Transport Personnel Au Maroc

 ROYAUME DU MAROC SOMMAIRE Introduction 05 Synthèse du programme de formation 06 Description de la compétence 07 Les séquences du module de compétence 08 Séquence 1 09 1-1 Caractériser l'activité commerciale et les conditions d’acquisition du statut de commerçant…………………………………………………………………………………………..10 1-2 Présenter le régime juridique et les conséquences

leur souhaite un avenir fructueux et plein de réussite et de succès; A tous mes cousines et cousins bien aimés ; A tous mes amis de la 2ème année Commerce International ; A tous les membres de ma chère famille, au Maroc et à l’étranger ; Et tous ceux et celles qui m’aiment. Ce stage n’aurait jamais abouti sans l’appui et l’encouragement de

droit commercial, droit des commerçants », JCP, 1949, 1,770.] Au Maroc, la première codification des activités commerciales a vu le jour à travers le code de commerce de 1913 qui a pour l’essentiel été inspiré du code de commerce français de 1807. Suite au constat que ce code n’était pas adapté aux réalités socio-économiques du royaume, le législateur marocain a procédé à l’adoption de la loi 15-95 en 1996 et qui a doté le Maroc d’un nouveau code de commerce cette fois ci mieux adapté à l’environnement

Introduction……………………………………………………………….3 I. Présentation de l’entreprise………………………………………….4 1. Historique………………………….………………………………..5 2. Les clients de LAFARGE …………………………………...……5 3. LAFARGE en chiffres …………………………………….………6 4. LAFARGE Maroc …………………………………………………..7 5. Organigramme de LAFARGE Ciments ………………………..10 II. L’usine Tétouan II …………………………………………………….12 1. Fiche Signalétique ………………………………………………..13 2. Tétouan II, vitrine environnementale ……………….…………14 3. Les différents

-2Division des Etudes et de l’Information Table des matières DÉMARCHES ADMINISTRATIVES POUR S’INSTALLER AU MAROC 5 Entrée et installation des étrangers Recrutement de salarié étranger au Maroc Acquisition de biens immobiliers Importation des effets personnels Les comptes bancaires pouvant être ouverts par les étrangers 6 6 7 8 9 DROIT DES SOCIETES ET FORMES D'IMPLANTATION AU MAROC 10 Les sociétés civiles Les sociétés commerciales  Société anonyme  Société à responsabilité

interrogations, sans oublier sa participation au cheminement de ce rapport. Table des matières REMERCIEMENT………………………………………………………………………3 Introduction 6 Première partie  PRESENTATION DE L’ETABLISSEMENT D’ACCEUIL 7 A. Activités Du C.I.C.M 9 a. Transport de marchandises 9 b. Transit 10 c. Manutention portuaire 10 d. Consignation de navires 11 B. Moyens Matériel 11 C. Organigramme De L’entreprise 12 D. Fournisseurs, Clients et Concurrents 13 E. Fiche signalétique 14 Deuxième partie :

dite opération(par opposition à l ’impôt personnel ) La TVA qui est une taxe sur le chiffre d ’affaires, met en présence deux catégories de redevables. V E N CONSOMMATEURS D E U R TVA TRESOR REDEVABLES REELS PRIX HT TVA Pr ATTAK REDEVABLE LEGAL = ASSUJETTI 6 3 février 11 La TVA s’applique aux opérations de nature: Industrielle Artisanale Commerciale Ou relevant de l’exercice d’une Profession libérale effectuées au MAROC et aux opérations d’importation Pr ATTAK

Société Shell du Maroc Decembre 2010/Janvier2011 Secteur petrolier au Maroc Le secteur energetique et particulièrement celui du pétrole joue un role important dans le developpement industriel de tout pays, par l’importance de la consummation de ses produits dans les differents secteurs d’activités. Au niveau de l’énergie à based pétrole, le Maroc a acquéri une certain autonomie de decision e ce qui concerne le raffinage et la

Approvisionnement et Gestion des Stocks qui m’ont soutenu tout au long de mon stage et qui m’ont fourni de précieuses informations qui m’ont été d’une utilité considérable lors de l’élaboration de ce rapport. Et mon remerciement aussi à tous le personnel de la DRDO pour leur soutien durant ma période de stage. ABREVIATIONS ONE : Office National de l’Electricité. DRO : Direction Régionale Oujda AO  : Appel d’Offre PV  : Procès Verbal DA  : Demande d’Achat SAGS : Service

Banque Mondiale La Logistique du Commerce et la Compétitivité du Maroc 30 Mai 2006 Ministère de l’Equipement et du Transport Acronymes DPE CNCE EDI EU PME PIB AMITH DDPI TVA SAU MFB ONT CNR IRU FNTR ANPME ONCF ODEP SDTM TMSA OFPTT INFTR TIR RAM UMT ADII BAD DUM SADOC BADR Direction des Programmes et Etudes Centre National du Commerce Extérieur Echange de Données Informatisées Union Européenne Petite et Moyenne Entreprise Produit Intérieur Brut Association Marocaine des Industries du Textile-Habillement