Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise

Didier Felts et Emmanuelle Arrivé, qui ont effectué leurs travaux de fin d’études respectivement au Certu et au CETE du Sud-Ouest. Ce document a été constitué à partir d’enquêtes réalisées dans le Sud-Ouest, le Nord-Est de la France et la région lyonnaise. Nous remercions les gestionnaires de réseaux, et les responsables de services techniques des collectivités territoriales et de l’État que nous avons rencontrés, pour le temps qu’ils nous ont consacré et les informations qu’ils nous ont fournies

rue Jean-Jaurès, 92300 LEVALLOIS-PERRET Tél. : 01 41 27 38 38 Adresse électronique : vincent.alexandre@futurenet.fr ALLAIN Jean (M.) - Né le 25 Mai 1950, à Bordeaux (Gironde) Administrateur de la "Nouvelle SA La Vie Ouvrière" Administrateur du Syndicat professionnel de la presse magazine et d’opinion (SPPMO) Bureau : La Vie Ouvrière 263, rue de Paris, case 600, 93516 MONTREUIL CEDEX Tél. : 01 49 88 68 00 - 01 49 88 69 69 - Fax : 01 49 88 68 65 Adresse électronique : jean.allain@la-vie-ouvriere

Laurent Beaumont – Université Stendhal – Mai 2007 7 L’EPCI a été créé le 1er janvier 2000 par transformation du District Urbain de la Cluse de Chambéry (DUCC). Chambéry métropole bénéficie d’une longue expérience de l’intercommunalité puisque le Syndicat Intercommunal d’Assainissement et d’Urbanisme de la Région de Chambéry (SIAURC) a été créé en 1957. Il réunissait douze communes. Lors de sa création, Chambéry métropole comptait 15 communes membres représentant 114.000 habitants, rejointes le 1er

question se pose : peut-on exiger que tous ceux qui veulent conduire aient un permis de conduire ? Le Ministre des travaux publics était dans son droit de définir l’obligation d’un permis en qualité de chef de l‘administration des routes et des transports il a pris une mesure de sécurité ; cet arrêt pose le décor du 1er ministre comme chef de l’administration du domaine qu’il gère. L’apport de la Constitution de 1958 se trouve dans la rédaction des articles 34 et 37. L’article 34 définit les

collectivité publique en est le gestionnaire et le garant dans le cadre de ses compétences. Afin d'aménager le cadre de vie, d'assurer sans discrimination aux populations résidentes et futures des conditions d'habitat, d'emploi, de services et de transports répondant à la diversité de ses besoins et de ses ressources, de gérer le sol de façon économe, d'assurer la protection des milieux naturels et des paysages ainsi que la sécurité et la salubrité publiques et de promouvoir l'équilibre entre les populations

outils français par type et par thème Parmi les outils recensés 117 sont développés en France. Ils comprennent: 81 logiciels: Exemples: Logiciels de simulation thermique: Pleiades-Comfie, ClimaWin, Papter. Logiciels de simulation d'éclairage: Genelux, MIXTE. Logiciels d'évaluation environnementale: ESCALE, Bilan Carbone de l'Ademe. Logiciels d'ACV: EQUER, TEAM. Logiciels pour les énergies renouvelables: SOLO, SIMSOL. 4 méthodes d'évaluation 19 guide- référentiel-ouvrage Exemples: Manuel Qualité environnementale

le plan de l'écoulement des eaux de surface et/ou souterraines) et la mise en relation des paramètres pluie, relief, réseau et débit. On retrouve de nombreux points communs entre approche urbaine et agricole avec, par exemple, des thèmes comme le transport solide ou la modélisation de la diffusion des pollutions. l'hydraulique, qui concerne principalement la modélisation des écoulements dans des conduits ouverts (canaux, noues, bassins…) ou fermés (canalisation PVC, fonte…). l'épuration des eaux usées

économique général : « Activité de service marchand remplissant des missions d'intérêt général, et soumise de ce fait par les Etats membres à des obligations spécifiques de service public. » C'est le cas en particulier des services en réseaux de transport, d'énergie, de communication… Dan son Livre blanc sur les services d'intérêt général publié en 2004, la Commission européenne prévient : « Il convient de souligner que les termes "service d'intérêt général" et "service d'intérêt économique général"

des équipements réalisés pour assurer l’accessibilité des personnes handicapées aux transports publics ACCESSIBILITE DES TRANSPORTS PUBLICS - Situation constatée - - Propositions d’amélioration - Par                Henri DEFOUG,    Jean-Charles de VINCENTI, ingénieur général des ponts et chaussées  inspecteur général de l’équipement Destinataire Le ministre de l’équipement, des transports et du logement Correspond au n° des recommandations RESUME

Gérard Dériot, sénateur et président du Conseil général de l’Allier M. Bernard Cuny, directeur de la communication de l’agglomération stéphanoise, Saint-Étienne Métropole Exemples de communication sur des thèmes sensibles 1. 2. 3. 4. 5. M. Marie -Jeanne Pasqualini, maire de Gavignano M. Jean-Pierre Le Poulain, maire d’Avon M. Didier Vachon, délégué de Radio F rance pour la région Rhône Alpes Bourgogne, directeur de France Bleu Isère M. Patrice Joly, directeur adjoint de la stratégie et de la communication