auxiliaires du Roi : des assemblées mal définies   Section 2 : Les sources du droit à l’époque royale § 1 - La coutume : une source présumée § 2 - Les « lois royales » : une source discutée § 3 - Le droit augural : une source divinisée  : il est utile de consulter des manuels  : iconographie  : un point fondamental du cours Faculté de Droit de Nice Sophia-Antipolis