Tp Pertes Des Charges

l'org du monde rural. Les pesanteurs de l'ordre social fin AR : hiérarchie soc repose sur la terre. Paysans possédant leur exploitation sont loin d'ê majoritaires ; de +, la propriété paysanne n'est pas entière (cf syst seigneurial+autres charges) Partage de la terre (chiffres peu concordants) : en 1789 : la noblesse posséderaient 20-25% des terres, l’Église 10-15%, la bourgeoisie 20-30%. Classe propriétaire possédant la moitié du patrimoine foncier=5-8% pop totale. Paysans : au minimum

dans des secteurs illicites contraire à la morale islamique (« haram ») ce qui exclut notamment l’alcool, les jeux de hasard, l’industrie du porc, la pornographie, l’armement (exception faite pour les Etats). Principes positifs P 4 : Partager les pertes et profits (règle des 3 P) : Il s’agit d’un des concepts clé. Il consiste en un partage des gains et des risques entre l’investisseur et l’entrepreneur. Le partage n’est pas forcément égalitaire mais il est convenu à l’avance selon des clés de répartition

BX BY 0 0 0 Autres créances (3) BZ CA 0 Capital souscrit et appelé, non versé CB CC 0 Valeurs mobilières de placement (dont actions propres) CD CE 0 Disponibilités CF CG 0 CH CI 0 TOTAL (III) CJ 0 CK Charges constatées d'avance* (3) (E) 0 0 Charges à répartir sur plusieurs exercices* (IV) CL 0 Primes de remboursement des obligations (V) CM 0 Ecarts de conversion actif* (VI) CN 0 TOTAL GÉNÉRAL (I à VI) CO Renvois : (1) Dont droit au bail Clause de réserve de propriété

PME-PMI : Petites et Moyennes Entreprises-Petites et Moyennes Industries - SIGTAS : Standard Integrated Government Tax Administration System - SPGE : Services Provinciaux des Grandes Entreprises - SURF: Système Uniformisé de Recouvrement Fiscal - TP : Taxe Professionnelle - TST : Taxe sur les Transactions - TVA : Taxe sur la Valeur ajoutée 3 SOMMAIRE --oo0oo-- INTRODUCTION 1 PARTIE I - APERÇU GENERAL SUR LA DGI ET LES CONTRIBUABLES 4 Chapitre I – Présentation de la DGI I6

à 1998 auquel le BTP n’a pas échappé puisqu’elle a affecté l’ensemble du secteur de la construction. De même en 2008-2009 où les recettes avaient chuté de près de 15%. Ceci a été un facteur désavantageux pour les entreprises qui ont vu de grosses pertes en 2009 tels que la perte des intérimaires, d’emplois (45 000 emplois)…Tout ceci avait conduit à la faillite de 360 entreprises en France en 2009 et les collectivités locales ont diminué leurs investissements pour la construction. Cette crise à surtout

le projet d’implantation d’une annexe du laboratoire de Valenciennes au sein du Centre Hospitalier de Denain voisin de quelques kilomètres. Ce projet est prévu d’être fonctionnel pour décembre 2015, il aura pour but de permettre une prise en charge plus rapide et économique des patients et d’optimiser les moyens humains et financiers de cette communauté d’établissement, aujourd’hui ces analyses sont effectuées en partie par un laboratoire privé. Pour réaliser ce projet un grand nombre

du commerce extérieur et du régime de change, on assiste à un glissement progressif du Dinar suivi d'une double dévaluation de 22% et de 40,17% en 1991 et 1994 respectivement. Le cours USD/DZD est par conséquent passé à 42,89, engendrant ainsi des pertes de change considérables qui ont affecté sensiblement l'équilibre financier des entreprises. Actuellement, avec la privatisation, l'émergence du secteur privé, l'ouverture du marché algérien aux investisseurs étrangers en plus d'un cours USD/DZD qui

octroyés aux artistes | | | |Déductions pour charge de famille : |exerçant à titre individuel ou constitués en troupe. | | | |La déduction est de 180 DH pour le conjoint | Cette retenue est libératoire de l’I.G.R.  | | | |et pour les enfants à charge, dans la limite |  | |

programmes et des instructions du ministre chargé de l'Éducation nationale et dans le cadre du projet d'école ou d'établissement avec le conseil et sous le contrôle des membres des corps d'inspection ». Les programmes sont, en conséquence, la seule référence réglementaire adressée aux professeurs. Les ressources et documents proposés aux enseignants garantissent ce principe, il revient à chaque enseignant de s'approprier les programmes dont il a la charge, d'organiser le travail de ses élèves et

précédents. * Report à nouveau. * Résultat de l’exercice : on le calcule après avoir rempli toutes les autres cases du passif et de l’actif du bilan. * primes d émissions, de fusion et d’apport. ▶ Les provisions pour risques et charges : on les considère souvent comme des dettes à échéances indéterminées. ▶ Les dettes : se sont d’abord des sources de financement externes à l’entreprise. Parmi les types de dettes, on trouve : * Dettes financières : dettes de l’entreprise