Tp Hydrolyse

la liste Annexe des produits exonérés de la TVA et de la TST un article 06.01.06 18° comportant les produits suivants TARIF NUMERO DESIGNATION 87. 01 Tracteurs 10 00 - Motoculteurs 90 00 - Autres LIVRE II IMPOTS LOCAUX TITRE I TAXE PROFESSIONNELLE (TP) CHAPITRE III BASE ET CALCUL DE LA TAXE SECTION III LE DROIT PROPORTIONNEL Article 10.01.25 A la fin de cet article , ajouter un dernier alinéa rédigé comme suit : « Toutefois, les entreprises nouvelles sont exonérées du droit proportionnel pour leur

polycarbonates (PC) pour moulage et extrusion NM ISO 1628-5 2004 Plastiques - Détermination de la viscosité des polymères en solution diluée à l'aide de viscosimètres à capillaires Partie 5 : Homopolymères et copolymères des polyesters thermoplastiques (TP) NM ISO 1628-6 2004 Plastiques - Détermination de l'indice de viscosité et de l'indice limite de viscosité - Partie 6 : Polymères de méthacrylate de méthyle NM ISO 1675 2004 Plastiques - Résines liquides - Détermination de la masse volumique par