Traité Des Offices Loyseau

redevenu puissant. La haute aristocratie retrouve le chemin de la cour, de la familiarité royale. C’est à ces membres de la haute aristocratie que le roi confie ses offices devenus domestiques. Le roi précise le contenu de chaque fonction et précise aussi le rôle dévolu à chaque officier de la Couronne. Cela lui permet de vider ses offices de leurs substances fondamentales. Le roi insiste plus particulièrement sur les attributions domestiques. Ex : le sénéchal qui condamnait l’armée royale est réduit

nombreuses années, laquelle ne cesse de s’aggraver. Profitant de la situation, le duc de Bourgogne parvient à persuader Charles VI de signer le 21 Mai 1420 le traité de Troyes avec le roi d’Angleterre Henri V. Les clauses de ce texte sont tellement désastreuses pour la France que ce texte sera appelé bientôt le « honteux traité de Troyes ». Ce traité opère un changement dynastique puisque Charles VI déshérite son fils, le dauphin Charles, au profit du souverain anglais, Henri V, à qui il donne en outre

pénal d’ancien régime  (XVI ème– XVIII ème siècle) Les juristes dénoncent les justices seigneuriales. Ainsi, Charles LOYSEAU (1564-1627), théoricien de la souveraineté absolue dresse un violent réquisitoire à l’encontre de celles-ci. Il rappelle qu’elles ont pour fondement l’usurpation et affirme que leur existence est une atteinte à la souveraineté du roi. Toujours selon LOYSEAU, les justices seigneuriales se multiplient à l’infinie et leur prolifération à pour conséquence la corruption, l’ignorance

toujours le siège du pouvoir. A partir du 15ème siècle, les actes de régences ont toujours été prit au nom du roi et non au nom du régent lorsque le roi devient majeur * Le roi est tenu par les actes de son prédécesseur ( lois , ordonnances , traités internationaux , les dettes). C. le principe d’inaliénabilité de la couronne Le domaine de la couronne ne peut être cédé ou aliéné. Le domaine regroupe l’ensemble

empereurs de modifier l’écriture. Charlemagne est donc bien un empereur romain. Celui de l’architecture, à l’époque de Charlemagne on entreprend de grande construction, on construit 7 beaucoup d’église, de palais sur le grand traité d’architecture qui vient du monde romain, le traité d’architecture de Vitruve, inspiré de l’architecture romaine, style un peu lourd, mais ils veulent se rattacher à la politique romaine. A travers l’architecture on va exalter la puissance et la jouissance du prince. b)

conflits intermittents. On a connu des pauses dans le conflit. On a pas été dans une configuration de W continue. La W de 100 ans on l’étale de 1337 a 1453 car c’est la victoire militaire, mais d’autre préfère de garder la date de 1337 1475 avec le traité avec la France et l’Angleterre. Quelle est l’origine , l’Etat royal depuis le 13 et 14 ème siècle ; le droit affirme ses prérogatives, l’idée étatique est en train de renaitre, Philipe Auguste , Saint Louis : affirmation des prérogatives des justice

l’origine est désigné par ses guerriers. Avec la conquête des gaules ont va passer progressivement à une hérédité de la place royale. L’église encourage cette pratique pour assurer la stabilité du royaume. Cette conception patrimoniale du pouvoir a été le trait marquant de la royauté mérovingienne ce qui explique la grande fragilité de cette royauté et la grande faiblesse de ces derniers rois mérovingiens (les rois fainéants). B. La royauté carolingienne. Au VIIIe siècle, le pouvoir va

nouvelles structures administratives. Le développement de l’administration date du règne de Louis IX (1226-1270). A partir de là royauté met en place une machine administrative qui vient supplanter l’action personnelle du roi. A) La transformation des offices domestiques. 1) Le gouvernement Capétien On observe une évolution dans l’organisation du gouvernement capétien. Jusque dans les années 1120-1130 le ri gouverne en s’appuient sur les officiers de sa maison. Mais on se rend compte très vite que ces

étrangers à l’intérieur de l’Empire mais sont différents des barbares étrangers venue de l’extérieur de l’Empire. Dans ce contexte, Rome doit renouer avec le système de la personnalité des lois. Sur certains territoires, dans certaines régions, des traités sont conclus et aménage les rapports juridique entre les différentes populations. B) Le monde franc et la personnalité des droits : Certains barbares voulaient traverser la Gaule pour rejoindre l’Espagne, mais se sont arrêter en chemin en tant

LA FRANCE MODERNE : 1483 – 1789 Rappel: Pages 133 à 141 de Lucien Bely («Le Beau XVIè siècle») Pages 796 du Dictionnaire de l'Ancien Régime (Offices) 1453: Chute de Constantinople 1483: Couronnement de Charles IX 1643: Décès de Louis XIII 1654: Couronnement de Louis XIV 1715: Décès de Louis XIV I. PRESENTATION GENERALE - « LE BEAU XVIè SIECLE » : ASPECTS ECONOMIQUES ET SOCIAUX L'expression « France Moderne » s'oppose à celle de « L'Ancien Régime ». Il s'en dégage une notion