Transport Maritime

: Lexique. 1) Acteurs à l’expédition maritime 2) Documents rencontrées. Chapitre 2 : Incoterms. Chapitre 3 : Contrat de transport de responsabilité en matière d’expédition maritime. 0) Observation liminaire : La problématique. 1) Responsabilité extracontractuelle : a) Principe b) Situation dans le transport maritime c) Responsabilité du propriétaire de navire. 2) Responsabilité contractuelle: Art.46. 3) Limitation de responsabilité en droit maritime : a) Introduction b) Qui en bénéficie

1 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES TRANSPORTS INSTITUT SUPERIEUR MARITIME Cie - NATIONALE DE GROUP_CNAN ALGERIENNE NAVIGATION FM --- M. RABAH Capitaine Au Long _ Cours HELAL PG _ Shipping --- 2005 / 2006 ---- LES AVARIES _ COMMUNES ---INSTITUTION _ INTERNATIONALE. S O M M A I R E. • • • • • • • • • ------------------ooOoo---------------------------------oo MEMOIRE INTRODUCTION --HISRORIQUE --EVOLUTION _ Juridique --DEFINITION --FONDEMENT --CARACTERE

Le rôle économique du transport maritime dans le développement des échanges entre nations. Les différentes mutations que connaît le transport maritime Certaines nations font du transport maritime une source de richesse. L‘industrie du transport maritime et la gestion des ports ont considérablement évolué au cours des deux dernières décennies. Grâce principalement à la libéralisation des transports et à une concurrence accrue les compagnies maritimes et entre les ports, les coûts d’exploitation

Droit maritime Plan du cours Introduction générale Intérêt du droit maritime Histoire du droit maritime Définition du droit maritime Sources de droit maritime Différents types de navigation maritime Les espaces maritimes Partie I : le navire Notion de navire Nationalité du navire (on personnalise le bien) Immatriculation du navire Propriété du navire Droits réels accessoires sur le navire Partie II : le transport maritime Contrat d’affrètement du navire Contrat de transport

Gréce antique 17éme siècle 1919 Limitation du sujet • Le droit maritime est un domaine très vaste par nature, nous allons nous limiter dans le droit marocain et dans la marine marchande pour mieux comprendre le rôle et les différentes responsabilités du capitaine de navire. Cadre juridique • Le code de commerce maritime (28 joumada II 1337), (B.O 26 mai 1919 et réctif. 15 août 1930). • Projet de code de commerce maritime Version 2007. • Code marocain disciplinaire et pénal de la marine marchande

Introduction Le secteur du transport maritime est stratégique pour le Maroc en raison de la création d'emploi, des recettes économiques du secteur, du coût en devises et du contrôle sur le commerce extérieur. Actuellement, on estime que le secteur fournit du travail à plus de 10.000 personnes, ce qui inclut les terminaux, les autorités portuaires, les FF ou compagnies maritimes. Néanmoins, les compagnies maritimes contrôlent uniquement 2% des flux du commerce et donnent du travail à 3.500 personnes

des installations portuaires ou des compagnies maritimes participant au commerce international.- Connaître parfaitement son rôle, ses responsabilités et les procédures dans le plan de sûreté en vigueur - Réagir promptement à tout changement de niveau de sûreté POPULATION CIBLE ET PRE-REQUIS * Personnel de l'environnement portuaire ayant une pratique des équipements et de l'organisation ergonomique d'un navire, d'un port ou d'une compagnie maritime. * Personnel ou agent de sécurité à bord des

(nom de lieu) Demande d’assurance alors que l’incoterm est CFR : incoterm CFR assurance à la charge de l’acheteur, la prestation du vendeur s’arrête au transport principal Freight (transport maritime) 2 types : Freight prepaid (pris en charge par le vendeur) Freight collect (collecté à l’arrivée – payé par l’acheteur) Incoterm CFR : transport principal à la charge du vendeur Freight prepaid au lieu de collect Import authorization : Incoterm CFR donc formalités douanières import à la charge

Gréce antique 17éme siècle 1919 Limitation du sujet • Le droit maritime est un domaine très vaste par nature, nous allons nous limiter dans le droit marocain et dans la marine marchande pour mieux comprendre le rôle et les différentes responsabilités du capitaine de navire. Cadre juridique • Le code de commerce maritime (28 joumada II 1337), (B.O 26 mai 1919 et réctif. 15 août 1930). • Projet de code de commerce maritime Version 2007. • Code marocain disciplinaire et pénal de la marine marchande

Opérateur de transport maritime Table des matières Introduction 2 I. Analyse stratégique de CMA CGM 3 A. Stratégie et Business Model 3 B. Produits porteurs 5 C. Innovation et environnement 6 II. Les marchés porteurs 8 A. Lignes Europe – Asie 8 B.Lignes Europe - Afrique 10 Conclusion : 13 Bibliographie : 14 Introduction  CMA CGM est une compagnie maritime française fondée en 1978 à Marseille par Jacques Saadé au nom de la Compagnie Maritime d’Affrètement