Survivance Du Sénat

république romaine Les romains n’ont pas de constitution, mais institutions non écrites dans un texte, fondées sur les coutumes et il y a certaines lois ordinaires. Les institutions comportent 3 éléments : les magistrats, les assemblées de citoyens, le Sénat A) Les magistrats 1) Les pouvoirs des magistrats (2 types) la potestas (autorité) : appartient à tous les magistrats. Droit de créer des règles au nom de la cité (un édit). Cet édit est valable pendant la durée du magistrat. Pouvoir de contrainte

devient un ensemble juridiquement organisé qui se trouve dirigé par une personne :le princeps ,ce n'est pas un roi .Les romains ne veulent pas d'un roi. Avant il y avait un gouvernement à 3 :un trumirrat mais cette organisation ne marche pas. Le sénat qui est une assemblée appel Octave,un général victorieux qui semble un recours possible. On lui propose le pouvoir,il l'accepte et se fait appeler Auguste. Tout ce qui va être créer a partir d'Auguste va être considéré comme très solide ,infangible

unique pour les parlementaires, l’introduction d’une petite dose de proportionnelle pour l’élection des députés (20 à 30 sièges sur les 577 sièges actuels) soit environ 5% de députés élus selon ce mode et une meilleure représentation nationale au Sénat. 1 Sous les Troisième et Quatrième Républiques, l’accroissement des pouvoirs de la Chambre des députés s’est traduit par exemple, par un accroissement des prérogatives de la commission des finances, détentrice de moyens politiques et surtout juridiques

l’emporte et il faudra attendre la constitution de 1795 pr introduire le systeme bicaméral. On peut constater qu’en général les hommes et partis politiques de gauche ont été plutôt favorables à la chambre unique. (n’ont jms cessé de critiquer le Sénat) A/ l’organisation de l’assemblée Assemblee legislative dès 1789 : - 745 membres (etats généraux = 900 deputes) - Élue pour 2 ans Certains deputes de la noblesse et du clerge vont partir quand les etats généraux deviennent l’assemblee nationale

et tente d'exorciser. 2. Les arguments du nationalisme conservatiste Retour à la table des matières En contre-poids a son analyse de la situation, le nationalisme conservatiste proclame la ferme volonté de survivance des Canadiens français. Cette volonté de survivance se justifie à la fois par l'affirmation de la supériorité de la culture canadienne-française et par le fait que cette culture représente le seul bien qu'ils possèdent en propre. Les Canadiens français cependant ne conserveront

Contexte historique à la chute de l'empire romain : De la rep à l'empire Rome a été plongé dans une crise au II siècle avant J-C, pour y remédier des réformes par les grracques, réaction a celle-ci menée par Sylla. On essay de restaurer le prestige du sénat. C'est un autre homme qui a réussi a sortir Rome de cette crise. Et c'est au premier siècle qu'il eu un véritable changement des institutions romaines = création de l'empire. Le meurtre de césar fut suivi par une serie d'anarchie et un régime fut

financière, il se heurte au Parlement de Bretagne et notament à son procureur général (caradeuc de la Chaletais). Ce procureur et d'Aiguillon n'ont pas des caractères faciles et se heurtent sur des questions personnelles (le jeune duc à refusé la survivance de la charge du procureur à son fils). Le procureur général accuse le despotisme de l'administration de d'Aiguillon (les travaux publics ne devraient pas ètre de son ressort mais de celui des Etats). La Chalotais et son fils sont arrétés, les magistrats

décisions à l’unanimité. Ce mécanisme est extrêmement souple, peu contraignant et séduit de nombreux Etats. Ex : confédération helvétique des PB, les EU (1781-1787), la confédération germanique (1815-1866), confédération des Etats indépendants (survivance de l’URSS), l’UE est elle une confédération ou une fédération. b) L’Etat fédéral Inventé aux EU en 1787 par la convention de Philadelphie. Cette confédération est fondée sur une constitution et relève du fédéralisme. Les décisions

révolutionnaires les plus engagés comme Robespierre, à augmenter la proportion de citoyens passifs. Le premier suffrage universel, mis en place sous le Consulat, est tronqué par le fait que les candidats sont choisis sur des listes élaborées par le Sénat et parce que l’action des préfets empêche localement toute opposition au pouvoir. La période bonapartiste, dont l’accroissement du pouvoir a été conforté par les plébiscites, peut d’ailleurs constituer la base d’une réflexion sur la question d’une

que le peuple ne puisse pas élire directement ses représentants. Avec la constitution de 1791 il y a les actifs, les passifs et les électeurs. Sous le consulat ont met en place les listes de confiances qui instaure un système à 3 degrés, c’est le sénat qui choisit les membres de l’assemblée législative. Sous l’empire on abaisse le système à 2 degrés. • Le découpage des circonscriptions électorales, phénomène invisible à l’électeur mais très efficace. L’objectif est de donner à certains électeurs