Tramway de Nice et du Littoral

établissement dit « les Flots Bleus ». À l’expiration de la période de neuf ans prévue au contrat, la commune avait décidé de ne pas renouveler ce contrat, puis à la suite du refus de Mme GOZZOLI de quitter les lieux, avait demandé au tribunal administratif de Nice d’ordonner l’expulsion de la requérante et de la condamner au versement du montant de redevances impayées ainsi qu’à diverses indemnités. Le CE a estimé que : « considérant que la parcelle dont s’agit ne fait pas partie du domaine public maritime

bénédiction du Très-Haut ! – Le fait est que la Compagnie des Omnibus pourrait bien attacher un aumônier à chaque station ! Elle est assez riche pour s’imposer ce petit sacrifice. – Enfin la voiture partit... Un moment elle se confondit avec un gros tramway qui arrivait de la Villette, puis les deux masses se détachèrent et le petit omnibus redevint visible, pas pour longtemps, hélas ! car à la hauteur du Cirque Fernando, il vira tribord et disparut dans la rue des Martyrs. Garçon !... Un vulnéraire

Paris (aire urbaine de 11 174 743 habitants1) Lyon (aire urbaine de 1 648 216 habitants) Marseille (aire urbaine de 1 516 340 habitants) Lille (aire urbaine de 1 143 125 habitants) Toulouse (aire urbaine de 964 797 habitants) Nice (aire urbaine de 933 080 habitants) Bordeaux (aire urbaine de 925 253 habitants) Nantes (aire urbaine de 711 120 habitants) Strasbourg (aire urbaine de 612 104 habitants) *Les investigations de la mission ne se sont pas limitées à cette

Cela va les amener à conduire des politiques publiques. Ainsi la propriété publique va servir de siège à des activités publiques rentables, ou à des politiques d’urbanisme, d’habitat, de logement social ou d’aménagement du territoire (protection du littoral, des zones de montagnes…). La troisième raison pour laquelle le droit admin s’applique prioritairement est que le domaine des personnes publiques est normalement affecté à l’utilité publique. Sous l’AR, les propriétés publiques étaient du domaine

3 Néanderthal Abbeville St-Acheul Carnac Locmariaquer Pincevent Neuchâtel La Tène Chatelperron Solutré La Madeleine Rouffignac Lascaux Les Eyzies (Cro-Magnon) Pech Merle Grotte Chauvet Vallée des Merveilles Grimaldi TerraAmata (Nice) Brassempouy Aurignac Le Mas d’Azil Lespugne Niaux Vallon Pont d’Arc Altamira Tautavel Grotte marine Cosquer Filitosa Sites préhistoriques français En France, les principaux sites préhistoriques découverts ont été : en 1860

industrialisés. Elle a mis des réserves sur la partie 11 du traité. Des progrès ont été réalisés mais il n’empêche que des difficultés subsistent. Ex : la surexploitation des océans, la dégradation du milieu marin, l’urbanisation galopante des littoraux, problèmes de sécurité. Sur certains points la convention reste insuffisamment mise en œuvre. En décembre 2002 l’Assemblée générale des nations unies (AGNU) a adopté trois résolutions : -une résolution appelant les états à ratifier la convention

d'un système numérique de surveillance. Le développement urbanistique doit comprendre l'aménagement de routes, le transfert de la gare routière et notamment la mise en place d'un système informatique de régulation de la circulation. Un projet de tramway un temps évoqué pour la ville semble suspendu au bénéfice d'un service de bus en site propre; Un volet de 1,26 milliard de dirhams se rapporte par ailleurs notamment à l'environnement à savoir l'établissement d'une décharge contrôlée de déchets ménagers

montagne, des champs d'application respectifs des dispositions particulières à la montagne et des dispositions particulières au littoral ", aux termes desquelles : " (...) Article R. 145-11. - La délimitation du champ d'application, autour des lacs de montagne de plus de mille hectares, des dispositions du présent chapitre et des dispositions particulières au littoral figurant au chapitre VI du présent titre est effectuée soit à l'initiative de l'Etat, soit à l'initiative concordante des communes

des hommes. La Méditerranée fournit un terrain d’expérimentation absolument unique : les premiers projets ont été initiés par le pôle Risques, et c’est une opportunité pour développer des solutions très innovantes. La Plaine du Var, à l’entrée de Nice, accueille le projet ECO-Vallée de grande envergure qui s’inscrit dans une démarche d’exemplarité en matière d’aménagement durable du territoire : respect du site naturel, constructions HQE. Un Etablissement Public d’Aménagement a été mis en place

Moyen Age. Les frontières terrestres, séparant la France des autres états, ont été établies il y a presque deux siècles. Depuis lors la forme du pays n'a pas considérablement changé. Seulement en 1860 le pays s'est agrandi de la Savoie et du comté de Nice. La frontière entre la France et l'Allemagne a été l'objet d'importantes modifications en 1871 et en 1918. En 1871, la France, ayant subi la défaite dans la guerre franco-prussienne, a été obligée de céder à l'Allemagne une importante partie de son