Titre de séjour

............................. *Nationalité : ............................................ Date de naissance : ........................ Lieu : ...................................................... *Si vous êtes étranger(ère), N° carte de séjour ou de résident : ................................................................................................... Téléphone domicile ..........l__l__l l__l__l l__l__l l__l__l l__l__l Créneaux horaires de disponibilité : .......................

| |Joueurs Etrangers : |1 Formulaire de Licence Etrangère ** | | |1 Photocopie du Titre de séjour valable jusqu’au terme de la saison (recto/verso) | DATES DES MUTATIONS : - Qualificatif aux championnats de France du 01/06 au 15/06 et avant le 30/11 si Mutation exceptionnelle.

permettent de préciser les principales nationalités des immigrés en France. Parmi les 25 nationalités les plus représentées, sept correspondent à des pays de l’Afrique hors Maghreb. Il s’agit du Cameroun (2,1% sur l’ensemble des immigrés admis au séjour régulier en France en 2005), du Sénégal (1,7%), de la Côte dʹIvoire (1,7%), de la République Démocratique du Congo (1,5%), du Congo/Brazzaville (1,4%), du Mali (1,2 %) et enfin, la Guinée (0,8%). Actuellement, il est relevé que 54% des immigrés sont

transfert vers Wikibooks si cela est plus approprié. | | Introduction | Droit des étrangers (France) | Migration - Immigration (France, UE) | Passeport - Visa (France) | Statut de l’étranger | Réfugié - Asile (France, UE) | Titre de séjour (France) | Titre de résident | Étranger en situation irrégulière | Vie des étrangers | Permis de travail | Droit de vote des étrangers | Éloignement | Double peine Centre de rétention administrative | Expulsion - Extradition | Obligation

l’intérêt commun est mis en péril ( art 815-5 du Code Civil) 4- Personne mariée - Sous un régime communautaire : la nature propre ou commune du fonds doit être déterminée. Communauté réduite aux acquêts : si le fonds a été acquis à titre onéreux ou créé au cours du mariage, il s’agit d’un bien commun. Communauté de biens meubles et acquêts : le fonds est un bien meuble donc forcément commun. Si le fonds est commun les époux ne peuvent l’un sans l’autre céder le fonds (art 1424

: • la Fiche relative au droit d’établissement (IMM 1000, IMM 5292 ou IMM 5688)* ou • la carte de résident permanent* *Une copie du Certificat de sélection du Québec (CSQ) doit accompagner la demande d’admission, s’il y a lieu. Le statut permis de séjour pour études correspond au candidat non canadien ou non résident permanent qui a un statut de résident temporaire au Canada. Section 8 Indiquez la première langue apprise et encore comprise. Section 9 Indiquez la langue le plus souvent parlée à

naissance : e-mail : @ Dépt. : Ville : Pièces justificatives obligatoires au nom du bénéficiaire (à joindre au formulaire de souscription) Copie recto/verso de la Carte nationale d’identité UE ou Passeport UE ou Permis de conduire UE. Carte de séjour ou Carte de résident encore valables 6 mois. RIB ou RIP* Chèque annulé* Justificatif de domicile de moins de 3 mois si l’adresse ne figure sur aucune des pièces justificatives obligatoires. * Chèque annulé/RIB/RIP d’un compte domicilié en France

| |PIECES ADMINISTRATIVES | |1 |1 copie de la carte d’identité ou de la carte de séjour de l’élève | |2 |1 copie du livret de famille | |3 |2 photographies d’identité (inscrire

TUNIS VISA DE COURT SEJOUR ÉTUDIANTS / ÉLÈVES Tourisme et visite privée (1 à 90 jours) JUSTIFICATIFS Vous devez vous présenter en personne muni de : I. ÉTUDIANT OU ÉLÈVE MINEUR VOYAGEANT SANS LES PARENTS 1 - Un formulaire de demande de visa de court séjour dûment rempli et signé, disponible sur place. Vous pouvez également le télécharger sur le site Internet du consulat; 2- Votre passeport en cours de validité (supérieure de 3 mois à la durée du séjour); ainsi que la carte de séjour délivrée par les

confirmation e-billet : · est dispensée de compostage, · doit être présentée lors du contrôle, ou à l'accès au train. Pour voyager, vous devez être en possession d'une pièce d'identité en cours de validité avec photo (carte d'identité, passeport ou carte de séjour) qui vous sera demandée lors du contrôle. Pliez selon les traits Pour assurer le départ à l'heure des TGV et INTERCITÉS, tout voyageur doit impérativement monter à bord au plus tard 2 minutes avant l'heure de départ. Au-delà de ce délai, l'accès