Survivance Du Sénat

de Montesquieu, il existe 3 pouvoirs : exécutif, législatif et judiciaire. La loi est le monopole du pouvoir législatif, du parlement incarné par l’AN et le sénat. L’AN et le sénat peuvent faire une proposition de loi alors que le gouvernement fait des projets de loi. Une foi déposé, quand le texte est adopté par l’AN, il part pour le sénat qui doit à son tour décider de l’adopter ou pas. C’est la navette. Au bout de 2 navette il n’ay a toujours pas d’accord, alors le 1er ministre peut convoquer

qui signifie premier, prince. En cas de conflit, ce pater, qui est à la tête du clan, de la gens, rend des décisions que les romains appellent « décréta ». Assez vite, les patres se réunissent pour former un Conseil qui prend plus tard le nom de Sénat. Ils se dotent d’un roi, qui fait office alors de prêtre et de juge, dont la fonction n’est pas héréditaire, puisqu’il est choisi parmi les patres, et qui laisse un pouvoir très important aux patres qui l‘ont choisi, en particulier le pouvoir de régler

concurrence au sein des professions juridiques, les avocats eux aussi peuvent établir des actes authentiques. Section 3. Précisions sur les officiers publics et ministériels L’office de l’officier public ou de l’officier ministériel est une survivance de l’Ancien Régime. Avant la Révolution de 1789, nous avions un certain nombre de fonctions publiques assurées par les commissaires (amovibles et révocables) et les officiers (amovibles). Ces officiers ministériels et ces officiers publics étaient

régime dualiste est irresponsable. Cela se comprend aisément : historiquement, le régime dualiste correspond à un affaiblissement du pouvoir royal, mais pas à sa disparition. L’irresponsabilité du chef d’Etat, aussi bien politique que pénale, est une survivance du pouvoir absolu du Monarque. On comprend qu’elle prend un sens relativement différent quand il s’agit d’un Roi (Grande-Bretagne d’avant 1834 ; France de la Monarchie de Juillet) et quand il s’agit d’un président élu au suffrage universel (Portugal

travers l’histoire. 753 : Naissance de Rome (légende de Romulus et Remus) ; départ avec la Rome royale (les romains vont connaitre une période de monarchie). Ensuite la République s’impose en 509 av JC. Mise en place des grandes magistratures, le Senat, les assemblées populaires… Tout ce que nous retrouvons dans nos sociétés d’aujourd’hui. Cette République sera en place jusque l’année 27 av JC, on entre dans la période de l’empire. L’empire vient avec Octave : période très riche avec une mise en

liberté de commerce sexuel est remise en vigueur pour un bref laps de temps : chez les Hos, les Santals, les Pandjas et les Kotars de l'Inde, chez quelques peuples africains, etc... Chose curieuse, Westermarck en conclut que ce seraient là des survivances non du mariage par groupe, qu'il nie, mais... de la période de rut, commune à l'homme primitif et aux autres animaux. Nous abordons maintenant la quatrième grande découverte de Bachofen, la découverte d'une forme largement répandue qui marque la

löst er die Gedächtnistheorie aus der Geschichte der Innerlichkeit und aus individuellen Bezügen, um sie mit Institutionen von Macht und Gewalt zusammenzuschließen »5. Même si la fonction mnémotechnique du corps marque une étape importante pour la survivance d’une culture au sein des sociétés orales, elle n’en demeure pas moins insuffisante à assurer la pérennité des usages et des savoirs. André Leroi Gourhan a insisté sur la relation constitutive entre l’homme et la technique, en montrant que la constitution

politiquement sûrs. Le pouvoir législatif est fractionné en plusieurs conseils, Napoléon disposant de l’initiative législative. Les projets démarrent au conseil d’Etat, puis passent successivement devant le Tribunat, le Corps législatif pour finir devant le Sénat. Une censure musclée, une police bien structurée et gérée par Fouché assurent la cohésion que vient encore consolider une propagande constante et insidieuse très efficace. L’oeuvre napoléonienne est colossale : il a codifié et uniformisé le droit français

comme un héritage de la Guerre froide ? Cette puissance actuelle doit beaucoup à la Guerre froide, qui a donné aux États-Unis l’occasion de renforcer et de diversifier leurs moyens d’action dans le monde. Un certain nombre d’éléments sont des survivances de cette époque : un réseau serré de bases militaires dont le tracé épouse toujours, en gros, celui du temps de la Guerre froide ; les sept flottes qui contrôlent en permanence les océans et les mers principales ; l’Alliance Atlantique et son

par la Constitution de 1875, elle restera en vigueur pendant 65 ans (1940). la Constitution de 1875 donne à la France un Président de la République, créer 2 assemblées qui sont compétentes de façon absolue pour voter les impôts et la loi. Il y a le Sénat qui lui n'est élu que par une partie des français et la Chambre des Députés qui est choisit par tout le peuple de France. Le Général Mac Mahon ou encore Jules Grévy , les premiers présidents. 1ère partie : La Révolution de 1789 ou les