Textes des Pyramides

Analyse des pyramides des Ages de l’ensemble du personnel................................................................................................41 • La pyramide d’ancienneté dans la structure................................................................................................................................43 Marc LECARDEZ – Mémoire de l’Ecole Nationale de la Santé Publique – 1999 GPEC : les prémices d’une expérience au CHU de Nice Page 2 b – Des exemples de pyramides qui doivent

souvenirs que si j’avais mille ans. Un gros meuble à tiroirs encombré de bilans, De vers, de billets doux, de procès, de romances, Avec de lourds cheveux roulés dans des quittances, 5 Cache moins de secrets que mon triste cerveau. C’est une pyramide, un immense caveau, Qui contient plus de morts que la fosse commune. — Je suis un cimetière abhorré1 de la lune, Où comme des remords se traînent de longs vers 10 Qui s’acharnent toujours sur mes morts les plus chers. Je suis un vieux boudoir

Les sources du droit administratif I. Les sources de droit interne A. Les textes de droit interne B. La jurisprudence II. Les sources internationales A. Les traites internationaux B. Les actes communautaires derives Résumé du cours Ce sont les textes applicables dans un pays donné à un moment donné et dont le respect s’impose à l’administration comme aux individus. On a longtemps parlé du principe de légalité pour signifier

Question Corpus Le corpus nous offre trois textes du model chevaleresque qui sont : Lazarillo de Tormes , L’ingénieux Hidalgo don quichotte de la mancha , le roman comique de Scarron. Le premier nous raconte l’histoire d’un jeune esclave qui part avec son maître qui va lui faire une blague. Le second deux personnes en quête de nourriture. Enfin le dernier l’arrivée d’une troupe de théâtre dans une petite ville. Quels rapports ces textes présentent-ils avec le modèle chevaleresque du voyageur ?

Séance n° 3 : Constitution et constitutionnalisme   1. Qu’est ce que la pyramide de Kelsen ? C’est dans la Théorie pure du droit de Hans Kelsen que la pyramide est évoqué, en effet, dans son œuvre il explique sa vision du système juridique, la manière dont il est organisé… Il explique ainsi que l’ordre juridique est assimilé à une pyramide dont chaque couche est la conséquence et la cause consécutivement de celle du dessous est du dessus. 2. Définir la Constitution au sens matériel.

d'information (ou SI) possède les significations suivantes : un ensemble organisé de ressources (personnel, données, procédures, matériel, logiciel, …) permettant d'acquérir, de stocker, de structurer et de communiquer des informations sous forme de textes, images, sons, ou de données codées dans des organisations. Selon leur finalité principale, on distingue des systèmes d'information supports d'opérations (traitement de transaction, contrôle de processus industriels, supports d'opérations de bureau

TD N°3 LES SOURCES INTERNE DU DROIT La Constitution La Constitution se trouve au sommet de la pyramide des normes. C’est le texte fondamental, la norme suprême, dont le principal objet est de réglementer l’organisation et le fonctionnement des institutions françaises. En France, la première Constitution date de 1791. Le contenu de la Constitution de la Vème République La Constitution actuellement en vigueur est la Constitution de la Vème République, adoptée le 4 octobre 1958. Elle est constituée

des libertés. La souveraineté, c’est la « compétence de ses compétences » (Jean BODIN). La construction communautaire affecterait donc la souveraineté des Etats membres : souveraineté législative (70 à 80% des lois votées sont des transpositions de textes communautaires) et souveraineté constituante. En effet, l’article 54 de la Constitution française protège la souveraineté nationale en rendant possible une saisie du Conseil Constitutionnel pour vérifier la constitutionnalité d’un traité. Si ce dernier

l’ordre juridique doit être structuré et hiérarchisé.Chaque loi nouvelle ne doit pas entrer en contradiction avec une norme plus ancienne de même niveau et doit trouver sa juste place dans un ordonnancement logique. L auteur prend l’image d’une pyramide au sein de laquelle chaque norme tire sa validité de sa conformité à la normes supérieure ». En effet le juriste présente l’odre juridique comme un édifice pyramidale afin de hiérarchiser chaque norme. Cette dernière permet de placer chaque norme

car elle s’applique aux personnes se trouvant dans un cas, dans une situation donnée. La loi constitue une règle permanente. A- La hiérarchie des textes Elle est représentée par une pyramide au sommet de laquelle se trouve la constitution, texte suprême qui commande tout le système juridique. Au-dessous d’elle, se situent d’autres textes qui a leurs tour s’imposent à d’autres. 1- La Constitution La Constitution du 4 octobre 1958 occupe le sommet de la hiérarchie. Elle a pour objet