Transfert Du Siege Social Maroc

Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. LICENCE PROFESSIONNELLE 2012-2013 Titre du cours…………… Professeur Quota horaire Téléphone Adresses électroniques: Date FISCALITE……………………………………………………… Mohamed SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures (Hors examen) soit 8 séances de 3H00…………….. 06 60 35 27 11…………………………………………………………. souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com Mercredi 17 octobre 2012 1. Objectif Maîtriser les 3 principaux impôts

Université Mohamed V – souissi Faculté des sciences Juridiques, Economiques et Sociales- Salé | Projet de fin d’étude pour obtention de la licence professionnelle Chargé de clientèle de particulier en banque sous le thème : | Action bancaire et lutte contre le blanchiment de capitaux | | | 09/05/2012 | Préparé par  : MOUTAOUAKIL Khadija, TABKHA Safaa. Encadré par  : Mme BENTHAMI Asmaa

Fonctionnement de l`agence. CHAPITRE III : Produits & Services. CH. I: Présentation de la Banque Populaire. Section 1 : Organisation du groupe Banque Populaire 1.1. Fiche technique : Création 1926 Profession Banque Nationalité Marocaine Raison sociale Banque populaire Slogan « faite pour vous » Président Mohammed BENCHAABOUN Directeur général Mohammed BELGHAZI Date d’introduction en bourse 06/07/2004 Capital 664 107 480,00 MAD Adresse 101 Bd ZERKTOUNI –BP 10622 21100 Casablanca Activités Finance

Vérifier l'imposition à la retenue à la source au taux de 10% des assistances et études réalisées à l'étranger et utilisées au Maroc par l'entité soumise à l'IS. III – PROVISIONS DURABLES POUR RISQUES ET CHARGES I. S. 7 Vérifier que les conditions générales de déductibilité de

.................................................................................. 28 3. Le service GMS/industriels .......................................................................................................... 30 4. Le service de transfert de produits finis ..................................................................................... 30 5. Le service de planification ..........................................................................................................

établi par la loi, à titre définitif et sans contrepartie, en vu d’assurer la couverture des charges publiques en général. L’impôt se distingue ainsi des cotisations sociales (où il y’a contrepartie = prestations sociales), des redevances pour l’utilisation d’un service public, des taxes parafiscales destinées à un objet économique et social particulier ». - Les impôts directs L’impôt direct est un prélèvement annuel supporté par le contribuable (personne physique ou morale) frappant son revenu

EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS LES BÂTIMENTS AU MAROC Support de sensibilisation ROYAUME DU MAROC Ministère de l'Aménagement du Territoire National, de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Politique de la Ville - Habitat et Politique de la Ville- Secrétariat Général Direction de la Qualité et des Affaires TechniquesEFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS LES BÂTIMENTS AU MAROC Support de sensibilisationTable des matières Préambule .................................................................................

l’agence JAWHARA et sur l’organigramme et ses différents postes. Aperçu SUR la Banque Populaire IDENTIFICATION DE LA BANQUE POULAIRE ❖ Raison sociale : Banque Populaire Régional d’el Jadida-Safi ❖ Forme juridique : société anonyme à capital variable ❖ Président Directoire : M. NAJI ABDELLAH ❖ Capital : 30.000.000.000DH ❖ Effectif : 300personnes ❖ N°de registre de

le cautionnement solidaire, cautionnement simple et garantie sur demande, la différence entre les trois réside au niveau du degré. Les règles et pratiques internationales relatives aux lettres de crédits stand by (RPI 598) qui sont très rares au Maroc. Règles et usances uniformes du CCI sur les crédits documentaires. De ce qui précède, on remarque que les opérations bancaires sont soumises à des textes très divers, il en est autrement de cet activité qui doit obéir à des règles bien précises qui

l’élaboration de cette étude qu’on espère digne de sa confiance. Enfin, nous remercions toute personne qui a contribué de près ou de loin à l’élaboration de ce rapport. Le présent rapport a été élaboré dans le but d'étudier la société Renault Maroc tant au niveau interne qu'au niveau externe. Dans cette perspective, l'étude de cas a été divisée en trois principales parties. Tout d'abord, la présentation qui englobe tous ce qui est relatif à l'historique de la société, son domaine d'activité