Tp De Physique

retraite de source étrangère, bénéficient d’une réduction égale à 80 % du montant de l’impôt dû au titre de leur pension et correspondant aux sommes transférées au Maroc à titre définitif, en dirhams non convertibles. 1°/- Impôt sur personnes physiques et des personnes morales le revenu n’ayant pas opté pour l’IS. (I.R) Les revenus concernés sont : les revenus salariaux ; les revenus professionnels ; les revenus et profits fonciers ; les revenus et profits de capitaux mobiliers ; les revenus agricoles

jour L.F. 2009 ) IMPOT CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT DEDUCTIONS ET EXONERATIONS I - IMPOTS DIRECTS 1°/- Impôt sur le revenu (I.R) 1°) CHAMP D’APPLICATION I’IR s’applique aux revenus et profits des personnes physiques et des personnes morales n’ayant pas opté pour l’IS. Les revenus concernés sont :  les revenus salariaux ;  les revenus professionnels ;  les revenus et profits fonciers ;  les revenus et profits de capitaux mobiliers ;  les

Il s’agit notamment : ¾ des allocations familiales et d’assistance à la famille ; I’IR s’applique aux revenus et profits des ¾ des indemnités destinées à couvrir des frais de fonction lorsqu’elles sont justifiées ; 1°/- Impôt sur personnes physiques et des personnes morales ¾ des pensions alimentaires ; le revenu n’ayant pas opté pour l’IS. ¾ de la part patronale des cotisations de retraite et de sécurité sociale ; ¾ des indemnités journalières de maladie, d’accident et de maternité et

RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN IMPOT I - IMPOTS DIRECTS CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT 1°) CHAMP D’APPLICATION I’IR s’applique aux revenus et profits des 1°/- Impôt sur personnes physiques et des personnes morales le revenu n’ayant pas opté pour l’IS. (I.R) Les revenus concernés sont : les revenus salariaux ; les revenus professionnels ; les revenus et profits fonciers ; les revenus et profits de capitaux mobiliers ; les revenus agricoles (*). A- REVENUS SALARIAUX : Définitions

     Travaux pratiques de physique Section de physique / EPFL Michael Tschumi et Gatien Cosendey 17/01/2005 Expérience de Millikan Travaux pratiques de physique Section de physique / EPFL Michael Tschumi et Gatien Cosendey 17/01/2005 Introduction : Ce TP reprend l’expérience effectuée par Robert A. Millikan, qui lui valut le prix Nobel en 1923. Cette expérience a pour but de mettre en évidence le fait que la charge électrique

Mon stage dans une entreprise de Travaux Publics Document ressource ENT Page 1 Mon stage dans une entreprise des Travaux Publics ASCO-TP Mon stage dans une entreprise de Travaux Publics Document ressource ENT Pages Sommaire ..................................................................................................................................................... 2 1.Généralités sur l’entreprise .....................................................................

molécule d'ADN. La forme de la molécule induira une fonctionnalité. On définit donc un gène comme un fragment d’ADN dont la traduction de la séquence donne un polypeptide qui interviendra dans l’expression d’un caractère. L’ensemble des caractères physiques ou fonctionnels d’un individu constitue son phénotype. Un gène particulier est donc présent chez tous les individus d'une espèce, mais il peut se présenter sous différentes formes (la séquence est différente) Les variétés d'un même gène constituent

la conception globale du domaine public Dans certains cas, juge = > non application des critères de Dpu, mais raisonné globalement sur le cas d'une dépendance, pour le faire rentrer dans le Dpu. Elle consiste à prendre en considération l'ensemble physique, fonctionnel ou temporel d'une opération ou d'un immeuble pour en conclure l'appartenance au Dpu. A. Le cas des accessoires d'une dépendance principal du Dpu Le juge ne va pas appliquer les critères du Dpu, mais le juge va rechercher si la dépendance

moins chiffrables, donc plus difficiles à analyser et relèvent plutôt d'une appréciation, à partir d'échelle d'évaluation, par exemple. - L'image de marque de la société : produits de bonne qualité, équipe efficace, etc. Par exemple : La présentation physique des vendeurs, leur comportement, leur élocution sont les vecteurs de l'image de la société à l'extérieur. L'amélioration de ces points peut constituer un objectif pour une force de vente (des agences spécialisées proposent des stages sur ce thème)

chiffrables, donc plus difficiles à analyser et relèvent plutôt d'une appréciation, à partir d'échelle d'évaluation, par exemple. - L'image de marque de la société : produits de bonne qualité, équipe efficace, etc. Par exemple : La présentation physique des vendeurs, leur comportement, leur élocution sont les vecteurs de l'image de la société à l'extérieur. L'amélioration de ces points peut constituer un objectif pour une force de vente (des agences spécialisées proposent des stages sur ce thème)