Terminologie Juridique Marocain

à la réussite de notre travail . A tous nos professeurs de département de Droit Privé Français. A tout le staff administratif et corps enseignant de l’Université Sidi Mohammed Ben Abdellah Faculté Des Sciences Juridiques, Economiques Et Sociales De FES . Merci pour tous les efforts alloués et les conseils précieux durant notre parcours afin de nous garantir une formation de niveau. Enfin , nos remerciements s’adressent également

synthétisée des niveaux de sécurité de la solution ................... 66 5 Liste des sigles : SAE : Système d’Archivage Electronique GED : Gestion Electronique des Documents RM : Records Management MAMDA : Mutuelle Agricolle Marocaine d’Assurance MCMA : Mutuelle Centrale Marocaine d’Assurance OCR : Reconnaissance Optique de Caractères DRH : Direction des Ressources Humaines PGA : Progiciel de gestion des archives physiques PAE : Plate forme d’archivage électronique DUA : Durée d’Utilité Administrative

Droits des affaires Introduction Branche du droit privé, le droit commercial est constitué de l’ensemble des règles juridiques applicables aux transactions commerciales. Il offre le cadre juridique à l’intérieur duquel se nouent, et évoluent, les rapports entre les professionnels du commerce. Le droit commercial s’applique en ce sens à une catégorie de personnes que sont les commerçants. Il intervient avec comme objectif premier d’assurer un minimum d’ordre, de sécurité d’honnêteté entre

présente brièvement les moyens de financement les plus usuels ainsi que les pistes de financement propres au Maroc, offertes par le système bancaire marocain, les fonds d’investissement et les organismes nationaux de soutien à la création d’entreprise.   PANORAMA DES MOYENS DE FINANCEMENT USUELS Pour promouvoir l’investissement, le système bancaire marocain a mis en place une série de moyens de financement à destination des entrepreneurs.  Ces dernières années, le capital investissement a également

2006-2005et 2004 c) la conclusion 2-on Allemagne a)comparaison IV) les causes et les conséquences 1-les causes 2-les conséquences V) quelques solutions pour lutter se fléau. 1- les instruments politique juridique et économique. VI) la conclusion générale I- Définition de la corruption : 1- Introduction (la corruption autour du monde) La corruption attire beaucoup d'attention autour du monde. Ce papier inspecte et discute des questions en

: Le cas marocain...............................................................................................…...22 3. : La montée des risques du commerce extérieur ……………………………………………………………23 3.1. : L’évolution des échanges extérieurs marocains internationaux…………………………………………………..23 3.1.1. : L’évolution des importations du Maroc…………………………………………………………………..23 3.1.2. : L’évolution des exportations du Maroc…………………………………………………………………..24 3.2. : Les risques du commerce extérieur marocain……………………………………………………………24

apports que j’ai pu en tirer. Rapport de stage 5 KBTP sarl I / L’environnement économique du stage : A – Le secteur : 1. Importance du secteur BTP Le secteur de bâtiment et travaux public est devenu un secteur porteur dans l’économie Marocaine ceci peut s’illustrer par les statistiques suivantes : La participation du secteur BTP dans la formation du Produit Intérieur Brut (PIB) est de 19, 6 milliards de dirhams, en prix courant soit 5,6 % du PIB hors agriculture. Le secteur du BTP a drainé

ranger les droits patrimoniaux ; - Le patrimoine est aussi l’enveloppe dont le contenu est influencé en cas de violation de droits extra-patrimoniaux. C’est donc dire à quel point le patrimoine est important pour une personne juridique. Une personne ne peut ni prêter ,ni emprunter, par exemple, quand elle n’a pas de biens . C’est pourquoi ceux ci retiendrons notre attention dans une première partie avant de nous intéresser , dans une deuxième partie, aux sûretés , qui peuvent

Remerciements Préface Résumé CHAPITRE 1 : Le défi logistique marocain dans un environnement concurrentiel sans précédent 1.1 La nécessité d’une croissance économique forte 1.2 Le secteur exportateur marocain reste peu diversifié 1.3 Des opportunités et contraintes nouvelles pour les entreprises marocaines 1.4 La logistique, un facteur important de la compétitivité du Maroc CHAPITRE 2 : Impact des problèmes logistiques sur l’économie marocaine. Une illustration par l’analyse de chaînes d’approvisionnement

compréhension ainsi que Radouane KHELOUQUI pour son aide appréciée. 5 Liste des abréviations PIB AB OGM AMABIO MAPM ONG PMV SODEA SOGETA DPVCTRF Produit Intérieur Brut. Agriculture Biologique. Organisme Génétiquement Modifié. Association Marocaine de la filière des productions Biologiques. Ministère de l’Agriculture et de la Pêche Maritime. Organisation Non Gouvernementale. Plan Maroc Vert. Société de développement agricole. Société de gestion des terres agricoles. Direction de la Protection