Transport Maritime

contours du droit des assurances. L’assurance est un contrat, cela étant c’est également un produit que l’on va nous vendre à travers plusieurs circuits de commercialisation. L’assurance constitue un acte de commerce, on en sur pour l’assurance maritime cf Code commerce et la jurisprudence l’a étendu à l’assurance terrestre. L’assureur est un commerçant. Ce circuit de commercialisation est principalement assuré par les assureurs. En effet depuis une quinzaine d’année ce circuit est assuré aussi

connaissement porte la date du 31 janvier 2011. 1.3 Indiquez quelle doit être l’attitude de la banque Palatine.  1.4 Présentez les différentes réponses que FERGAN pourra alors apporter.  La société FERGAN a contacté la compagnie de transport NYK Line, chargée du transport maritime de Shekou à Fos-sur-Mer, qui lui a transmis certaines informations. 1.5 Calculez le nombre de conteneurs nécessaires pour cette commande (annexe 3). 1.6 Calculez le montant CIP Fos-sur-Mer en USD et en EUR. Pour dédouaner la

[pic] Oct 2001 INSTITUT ROYAL SUPERIEUR DE DEFENSE Département Force Aérienne V-TA/2.32 (F) VADEMECUM TRANSPORT AERIEN AIDE-MEMOIRE TPT AE CONTENU PARTIE 1. CANEVAS ETUDE DE TPT AE 2 PARTIE 2. FICHES DES AVIONS DE TRANSPORT 8 Lockheed C-130H Hercules 8 Airbus A-310-222 10 Hawker Siddeley HS-748 12 Dassault Falcon DA-20 14 Dassault Falcon DA-900 15 Swearingen Fairchild SW-03 Merlin

données - salaires et traitements des coopérants et contractuels étrangers - location de stands et d'aires d'exposition lors des foires et manifestations économiques, culturelles et artistiques à l'étranger. C) Le transport : C.1 - Le transport maritime : - frais portuaires y compris les avances sur débours afférentes aux escales des navires tunisiens dans les ports étrangers ainsi que les soldes débiteurs des comptes d'escale de ces navires - affrètement, réparation

Celles qui assurent les livraisons de marchandises qu’elles se procurent au fur et à mesure des commandes qui leur sont faites, et celles de fournitures de services comme la fourniture de gaz ou d’électricité ; Entreprises de transport : quelque soit le mode et l’objet de transport ; Entreprises d’agence et bureau d’affaire : se chargent des affaires d’autrui en vertu d’un contrat de mandat (agent d’affaires…) ; Les activités financières : il s’agit des activités bancaires, des activités d’assurance

sous facturation. 2) Le connaissement maritime « BILL OF LADING » : Le connaissement maritime rempli une double fonction : 1er fonction :il constitue la preuve que la marchandise a été transporté et exporté. 2eme fonction : il représente également un état descriptif de la marchandise. Le connaissement se fait par la compagnie maritime, il est établie en plusieurs exemplaire dont deux originaux qu’on appelle « connaissement chef ». La compagnie maritime doit établir 24H au plus après le chargement

L'apparition de l'assurance maritime De l'antique jusqu'au moyen âge. Les expéditions maritime ont connue un vif essor tout voyage en mer s'apparentait à une aventure. Ainsi, pour répondre aux besoins de la navigation à cette époque. On inventa à Rome le contrat d'emprunt ou de change maritime. Ce contrat, est en réalité des prêtes accordaient par les banquiers aux armateurs (le banquier) perdait tout droit au remboursement de la somme prêtée si les marchandises n'arrivaient pas à bon

 L’ASSURANCE MARITIME TABLE DES MATIERES BIBLIOGRAPHIE RODIERE.R Traité de Droit maritime DALLOZ RODIERE.R Droit maritime DALLOZ LUREAU.P Commentaire des polices Françaises d'assurance maritime sur Facultés L.G.D.J CHAUVEAU .P Assurances maritimes Juris classeur commercial LAMBERT FAIVRE. Y Droit des assurances Précis DALLOZ PICARD & BESSON Les assurances terrestres L.G.D.J NASRI. Z Le Droit de l'assurance au Maroc LA PORTE KETTANI.A L'assurance

ROLE ET STATUT DU CONSIGNATAIRE DANS L'INDUSTRIE DES TRANSPORTS MARITIMES. Réalisé et soutenu par : Komla MIHOENOU, Ousmane BELLOW, Hermann SOGLO et Etienne KPATENON Sous la direction de : Maître de stage : Maître de mémoire : M. Pierre HOUNKANRIN M. DAVI- AYI RenéDirecteur Shipping de GETMA-BENIN Enseignant à la CLE DE LA REUSSITE Août 2010. IDENTIFICATION DU JURY Président du jury Vice président Membre du jury DEDICACES En signe d'affection, de gratitude et de reconnaissance, du fond

REMERCIEMENTS…………………………………………………………………………………………….. PREAMBULE……………………………………………………………………………………………………… INTRODUCTION………………………………………………………………………………………………… PARTIE (1) : Présentation de MARBAR MARITIME …………………………………………… 1) Historique ………………………………………………………………………………………… 2) Identification de la société ………………………………………………………………... 3) Organigramme de MARBAR MARITIME …………………………………………… PARTIE (2) : Activités de MARBAR …………………………………………………. 1) AFFRETEMENT : ………………………………………………………………………………. 2) CONSIGNATION : ………………………………………………………………………………