Succession apostolique

de «parfaits» étaient réunies sous l'autorité d'un diacre, et chacune était dirigée par un ancien ou une prieure. L'évêque était lui-même assisté par un «fils majeur» et un «fils mineur», qui étaient choisis parmi les diacres, et qui prenaient sa succession, le fils mineur remplaçant le fils majeur, qui devenait évêque, à sa mort ; cela se produisit fréquemment lorsque la persécution commença. Les femmes pouvaient obtenir le consolament, et accéder ainsi à la vie de parfait. Même si elles n'étaient

multiplie les charges et les offices en divisant les fonctions notariales : les notaires rédigeaient les minutes, les tabellions établissaient les grosses et les copies. Avant la révolution la France a connu les notaires royaux, seigneuriaux et apostoliques Après la révolution une loi de 1796 a supprimé la vénalité des offices. L’histoire du notariat moderne au maroc : le notariat moderne est apparu au 20eme siècle après l’occupation du maroc par les puissances de l’époque, le pays a été divisé

dans l’Histoire de l’empire romain, dont il est venu religion officielle entre les IIIème et IVème siècles. C’est donc la religion des gallo-romains à la chute de l’Empire, religion qu’ils pratiquent grâce à la présence de l’Eglise catholique, apostolique et romaine qui résiste à l’effondrement de Rome. D’autres cultes sont arrivés sur le territoire avec les peuples barbares, cultes que les chrétiens regroupent sous l’appellation de paganisme : le terme s’oppose à « christianisme » et désigne un

juillet 1585 par lequel il reconnait la Ligue, révoque les édits de tolérance et s'engage à expulser tous les Calvinistes. Les catholiques sont contre le fait qu’un protestant prenne le pouvoir. Une Ligue se forme en 1585, le dépossède de son droit de succession et nomment à sa place le cardinal de Bourbon qui prend le nom de Charles X. Henri affronte l'armée royale qu'il bat à Coutras en 1587. En mai 1588, Henri III, se sentant menacé par la Ligue fait entrer dans Paris des gardes suisses. Des barricades

est l’homme qui peut tout ici ». La situation s’enlisant, la rupture d’avec le Vatican est consommée lorsqu’il « ordonn[a] l’expulsion immédiate, publique et solennelle de monsieur l’archevêque primat et naturellement celle des évêques, préfets apostoliques, curés et religieuses, ainsi que de toutes les personnes originaires ou étrangères liées de près ou de loin aux affaires de Dieu sans distinction de titre ni de condition, sur toute l’étendue du pays et jusqu’à cinquante lieues à l’intérieur des

jus praetorium est donc plus large (puisqu’il concerne tout le monde). Il a été créé entre autres pour permettre aux romains de commercer avec des étrangers. Nombre d’institutions à Rome avaient un double régime : droit civil et droit prétorien (succession, droit matrimonial …). Au cours du temps, le droit prétorien s’est perfectionné et s’est fixé. Au début du IIe siècle, les magistrats ne modifient quasiment plus l’album de leurs prédécesseurs. Au milieu du IIe siècle, l’empereur Hadrien demande

Ces instructions sont exposées, article par article. Cette source provient d’une feuille de parchemin qui a servit de couverture à un registre utilisé pour l'inscription des cens et rentes perçus par le sous-doyen de Chartres. Il présente une succession de remontrances présentées au roi de France Charles VII par le Parlement siégeant à Poitiers. Ainsi cette précieuse source nous éclaire sur la Pragmatique Sanction de Bourges de 1438, puisqu’elle lui est antérieure de 7 années au moins. Notre

économique et démographique, alors que les crises politique et sociale continuent. Économie. La crise et le redressement agraire. Une des causes probables de la crise agraire prend racine dans la diminution de la production céréalière, due à une succession de mauvaises conditions climatiques (sécheresses, pluies hors de saison, épuisement du terrain…). À partir de 1301 on commence à parler des « mauvaises années ». De nombreux textes recueillis au sein des différents royaumes de la péninsule, évoquant

et pousse un cri et il meurt. Il est né conforme et vivant par conséquent il est l’héritier du testateur de sorte que lui-même étant mort, il convient d’organiser sa propre succession. C’est sa mère qui hérite donc. En revanche, si cet enfant nait inerte. Il n’y a pas eu animation. Ainsi, le testament est caduc et la succession légitime est ouverte. Ainsi, le frère du testeur peut hériter. Ex : le cas du jus liberorum : Sous l’Empire, une femme née ingénue = libre dès lors qu’elle a trois enfants

Concordat, en 1801 : Document 8 : Le Concordat Convention entre le Gouvernement français et Sa Sainteté Pie VII Le Gouvernement de la République reconnaît que la religion catholique, apostolique et romaine est la religion de la grande majorité des citoyens français. […] Article 1 : La religion catholique, apostolique et romaine sera librement exercée en France. Son culte sera public, en se conformant aux règlements de police, que le Gouvernement jugera nécessaires pour la tranquillité publique. […]