Titre de séjour

personnes morales et personnes exerçant une activité commerciale (Professions libérales, SNC, SARL....) -21216 : Comptes réservés aux artisans. -21140 : Comptes MDM (Marocains Du Monde), nécessite pour son ouverture le passeport et la carte de séjour en plus d'une photocopie de la CIN. -21116 : Comptes réservés aux associations, ce qui nécessite la présentation du statut, du tableau des membres, du PV de l'assemblée générale, des copies des CIN des membres fondateurs et du document présenté

Déclaration sur l’honneur Je soussigné Mme/M. …………………..............……………………………………………………. Titulaire de : – de la carte d’identité nationale n°…..........…… valable jusqu’au …...…………………..[1] – de la carte de séjour n°………………….......… valable jusqu’au ....……………………..[2] – du passeport n° ………........………………...... valable jusqu’au ……….....…………….. résidant à ………………........…………………………………………………………………………. actionnaire à concurrence de ……….......…………………………………………………………… au sein de ………

éléments indispensables relatifs à votre projet immobilier (revenus, capacité d'épargne, stabilité professionnelle...) En savoir plus : Le dossier se subdivise en éléments concernant : - Votre identité : CIN, carte de séjour pour les résidents à l'étranger, et carte de séjour pour les étrangers résidents au Maroc. - L'objet de financement : certificat de propriété, compromis de vente, descriptif du bien. - Les justificatif des revenus : attestation de travail, bulletins de paie, bordereaux CNSS

personnes morales et personnes exerçant une activité commerciale (Professions libérales, SNC, SARL....) -21216 : Comptes réservés aux artisans. -21140 : Comptes MDM (Marocains Du Monde), nécessite pour son ouverture le passeport et la carte de séjour en plus d'une photocopie de la CIN. -21116 : Comptes réservés aux associations, ce qui nécessite la présentation du statut, du tableau des membres, du PV de l'assemblée générale, des copies des CIN des membres fondateurs et du document présenté par

Modèle de lettre : Demande de titre de séjour | AVERTISSEMENT : Note pour les modèles à caractère juridique : Ce modèle ne dispense en rien de consulter un spécialiste pour adapter au besoin les règles au cas par cas. Il résulte de ce qui précède que la responsabilité de l'auteur ne saurait être recherchée du fait de l'utilisation du modèle de lettre ci-après sans qu'il n'ait été fait appel à une analyse au cas par cas de la situation. Les articles de lois, s'ils

requises pour effectuer le voyage en question et ce y compris les escales ou les étapes de transit. ou de visite. Ces conditions sont aussi valables pour les ressortissants de la Communauté Européenne et pour les étrangers détenteurs d’une carte de séjour en France. Pour les jeunes mariées. Nos demandons à Madame, de bien vérifier que le nom inscrit sur le formulaire ci-joint, correspond au nom et à l’identité de la pièce d’identité qui sera utilisée pour le voyage (voir chapitre pièce d’identité)

3 timbres au tarif en vigueur ( Copie du certificat individuel de participation à l’appel de préparation à la Défense ( 2 photos d’identité dont une à coller à l’emplacement prévu ( Photocopie de la pièce d’identité ( Photocopie de la carte de séjour et/ou de travail pour les étrangers ( Le relevé de notes des diplômes obtenus et du diplôme en cours ( Le relevé de notes du baccalauréat + copie du diplôme ( 1 projet professionnel (modèle au verso) ( 1 CV détaillé Facultatif : ( Lettre

lettre les procédures suivantes : PIECES A FOURNIR A L’ARRIVEE AU CFCE ❖ Pour personnes physiques et établissements − 01 copie certifiée conforme de la carte nationale d’identité ou d de l’acte de naissance du passeport ou de la carte de séjour − 01extrait du bulletin N°3 du casier judiciaire ; pour un étranger ,01extrait de casier judiciaire de son pays d’origine ou de tout autre document en tenant lieu − 01 extrait de l’acte de mariage ou du certificat de célibat − 01certificat

confirmation e-billet : · est dispensée de compostage, · doit être présentée lors du contrôle, ou à l'accès au train. Pour voyager, vous devez être en possession d'une pièce d'identité en cours de validité avec photo (carte d'identité, passeport ou carte de séjour) qui vous sera demandée lors du contrôle. PARIS EST > NANCY 57,00 EUR Le e-billet est nominatif, personnel et incessible. !OOOSSSSSSIIIEEERRR      VVVOOOYYYAAAGGGEEE      :::      QQQAAAJJJGGGXXXJJJ Référence client : 0029090161250075116

contactée mon mari qui me rejoindrait, il m’a cherché un hôtel j’ai eu ma carte de séjour (10ans) j’ai trouvé un logement, un travail stable. En 2013 après avoir pensé effectuer avec mon mari un voyage suivi d’un séjour faisable en sa compagnie. Hélas ! Ce ne fut pas le cas ! Car ce dernier me préparait une désagréable surprise et ce envie de se débarrasser de moi, il s’est permise de me voler ma carte de séjour en profitant de ma confiance en accomplissant son forfait quelques instants avant