Séance Royale Du 23 Juin 1789

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DE LA FRANCE APRÈS 1789IntroLa France a connu 8 constitutions écrites depuis 1789 (sans compter les projets qui n’ont ps été pris en compte)· La France a été marqué par l’affirmation d’une constitution écrite depuis ct année—>c des textes que seront inscrites les règles de l’organisation du pouvoir · Une constitution est un texte ou un doc juridique fondamentale psk il rassemble des règles d’une part d’organisation

politique et sociale depuis 1789 18/09/13 Introduction : La pré-révolution La révolution française n’est pas une révolte, c’est un phénomène qui a des racines historiques profondes, très anciennes. Pour comprendre cet évènement extraordinaire. La révolution a mis fin à un régime vieux de presque 1 millénaire. Evènement qui va bouleverser la société française mais aussi l’Europe entière. L’état de la France en 1789 I.A quoi ressemble le royaume de France en 1789 ? C’est le royaume le plus

réalité étatique. Certains auteurs emploi l’expression temps moderne pour souligner cet aspect créatif. Su ce support théorique a la souveraineté, les rois successif vont s’efforcer de greffer une consécration pratique. L’idée est d’asseoir l’autorité royale sur l’ensemble du territoire, par conséquent, la loi, la justice, et l’administration doit être celles du roi. B- la pratique L’idée est que le roi impose ses ordres a l’ensemble du royaume, En matière administrative la royauté va s’efforcer

de la monarchie française. Les ordres privilégiés se révoltent aussi contre le pouvoir royal. En effet, l'absolutisme les a privés de leurs prérogatives traditionnelles. Les Parlements sont des cours de justice sous l'Ancien Régime. Ils profitent du droit traditionnel qui leur permet d'émettre des remontrances lors de l'enregistrement des lois dans les registres des parlements pour critiquer le pouvoir royal. Bien qu'ils défendent avant tout leurs privilèges, ils arrivent à passer, aux yeux de l'opinion

l'exécution des lois par l'intermédiaire de ses représentant (officiers et commissaire). - le pouvoir judiciaire : le roi délègue son pouvoir à des tribunaux mais il peut aussi intervenir par des lettres de cachés. C'est le symbole de l'arbitraire royale. - le pouvoir religieux : l'expression qui prévôt au XVII siècle, tel prince tel religion. C'est le roi qui en décide et il opprime les minorités religieuses. Louis XIV révoque l'édit de Nantes en 1685 mais il interdit aux protestants de quitter

mémoire des français événement fondateur de nos valeurs 2ème idées: événement exceptionnel car la révolution c'est voulu en quelque sorte universelle,qui a ouvert les débats 3ème idées: la révolution a toujours divisée français et le monde, depuis 1789 on a vu des clivages ce mettre en place; ceux qui en on fait un magnifique symbole et ceux qui en on fait un symbole horrible et barbare. La Révolution a été un enjeu politique dès le début. 1ère partie : La Révolution française au cœur d'enjeu

professionnelle. Il en résulte la puissance de ce qui ont des privilèges et la colère de ceux qui n'en ont pas. Cela conduit nécessairement à la Révolution française. CHAPITRE 1 : Les fondements contradictoires de la société de l’ARComment concilier la volonté royale d’affirmer un pouvoir unitaire et absolu avec une société divisée et inégalitaire et qui aspire à une autre aspiration ?De toute évidence, cela est impossible I/ Le concept de souveraineté, fondement de l’unité du pouvoir Par l’affirmation de la souveraineté

Dissertation d’Histoire du droit : Sujet : Les excès de la Révolution Française Nous allons borner notre étude de la Révolution Française à la période qui sépare l’ouverture des Etats Généraux, le 5 mai 1789, le début du processus d’émancipation du peuple, et le coup d'Etat du 18 Brumaire An VIII, instauré par Napoléon Bonaparte, qui marque la fin de la suprématie de la représentation parlementaire. Par ailleurs, par le terme d’excès nous devons comprendre à la fois les excès de pouvoir et les

La monarchie constitutionnelle 1789 - 1796 En Aout 1788, Louis XVI a décidé de convoquer les états généraux. Durant l’hiver, les Français ont rédigés des cahiers de doléance et ont choisi les députés qui vont les représenter à Versailles. Le tiers-états à obtenu une première satisfaction car en raison de son importance dans la société Française, le nombre de ses députés a été doublé. Au printemps 89, Louis XVI bénéficie d’une grande popularité et rien ne laisse présager que 4 ans plus tard il

------------------------------------------------- Histoire politique et Contemporaine La société d’ordre va être remise en cause avec la révolution. Ce cours porte sur la période de la révolution française à aujourd‘hui. On va s’intéresser au 19è. Ce 19è début à l’été 1789 jusqu’à la 1ere Guerre Mondiale. Période de 125 ans. L’histoire politique ; le terme politique est former par le terme grec polis qui signifie la cité. Dès le 14è on lui donne un autre sens, et le vocabulaire politique devient plus précis et désigne