Taux De Tva Au Maroc

bureau Dell , PC de bureau HP PC de bureau Dell : Professionnel, Personnel Idem pour PC de bureau HP PC Portable : Pc portable HP , PC portable Dell - Option : Catégorie comptable Vente : ventes au Maroc et ventes au l’Export Achat : Achats au Maroc et Achats à l’Export Stock : Stock Maroc - Option : Catégorie tarifaire Type tarif : HT ou TTC / ca dépend de votre type de tarification. Détaillants, Grossiste, Client comptoir - Option : Champ statistique articles Génération : Génération

des Banques du Maroc Casablanca, le 24 mai 2011 1 L’évolution du système fiscal Plan - Les étapes clés de l’évolution du système fiscal : la réforme de 1984 et les Assises fiscales de 1999 - Poursuite des réformes dans la LF 2011 2 Les étapes clés de l’évolution du système fiscal marocain Le système fiscal marocain a connu une évolution constante avec deux étapes clés : La réforme fiscale avec la loi cadre de 1984 instituant trois grands impôts : la TVA en 1985, l’impôt

engagements du Maroc en relation avec les droits de douanes 1.1 L’adhésion du Maroc à OMC A- La libéralisation de l’accès aux marchés B- Le démantèlement tarifaire 1.2 Les Accords de Libre Echanges (ALE) A- l'Accord Accord de libre échange Maroc-USA B- Accord d’Agadir (Maroc, Tunisie, Egypte, Jordanie) C- Accord de libre échange avec l’Union Européenne 1 1-3 Répartition des échanges par zone économique 2- Analyse de l'évolution du commerce extérieur marocain 2-1. effets des engagements du Maroc sur les

Organigramme III : Le suivi comptable d’un dossier Deuxième Partie : Traitement comptable d’un dossier I : L’organisation d’un dossier II : Comptabilisation Troisième Partie : La déclaration fiscale I : Le fiscal ( TVA ) II : Le social (C.N.S.S, Paie, IGR Salariaux) CONCLUSION Annexe <<….Pour bien honorer le travail, nous devons lui préparer des cadres, assurer une formation professionnelle avec différents

comptes. C’est une conséquence de la redoutable loi Sarbanes-Oxley qui oblige aussi leurs auditeurs à se placer quasiment sous la tutelle de l’organisme américain de supervision de la profession comptable.- La loi Sarbanes-Oxley est une réalité au Maroc. Les auditeurs des filiales des firmes cotées aux Etats-Unis ont reçu des formulaires d’engagement et ont jusqu’à juin 2004 pour s’y conformer.: La loi sur la gouvernance et la comptabilité des sociétés (loi Sarbanes-Oxley) considère que le monde est

crédit-bail en quatre chapitres : Chapitre 1: présente un aperçu de l’histoire du crédit-bail et ses débuts au Maroc. Puis, on donne les différentes définitions du crédit-bail et son cadre juridique. Chapitre 2: montre l’intérêt économique du crédit-bail, ses caractéristiques, ses avantages et ses risques. Chapitre 3: décrit la comptabilisation appropriée au crédit-bail et son traitement fiscal au Maroc appuyé par des exemples et une étude de cas. Chapitre4 : comparaison entre leasing et l’emprunt Chapitre

Mme AMINA LENFAR ➢ Mme KHADIJA AMOU ➢ M.AHMED JABRANE ➢ M.ABD RAHMANE KHALIL ➢ M.ABD ALLAH TELLAT De même j’exprime ma gratitude et remerciements les plus vifs à tout le personnel de Nestlé Maroc de la Fabrique d’El Jadida pour leur soutien tout au long du stage Je remercie infiniment tout le corps administratif et les enseignants d’HEM pour leur soutien précieux et leur contribution encourageante en menant à terme ce travail.

l’expression « Les hauts taux tuent les totaux ». 600 500 400 300 500 200 450 350 100 0 0 500 250 200 100 5 10 15 20 Recettes fiscales 30 35 40 50 45 50 0 Taux d'impôts On considère à partir du graphique ci-dessous que : t1=20% ; t0=30% et t2=40% pour les taux d’impôts, et on considère que t (30 ; 500) comme point de confluence de la plus hausse recette fiscale prélevée (500) et son taux appliqué (30%) : Pour un faible taux d’imposition, le

une menace pour la compétitivité des Entreprises : * Présentation de la CGEM : * Pacte pour le développement économique du royaume : Conclusion : INTRODUCTION : Chaque année le gouvernement présente à l’automne le projet de budget du Maroc pour l’année suivante qui rassemble, dans un document unique, l’ensemble des recettes et des dépenses de l’Etat. C’est le Projet de loi de finance (PLF) qui propose la nature ; le montant et l’affectation des ressources et des charges de l’Etat selon

retraite ; · L’assurance-vie. La taxe n’est pas exigible sur les contrats d’assurance-vie ou de rentes viagères souscrites par des personnes n’ayant au Maroc ni domicile ni résidence habituelle et sur tous autres contrats, dans la mesure où le risque se trouve situé à l’étranger ou se rapporte à un établissement y situé. Taux applicables : Les taux de la taxe sur les assurances sont de 3 %, 6 % ou 12 % selon la catégorie de police d’assurance. Les entreprises d’assurances qui n’ont pas procédé