Technique De Recouvrement

II le système de gestion commercial…………………………………………………………… ……35 · Quatrième partie I agence commercial ………………………………………………………………………… … 39 II service technique ………………………………………………………………………… …… 51 III centre d'appel allo redal ………………………………………………………………………58 · cinquième partieLes tâches effectuées 63I LE CLASSEMENT………………………………………………………………………………… …64II LE TELEPHONE…………………………………………………………………………………

taxe Degré de sensibilisation des usagers du marché sur l’utilité du paiement des droits de place Degré de satisfaction des actions menées par la mairie pour améliorer le cadre de vie dans les marchés Evolution du recouvrement des recettes fiscales par type d’impôts Evolution du recouvrement des quelques recettes non fiscales Motivation substantielle des agents collecteurs par les ristournes accordées Délai de reversement des ristournes aux agents collecteurs Fréquence de contrôle sur les agents collecteurs

Recouvrement de créances Introduction: La notion de recouvrement Celle ci est le corolaire de l’accroissement en nombre des ventes à crédit chaque fois qu’il n’y a pas simultanéité entre la livraison de la marchandise ou de la prestation de service et le paiement du prix mais antériorité de la 1ère par rapport au 2nd il y a risque d’impayé. On appelle recouvrement toute méthode amiable ou judiciaire de contrainte sur un débiteur dans le but de provoquer le règlement de sa dette. LA procédure

à la réglementation en vigueur. 2) Activité: On peut distinguer cinq types d’activité :     * l’activité comptable et fiscale   * l’activité de trésorerie et du financement   * l’activité de facturation et de recouvrement   * l’activité planification et contrôle financier     * l’activité d’assurance   2-a/ L’activité comptable et fiscale: Elle assure la régularité et la sincérité des informations en vue de présenter des états financiers fiables

communaux. En matière de recouvrement, il a été décidé d’appliquer les dispositions du code de recouvrement des créances publiques à la fiscalité locale. 2) La réduction des taxes locales La loi n°47-06 a institué 11 taxes pour les communes, 3 pour les préfectures et provinces et 3 pour les régions. Le nombre de taxes a été ramené à 17. L’objectif recherché est de supprimer les taxes dont le rendement s’est avéré très faible. De même cette loi a étendu le code de recouvrement des créances publiques

Provinciales des Impôts - DTI : Direction Technique des Impôts - IF : Impôts Foncier - IR : Impôt sue les Revenus - IRCM : Impôt sur les Revenus des Capitaux Mobiliers - IS : Impôt Synthétique - NIF : Numéro d’Identification Fiscale - PME-PMI : Petites et Moyennes Entreprises-Petites et Moyennes Industries - SIGTAS : Standard Integrated Government Tax Administration System - SPGE : Services Provinciaux des Grandes Entreprises - SURF: Système Uniformisé de Recouvrement Fiscal - TP : Taxe Professionnelle

breveté de ce qui ne l’est pas (ou de ce qui l’a déjà été) Dépôt de la demande le plus tôt possible et avant toute divulgation – Rédiger le plus rapidement possible et avec précision les « revendications » qui délimitent exactement les éléments techniques qui constituent l’innovation dont JRF demande la protection – Expédier la demande à l’INPI dans les meilleurs délais Appréciation de la recevabilité de la demande S’assurer, avant expédition, que la demande est conforme, qu’elle comporte bien

des clients et un support efficace de la base installée avec des perspectives à long terme La construction d’une image de marque bien reconnue par les pharmaciens, les grossistes et les médecins La mise en place d’un des départements de support techniques les plus efficaces du Maroc Les Produits et services de REACTING comprennent : Les Diagnostics In Vitro et équipement de laboratoires Equipement et accessoires de Life Research Des Solutions génétiques pour l’application légale Fourniture de productivité

des Impôts - DTI : Direction Technique des Impôts - IF : Impôts Foncier - IR : Impôt sue les Revenus - IRCM : Impôt sur les Revenus des Capitaux Mobiliers - IS : Impôt Synthétique - NIF : Numéro d’Identification Fiscale - PME-PMI : Petites et Moyennes Entreprises-Petites et Moyennes Industries - SIGTAS : Standard Integrated Government Tax Administration System - SPGE : Services Provinciaux des Grandes Entreprises - SURF: Système Uniformisé de Recouvrement Fiscal - TP : Taxe Professionnelle

TECHNIQUES DU MILIEU NATUREL ÉCOSYSTÈMES 147-105-FE RAPPORT SUR L’ÉTUDE DU MARÉCAGE Secteur de la rivière de l’ours Par : Benoît Plantard Nadia Ramirez Ch. Groupe : 14120 Présenté à Mr. Hovington Evan Cégep de Saint-Félicien Automne 2014 Matériel et méthodes d’études : Matériel : Bottes-culottes Tablettes à pinces Une pelle pour creuser le pédon PH-mètre pour mesurer l’acidité du sol Drapeau de végétation Piquets d’inventaire