Traité Des Offices Loyseau

à la Cité. Nous envisagerons ici 1'apport des civilisations antiques propres aux civilisations qui sont apparues autour de la Méditerranée entre 3 100 avant Jésus-Christ et le début de l'ère chrétienne. n s'agit d'évoquer brièvement les principaux traits précurseurs du droit continental européen ou occidental, en quelque sorte la « lente montée des peuples vers le droit» qui s'est très certainement effectuée par paliers successifs. Ainsi on a vu s'opérer à des époques diverses le détachement du droit

provinciaux, rarement réunis, dominés par les agents du roi, n'offrent plus qu'un simulacre de liberté locale. Le roi prend l'habitude de nommer les maires de grandes villes , ces échevins et ces consuls autrefois élus par les bourgeois du lieu. Les offices municipaux sont mis en vente. A la veille de la Révolution, les "libertés locales", urbaines et provinciales, ont cédé presque partout sous le poids de la centralisation. L'instrument le plus efficace de cette centralisation, c'est l'intendant, sorte

(Rhône et Provence), les Vandales installés en Afrique du nord, les Francs qui vont se fixer d’abord en Germanie et vont déborder sur la Belgique (5ème siècle après J.C). Ces peuples utilisent le droit en particuliers ils s’installent suite à des traités d’alliance qui comportent des obligations de part et d’autre pour les peuples qui s’installent. Après combats militaires il y a cette phase d’installation barbare, ce qui explique que les peuples francs s’installent tranquillement sans passer par

Monarchie. Le prix et honneur de la victoire des soldats est au Capitaine. Raisons pourquoi les états populaires ont plus d'hommes illustres que les Monarchies. La plus dangereuse peste des Républiques. Les inconvénients qui proviennent de l'achat des offices Chapitre V. S'il est bon d'armer et aguerrir les sujets, fortifier les villes, et entretenir la guerre : Raisons de montrer qu’il ne faut [pas] fortifier les villes. La plus belle forteresse est l'amour des sujets. La guerre à l’ennemi est

provinciaux, rarement réunis, dominés par les agents du roi, n'offrent plus qu'un simulacre de liberté locale. Le roi prend l'habitude de nommer les maires de grandes villes , ces échevins et ces consuls autrefois élus par les bourgeois du lieu. Les offices municipaux sont mis en vente. A la veille de la Révolution, les "libertés locales", urbaines et provinciales, ont cédé presque partout sous le poids de la centralisation. L'instrument le plus efficace de cette centralisation, c'est l'intendant, sorte

l’armée romaine. Cependant, la pression extérieure s’accentue et, pour puiser de nouveaux renforts chez les barbares, Rome est alors amenée à accepter des tribus entières en son sein. Pour cela, un traité (foedus en latin) est passé avec un peuple qui devient « fédéré » (foederatus, c'est-à-dire « lié par un traité »). On octroie à ce peuple un territoire où il s’établit aux côtés des sujets de l’Empire. Il y jouit d’une réelle indépendance. En contre-partie, il doit se prêter au service militaire, formant

langue, identité du royaume, identité nationale on a le sentiment national. Enfin la France est un territoire parfait en parlant des frontières. Richelieu parlera du pré carré. C’est à partir de ce pré carré que vont être ultérieurement signés des traités de paix et de guerre. Il s’agit de protéger un territoire que les français considèrent comme le leur. A l’époque carolingienne, on avait du mal à distinguer les possessions du roi et celles du royaume. Vers le XIVème siècle, on a parlé de reconstitution

 tant  au  niveau  central  qu’au  niveau  local.  Cette   construction  s’est  fait  avec  les  offices  royaux,  moyennent  finance,  les  bénéficiaires  de  ces   offices  royaux  exerçaient  une  véritable  fonction  publique.  Le  commerce  de  ces  offices   royaux  avait  pour  conséquence  et  pour  origine  l’augmentation  le  trésor  royal  (car  on

II – Carolingiens Ce nom vient de Charlemagne. = prend le pouvoir en 751. a cette date, Pépin le Bref est sacré roi. Charlemagne monte sur le trône en 774. Il hérite du titre de roi des Francs de son père. Il devient empereur en 814. -843: traité de Verdun, partage de l'empire. C'est la naissance de l'Europe. -888: L'héritier du trône est écarté du pouvoir au profit d'un ancêtre de Hugues Capet. De 888 à 987 se succèdent sur le trône des Carolingiens et des Robertiens (ancêtres des Capétiens)

(Royauté de 753 à 509 ; Res Publica ; Empire). A) La royauté La royauté présente des caractéristiques intéressantes parce que l'on s'aperçoit que l'institution monarchique considérée dans des périodes longues peuvent offrir un certains nombres de traits communs. Phénomène intéressant : façon dont se transmet se pouvoir : hérédité + élection. On sait à partir du recoupement des témoignages de tous les historiens (postérieurs à la Royauté, généralement fin de la République début Empire), que les rois