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le 25/08/2011 et le 05/10/2011, en entourant la date et le prix d’achat • l’original du code-barres figurant sur le coffret Orange et commençant par 356129 3) Et renvoyez le tout à l’adresse suivante : Orange Marketing ODR appelez ou connectez-vous TSA 40001 33627 Bordeaux Cedex 9 Attention, sans la totalité de ces pièces justificatives, votre dossier ne sera pas pris en compte. Vous voulez suivre votre dossier, connectez-vous sur www.suiviodr.orange.fr 4) conditions des offres : Conditions valables

la date et le prix d’achat • l’original du code-barres figurant sur le coffret Orange et commençant par 356129 • le RIB du compte sur lequel vous souhaitez être remboursé. 3) Et renvoyez le tout à l’adresse suivante : ORANGE MARKETING ODR MOBICARTE TSA 40001 33627 BORDEAUX CEDEX 9 Attention, sans la totalité de ces pièces justificatives, votre dossier ne sera pas pris en compte. Vous voulez suivre votre dossier, connectez-vous sur www.suiviodr.orange.fr mon coffret mobicarte : 20 E remboursés

100 HTC Desire HD Du 02 février au 07 mars 2011 € TTC* remboursés pour l'achat soit d'un HTC Desire HD, d'un Sony Ericsson X10 HD, d'un Nokia N8 (avec souscription à un forfait 2h et plus chez Orange ou Bouygues Telecom), soit d'un pack SFR Nokia N8 (avec souscription à un forfait 2h et plus) et avec souscription concomitante à une assurance Lifeline Essentielle B5. Sony Ericsson X10 HD Nokia N8 * Voir conditions de remboursement au dos. Tous nos prix sont indiqués TTC (TVA

différer du total TTC de votre facture. montant prélevé automatiquement le 29/12/2010 74,29 la somme à payer sera prélevée sur votre compte n° 24032328050 CRCA SAINT GERVAIS retrouvez le détail de votre facture sur les pages suivantes France Télécom SA au capital de 10 594 839 096 € RCS Paris 380 129 866 N° de TVA intra-communautaire : FR 89 380 129 866 votre facture en détail vos abonnements, forfaits et options votre accès internet du 16/12 au 15/01 (*) Net Plus date de fin d'engagement

en compte au 12/08/2010 60,10 -60,10 montant prélevé automatiquement le 27/08/2010 37,88 la somme à payer sera prélevée sur votre compte n° 00020200704 CM BAPAUME retrouvez le détail de votre facture sur les pages suivantes France Télécom SA au capital de 10 594 839 096 € RCS Paris 380 129 866 N° de TVA intra-communautaire : FR 89 380 129 866 votre facture en détail vos abonnements, forfaits et options votre accès internet du 01/08 au 31/08 Net Plus, TVA réduite Net Plus, TVA

commmarketingmuc.com 2 SFR PARIS  32 rue du Paradis 75000 PARIS  02.00.02.55.55  02.00.02.55.56 @ sfr.@sfr.fr Horaires d'ouverture : - Le lundi de 14h00 à 19h00 - Du mardi au samedi de 9h30 à 12h15 et de 13h45 à 19h00 SARL ISM Mobile Télécom au Capital de 10000€ - SIRET Bxx010010 Philippe Thiberge www.commmarketingmuc.com 3 CONTEXTE GEOGRAPHIQUE Poursuivez par « Je vais donc à présent expliquer le contexte de l’entreprise, pour vous aider à suivre je vous remets un double des annexes

de conformité Bbox Sensation POUR VOUS PROFESSIONNELS Les Tarifs Pro Conditions Générales de Service Conditions Générales de Vente CONDITIONS PARTICULIÈRES INTERNET+ INFORMATIONS LÉGALES GUIDE DES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - Bouygues Telecom - 37-39 rue Boissière - 75116 Paris - SA au capital de 712 588 399,56€ - RCS Paris 397 480 930. Novembre 2014 - Imp. Vincent 37 Tours - 121044PHR - 1000 100 089 423 Novembre 2014 / Janvier 2015 LES TARIFS OFFRES MOBILE OFFRES BOX OFFRES

Tarifs Probr / Conditions Geacuteneacuterales de Servicebr / Conditions Geacuteneacuterales de Ventebr / CONDITIONS PARTICULIEgraveRES INTERNETbr / INFORMATIONS LEacuteGALESbr / GUIDE DES COMMUNICATIONS EacuteLECTRONIQUESbr / br / - Bouygues Telecom - 37-39 rue Boissiegravere - 75116 Paris - SA au capital de 712 588 399,56euro - RCS Paris 397 480 930. Novembre 2014 - Imp. Vincent 37 Tours - 121044PHR - 1000 100 089 423br / br / Novembre 2014 / Janvier 2015br / br / LESbr / br / TARIFSbr

ou fixe ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 Comment s’inscrire à l’Annuaire Universel?. . . 4 Comment changer d’offre ? . . . . . . . . . . . . . . 5 Comment renouveler vos équipements ? . . . 8 Forfaits Bouygues Telecom . . . . . . . . . . . . . 31 Autres offres mobile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37 Offres mobile + box Tout-en-un forfait mobile+Bbox . . . . . . . . . 39 Offres box Offres Bbox . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49

prélever sur ce dernier, si la N° NATIONAL D'EMETTEUR : 508 917 situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par OMER TELECOM. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l'exécution par ORGANISME CREANCIER simple demande à l'établissement teneur de mon compte. Je règlerai le OMER TELECOM, 12-14 RUE BELGRAND différend directement avec OMER TELECOM. 92300 LEVALLOIS PERRET NOM, PRENOM ET ADRESSE DU DEBITEUR MR TORRES XAVIER RUE DU PORT 94130 NOGENT SUR MARNE ETABLISSEMENT