Survivance Du Sénat

forces opérait les mêmes miracles, ou plutôt d'autres miracles, que les réserves inépuisées d'autrefois. Je ne vais plus que rarement en ville ; je tâche d'y accomplir le plus possible. La journée avait été désagréablement encombrée : une séance au Sénat avait été suivie par une séance au tribunal, et par une discussion interminable avec l'un des questeurs ; puis, par une cérémonie religieuse qu'on ne peut abréger, et sur laquelle la pluie tombait. J'avais moi-même rapproché, collé ensemble toutes

chargé notamment des questions de justice. Il a publié récemment La Crise du Politique (L’Harmattan, 1997), L’Exercice de l’action civile par les associations (Rapport pour l’Office parlementaire d’évaluation de la législation, Assemblée nationale-Sénat, 1999). DANIEL AMSON est professeur de droit public à l’université Lille-II et avocat à la cour d’appel de Paris. Il a publié récemment Gambetta ou le Rêve brisé (Tallandier, 1994), Poincaré, l’acharné de la politique (Tallandier, 1997) et Borotra

fonctions ne l’ont guère enrichi. Il lui semble rationnel, pour beaucoup de fonctions publiques, de les confier aux administrateurs fonctionnaires, et de se faire représenter par un député à l’assemblée nationale, ou un sénateur au sénat. Assemblée nationale et sénat forment les deux chambres du parlement, en France. B. Le parlement Les assemblées de tous les citoyens, ecclésia grecque, comices romains, mallus germaniques ou Landsgemeinde suisses, appartiennent à l’histoire :

un ton (comique ou solennel) et un registre (religieux ou profane) particulier. On y trouve notamment les mystères, les contes/fables/poèmes, les farces, les plaisanteries ou encore le mime. Certains de ces genres sont plus ou moins inspirés de survivances de genres antiques comme l'atellane. Bon nombre de ces genres sont des descendants plus ou moins directs de genre théâtraux antiques, plus ou moins influencés par des cultures nordiques ou d'Europe orientale. Au Moyen âge, on entendait par le mot

plus tard par une Ordonnance du 9 novembre 1981. Même si les constitutions antérieures et celle de 1991 affirmaient le droit à l’égalité et à la non discrimination, l’adoption d’une loi spéciale abolissant l’esclavage avait son importance face à la survivance des séquelles de ce phénomène d’un autre âge. Cette loi ne pénalisait, cependant, pas les pratiques esclavagistes. La promulgation de la loi 025-2003 du 17 juillet 2003 portant répression de la traite des personnes pourrait permettre, à présent

politique, l’État serait ainsi devenu inutile, parce que les peuples serait desormais devenus adultes et que les individus parviendrais spontanemenent à regler pacifiquement les conflits d’intérêt au sein de la société. L’État ne serait plus qu'une survivance inutile par le contrat et par l'arbitrage càd par des procedes consensuels, la société pourrait se passer des règles imposer d'en haut. Il y aurait en qq sorte confusions ou assimilation entre gouvernant et gouvernés il se créerait un ordre spontanné

 globale  libre,  prise  par  des   hommes,  sur  le  genre  et  la  forme  de  l’existence  politique  ne  pouvait    encore  que  progressivement  devenir   une   réalité   politique.   Les   survivances   des   idées   du   pouvoir   constituant   de   Dieu   issues   de   la   théologie   chrétienne   étaient   encore   trop   fortes   et   vivaces   au   XVIIe   siècle   malgré   les   Lumières

originaires de Rome tantôt non (Sabine ou Etrusque= Italie Centrale). Sept rois se sont succédé en commençant par Romulus : c’est le fondateur et on lui attribut la délimitation du territoire mais aussi la création des 1ers types d’Assemblées, création du Sénat ; mise en place d’une armée. Son successeur Numa est considéré comme celui qui a organisé la religion Romaine (les grands cultes, calendriers, grandes prêtrises publiques). Les derniers rois sont des rois d’origine Etrusque : Tarquin le Superbe.

commission d’enquête du Sénat (2000) avait constaté que « la lourdeur administrative pénitentiaire et la centralisation de nombreuses décisions ne facilitaient pas la responsabilisation des acteurs concernés. Dès 1989, dans un rapport sur la modernisation du service public pénitentiaire, M. Gilbert Bonnemaison avait prôné une rénovation des modes de gestion ». Pour faciliter la responsabilisation et l’amélioration de la gestion des établissements, la commission d’enquête du Sénat recommandait l’usage

normalité constitue la santé, identifiée au bien de la société, et donc destinée à orienter son effort d'adaptation. - Sur quoi on ne peut pas ne pas remarquer que la généralité peut être un signe trompeur, s'il est possible qu'une conduite de survivance, c'est-à-dire qui demeure la même en dépit d'une modification de la structure à laquelle elle répondait normalement, peut, pendant un certain temps, conserver sa généralité. Et l'on peut observer de même que l'exacte correspondance d'une conduite