Theorie De Roubier

 Leclercq, Les clientèles attachées à la personne : LGDJ, 1965. – M. Chaniot-Waline, La transmission des clientèles civiles : LGDJ, 1994. – R. Savatier, La transmission des clientèles des professions libérales : Rép. gén. not. 1933, art. 23562. – P. Roubier, Droits intellectuels et droits de clientèle : RTD civ. 1939, p. 251 et s. – P. Esmein, chron. préc. : Gaz. Pal. 1952, 1, doctr. 13 s. – Ch. Maquet, Profession libérale et patrimonialité : JCP G 1956, I, 1333. – P. Julien, Les clientèles civiles,

A ELENA NEVEJINA A JEAN-MICHEL REY A ELISABETH TEIRO A PATRICK VAUDAY 3 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...................................................................................................... 10 I partie GOODMAN : THEORIE DU CADRE MODELANT POUR L’ART ................................................................................................................ 21 CHAPITRE 1 CADRE – STRUCTURE .......................................................................

le courant idéaliste, qui va s’illustrer en particulier avec le droit naturel. A partir du XVIII et du XIXème siècle, le courant positiviste a essayé à son tour de donner une explication. Enfin les théories marxistes ont tenté également de donner une réponse. Section 1 : Le droit naturel La théorie du droit naturel est la plus ancienne et elle opère sans doute une certaine confusion entre la religion et le droit, puis ultérieurement la nature et le droit. L’idée, c’est que nos règles de droit

juste possible. C'est pourquoi il y a de nombreuse règles juridiques. La morale est tout de même prise en compte par le droit. Il existe un lien qui est fort entre la morale et le droit, sur des points particuliers. Par exemple : il existe une théorie dites des obligations naturelles, qui sont des obligations fondées sur un devoir de conscience. Qui obéissent à un régime spéciale. Par exemple : entre frères et sœurs, il n'y a pas d'obligation alimentaire (on est pas obliger de le donner de la nourriture

droits Traditionnellement, quand les juristes évoquent la question de la hiérarchie des règles de droit, le nom de Kelsen vient tout de suite à l'esprit. Kelsen est un juriste Autrichien de la fin du XIX début du XXe siècle, et est l'auteur de la théorie de la hiérarchie des normes. Pour Kelsen, l'ordre juridique n'est pas un système de normes juridiques placées toutes au même rang, mais un édifice à plusieurs étages superposés, une pyramide, ou hiérarchie, formée d'un certain nombre d'étages ou couches

COLLATÉRALES DE DROIT (L'ÉTUDE DU DROIT DE L'EXTÉRIEUR) Permet de repérer des lois. cʼest une mise en perspective du droit I. Les disciplines collatérales classiques (le droit positif mis en perspective) A. Lʼhistoire du droit B. Le droit comparé C. La théorie de la philosophie du droit cʼest une réflexion sur la nature du droit II. Les sciences collatérales nouvelles (le droit positif reconstruit) A. La sociologie du droit La sociologie du droit qui finalement est une branche de lʼétude des faits sociaux

comme St Thomas d' Aquin, la loi naturelle est inspirée par Dieu. Enfin, certains auteurs, comme Rousseau ou Hugo Degroute, considèrent que le droit naturel doit se déduire de la nature de l'Homme. - On oppose au droit naturel (théories idéalistes) les théories positivistes, qui nient l'existence d'un droit naturel. Pour ces auteurs, c'est l'autorité de l'état qui confère à la règle de droit son caractère contraignant (positivisme étatique). Pour les autres, la règle de droit est un moyen

désormais de la raison humaine. La conséquence de cette approche : si l’on considère qu’il y au une unique raison humaine, il en résulte que le droit naturel est nécessairement universel. De là née le courant universaliste, qui se prolonge dans la théorie des droits de l’Homme, présentation des droits fondamentaux et universels. Cette conception va entraîner plusieurs critiques : son inefficacité et son exactitude. - Son inefficacité d’abord : il n’y a aucun moyen efficace d’empêcher le législateur

situation, la loi nouvelle ou la loi ancienne ? La jurisprudence c’est inspiré de travaux développé par la doctrine pour répondre à cette question, elle a été influencée par la doctrine des droits acquit puis elle a adopté la doctrine de Paul Roubier. La coupure dans le temps La loi nouvelle qui entre en vigueur opère une coupure dans le temps. De fait cette loi nouvelle va s’appliquer immédiatement dès son entrée en vigueur, à toutes les situations nouvelles mais elle va également s’appliquer

......................................................................................................... 87 2. La théorie générale des droits de la personnalité ......................................................................... 87 A. La théorie classique des droits de la personnalité .................................................................... 87 B. La théorie moderne ............................................................................................................