Traités Des Seigneuries

révoquer un comte, or, le plaide général rassemble les pairs de celui-ci. Pour s’attacher la fidélité des « grands », les carolingiens leur donne des terres ou même leur concède des droits régaliens, renforçant la formation de véritables seigneuries foncières. Comtes et ducs se préoccupent plus d’asseoir leur autorité localement leur autorité personnelle que d’œuvrer dans l’intérêt du roi. Le comte, qui est au service du roi est théoriquement révocable par le roi, qui le choisit et le

peut révoquer un comte, or, le plaide général rassemble les pairs de celui-ci. Pour s’attacher la fidélité des « grands », les carolingiens leur donne des terres ou même leur concède des droits régaliens, renforçant la formation de véritables seigneuries foncières. Comtes et ducs se préoccupent plus d’asseoir leur autorité localement leur autorité personnelle que d’œuvrer dans l’intérêt du roi. Le comte, qui est au service du roi est théoriquement révocable par le roi, qui le choisit et le révoque

CONSEIL : Dès que convoqué, le vassal doit venir siéger dans la cour féodale du seigneur : obligation de présence , d'assister le seigneur. Conseil en matière d'administration : Il faut aider le seigneur à administrer sa seigneurie, ses terres - Guerre et paix (déclaration, traités) → mesures d'administration extraordinaires - Ordinaire : gestion des terres, fiscalité des terres, adoption des bans (règlements). Il n'y a pas d'ordre du jour CONSEIL EN MATIERE JUDICIAIRE : litiges entre seigneurs

connaissent désormais une certaine sécurité, et bientôt va s’ouvrir une période d’extension. Sécurité, d’autant plus que le pouvoir protecteur s’est rapproché de l’individu. Le territoire du royaume franc s’est peu à peu morcelé en principautés, en seigneuries de tailles variables et les différents pouvoirs (régaliens) (justice, commandement) sont répartis parmi les seigneurs. En 987, élection d’Hugues Capet. C’est la fin de la dynastie carolingienne. C’est le début de la dynastie capétienne. Ils vont

places dans l'armée. Bien souvent, les germains vont constituer des troupes auxiliaires qui seront principalement formées de vizigots et de burgondes. Ces peuples s'appelaient les fédérés. Ces deux peuples avaient conclu avec l'empereur romain un traité d'alliance en vertu duquel ils devaient des contingents à Rome moyennant le paiement d'une solde. Quelques fois les plus hauts commandements de l'armée ont été confiés à des chefs barbares. Un système s'est développé pour veiller à la subsistance

transformations dans la conception du pouvoir, les carolingiens restent attachés à la patrimonialité du pouvoir. il y a deux conséquences : le maintien des partages a la mort du roi et l'épuisement des richesses. 1)la pratique des partages à la mort du roi (traité de Verdun de 843 et éclatement de l'empire) L'ordinatio imperii de 817 : Louis le pieux a essayer d'assurer l'unité de l'empire a profit de son fils ainé Lothaire mais ce règlement est remit en question quelques années plus tard et les luttes familiales

l’applique à tout l’empire. (Centralisation du pouvoir) qui est délégué à des consuls qui gèrent les provinces. Il y a une unité, uniformité administrative avec l’idée que les ordres qui viennent de Rome sont valables pour tous. Cependant ils sont traités de manière inégale. Le modèle Romain est aussi juridique, les romains sont de grands juristes & le droit romain va devenir une référence. Ce droit embrase toutes les activités de la société. Les familles sont régies par le droit avec beaucoup

ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT L'engagement durable de Seigneurie dans les établissements d'enseignement Qu'il s'agisse de la diversité des établissements (écoles maternelles ou primaires, d'établissements secondaires ou supérieurs, de cursus général ou professionnel) ou encore de la nature des travaux (neufs ou d'entretien) ; le choix de peintures d'intérieur destinées aux établissements d'enseignement nécessite des exigences particulières. Seigneurie a développé une démarche globale destinée aux maîtres

organisent les redevances ms elles organisent aussi la nature et la durée des corvées, les contours de la justice seigneuriale, le statut des hommes non libres de la seigneurie. Donc elles organisent tous les aspects du droit de ban du seigneur. Donc la puissance seigneuriale est acceptée tacitement ; les habitants de la seigneurie ont l’impression que le pouvoir du seigneur naît de l’habitude et du temps. Progressivement, un équilibre s’établit entre les revendications du seigneur d’une part et

Lettre d’affranchissement de Guillaume de Saint Denis 1245: Cette lettre d'affranchissement datant du mois de novembre 1245 est un texte objectif juridique rédigée par l'abbé Guillaume de Saint-Denis. Celui –ci traite de la libération des serfs et de leurs conditions. Le XIII siècle est marqué par une croissance sur le plan de l'économie et institutionnel, qui va engendrer un véritable essor des villes. A cette époque l'économie passe d'une période de famine autour de l'an 1000, avec un problème