Terminologie Juridique Marocain

UNIVERSITE MY ISMAIL Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Meknès Master : Finance Audit et Contrôle de gestion FACG Elaboré par : RIFAI Ibrahim OUCHERHOUN Seloua Encadré par : Pr.Y-L ZERHOUNI Année universitaire : 2008-2009 Sommaire LES COUTS COMPLETS FACG INTRODUCTION Partie I : fondements historiques techniques et organisationnels de la méthode de coût complet I- contexte historique du coût complet II- Objectifs, apports et limites de la méthode des coûts

de management intégré Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires Système de management de l’environnement Service de Normalisation Industrielle Marocaine Total Quality Control Technologies de l’information et de la communication L’organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture Fédération interprofessionnelle marocaine du sucre Criticité Probabilité du survenu du danger Durée d’exposition au danger Maîtrise Santé, sécurité au travail Système de management de la santé,

Maghreb... A la mémoire de mon père... 34 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION GENERALE .................................1 METHODOLOGIE .........................................20 Chapitre préliminaire : contexte culturel de la littérature marocaine de langue française..............31 Aperçu socio-culturel.........................32 La situation linguistique au Maroc............36 La revue Souffles.............................50 Les littératures au Maroc.....................59 PREMIERE PARTIE

FINANCIERS RAPPORT FINAL PROVISOIRE EN DATE DU 10 OCTOBRE 2011 nnn 31, avenue Pierre 1er de Serbie 75782 Paris Cedex 16 France OHS EUROPE:550589731.13 2 ORRICK PARIS – 10 OCTOBRE 2011 SOMMAIRE 1. 1.1 PREMIERE PARTIE PRESENTATION DU CADRE JURIDIQUE DE L’UMOA/UEMOA ..................................................................................................... 6 PRESENTATION DU CADRE NORMATIF DE L’UMOA ET DE L’UEMOA ...... 7 1.1.1 La cohabitation des deux traités fondateurs ..........

cette nationalité. En la matière il n’y a véritablement de choix que lorsque les deux nationalités dont dispose l’individu soulèvent une question posée dans un état tiers. Alors si devant un tribunal français, une personne à la nationalité belge et marocaine, là il faudra faire un choix et à ce moment les juges choisiront la nationalité la plus effective.   Entre également dans la notion de statut personnel, le statut familial. A ce titre relèvent du statut perso toutes les questions relatives au mariage

dispositions prises en matière de droits d’enregistrement, éparpillées dans des textes particuliers. Cette refonte a été réalisée dans un double objectif : - d’une part, le besoin d’adapter le texte qui régit ces droits à l’environnement juridique et économique des affaires qui a connu de grandes réformes depuis le début des années 1990 et l’adoption de textes importants, tels que : ➢ les lois sur les sociétés ; ➢ le code de commerce ; ➢ la loi sur les établissements de

relatives aux SMSI et fournit une liste de mesures de sécurité pouvant être intégrées au système [7]. Figure 5: Normes de la famille ISO/CEI 2700x 4.1- L’ISO/CEI 27000 Cette norme a été publiée pour répondre au besoin de définir une terminologie pour les SMSI. Comme nous l’avons vu précédemment, beaucoup de référentiels antérieurs à ISO/CEI 27001 ont été publiés ces dernières années. Ces normes ne fournissent pas de notions, ni de vocabulaire commun, permettant une bonne compréhension

comptable général des entreprises) 57 Chapitre IV : Consolidation 57 I/ - Le groupe - Les états de synthèse consolidés 57 II/ - modes d'établissement des états de synthèse consolidés 59 III/ - états de synthèse consolidés 62 Chapitre V : Terminologie 64 Terminologie comptable 64 ACTIF 64 ACTIF CIRCULANT (HORS TRESORERIE) 64 ACTIF CIRCULANT 64 ACTIF IMMOBILISE 64 AFFECTATION (COMPTABILITE ANALYTIQUE DES ENTREPRISES) 64 AFFECTATION DES RESULTATS 64 AMORTISSEMENT (IMMOBILISATIONS) 64 AMORTISSEMENTS

démontré que les gisements de productivité résident principalement dans la gestion des flux et des interfaces logistiques internes et/ou externes. Le développement de la fonction logistique a été accompagné par l’enrichissement permanent de sa terminologie (réseaux logistiques, Supply Chain…) et l’apparition de prestataires hautement expérimentés en logistique. Cette réalité a été accentuée par la course des entreprises vers la rationalisation de leurs moyens en externalisant des segments de leur

définition, ses objectifs et enjeux, la démarche de sa mise en œuvre et ses outils d’analyse. Le deuxième chapitre débutera par une présentation de l’ONCF ainsi que les missions des services de la direction des Ressources Humaines & Affaires Juridiques. Et en fin nous détaillerons sur les orientations stratégiques de l’ONCF en matière de GRH, la démarche GPEC de l’ONCF et ses étapes préalables puis nous analyserons les matrices besoins-ressources et leur méthodologie de détermination.Chapitre