Télécabine

200 m Résidence Le Grand Lodge LS A deux pas de la frontière suisse, Châtel est situé au cœur du domaine skiable des Portes du Soleil. CADRE DE VIE : la résidence Le Grand Lodge, entourée de forêts et d’alpages, à 800 m du départ de la télécabine (navette gratuite) vous accueillent en location : 2 pièces 4 personnes ou 2 pièces cabine 6 personnes, avec kitchenette et sanitaires complets. LES LOISIRS : ski alpin : Domaine de Châtel : 130 km de pistes, 58 remontées mécaniques, snow park

cabine ou par les objets qui s’en détachent al 2 : cette responsabilité ne peut atténué ou écarter que par la preuve de la faute de la victime. Le défendeur est le constructeur ou exploiteur : son gardien. La loi s’applique donc au telesiege + telecabine mais pas téléskis car par porté par un câble. Cette responsabilité spéciale n’existe qu’à l’égard des tiers, dont ne peut s’exonérer qu’à la preuve de la faute de la victime. Entre le passager et exploitant il existe un contrat : resp contractuelle

maintenance du matériel Conducteur confirmé de téléporté à pinces fixes Conducteur de télésiège et de télécabine débrayables Ouvrier d’entretien et de montage qualifié (tous corps d’état) Pisteur-secouriste confirmé exerçant des fonctions nécessitant un niveau de 2ème degré Responsable d’une équipe de pisteurs-patrouilleurs Responsable d’équipe d’engins de damage Conducteur confirmé de télésiège ou de télécabine débrayables Conducteur confirmé de téléphérique, de funiculaire, de DMC Conducteur de véhicules

 » Clare croisa les doigts en espérant que Bruno sera d’accord. « Je ne sais pas s’il se souviendra de beaucoup de choses. C’est un très vieil homme maintenant. Mais je peux trouver » Dit Bruno en se levant. « Maintenant, allons-y, allons à la télécabine si vous voulez vraiment skier la Matterhorn » « Oui je le veux vraiment » dit Clare avec un sourire. Ce n’était pas juste le moyen d’introduire Edward Crowe à la conversation. » A peu près une heure et demie plus tard, ils se tenaient dans l’ombre

321-1 code de l’aviation civile) ainsi que le transport maritime ou d’affrètement (L.110-2 code de commerce) Jurisprud a étendu cette dernière catégorie à toutes les act auxiliaire ou connexes de transport comme le déménagement, le remorquage, les télécabines… Cette ets de transport comporte cpdt une limite lorsque elle concerne un artisan ou une autre act qui est civile Ex : le taxi indvdl est un artisan, il est civil Mais si une telle act de transport est exploitée sous la forme d’une ets avec

leur activité, telles que les autocaristes ; les compagnies aériennes et les gestionnaires des aéroports ; les transporteurs maritimes et fluviaux, les croisiéristes, les gestionnaires de ports de croisière ou de plaisance ; les gestionnaires de télécabines ; les transporteurs ferroviaires ; - les entreprises d’hébergement pour une partie de leur activité, telles que les clubs et villages vacances, l’hôtellerie de plein air, les résidences de tourisme social, les chaînes hôtelières (partie activités

fluvial, routier) telles que les autocaristes, les compagnies aériennes et les gestionnaires des aéroports, les transporteurs maritimes et fluviaux, les croisiéristes et les gestionnaires de ports de croisière ou de plaisance, les gestionnaires de télécabines, les transporteurs ferroviaires… - Entreprises d’hébergement telles que les clubs et villages vacances, l’hôtellerie de plein air, les résidences de tourisme social, les chaînes hôtelières, les centres de congrès et d’affaires. Métiers accessibles

résultat pesant sur le propriétaire du manège lorsque l’usager rentre et sort de l’auto. Pendant la circulation du véhicule, l’organisateur n’est tenu que par une obligation de moyen. Dans les activités de sport d’hiver, tout ce qui concerne les télécabines et les téléphériques fait peser sur l’exploitant une obligation de résultat alors que pour le téléski il y a uniquement une obligation de moyen. S’agissant du télésiège, pendant le trajet l’exploitant est tenu par une obligation de résultat mais

la promesse du débiteur, on va avoir du mal à sanctionner le débiteur qui n’atteint pas le résultat➔obligation de moyens. En revanche, si le créancier n’a aucun rôle dans l’obtention du résultat, on peut mettre une obligation de résultats. Ex : télécabines au ski➔Contrat de transport➔Le client est créancier➔ pas de rôle actif dans l’obtention du résultat➔Obligation de résultat. Tire-fesses➔Rôle actif du client dans l’obtention du résultat➔Obligation de moyens. Cette distinction résultats/moyens

aléatoire. Ex : obligation de soin. - Quand n’a aucun aléa = obligation de résultat. - D’autres critères : observe si la victime (créancier) avait un rôle actif ou passif au cours de l’exécution du contrat. Ex : contrat relatif aux sports : télécabine (obligation de résultat), télésiège (pendant le transport : résultat/ au moment où l’on monte et où l’on descend : de moyen), remonte-pente (de moyen). - Cette distinction obligation de moyen/résultat n’est pas impérative. La convention des parties