Tribunat

Rome ; il est donc le premier sénateur de sa famille, il est ce qu’on appelle un « homme nouveau » (homo novus, en latin). Dès les débuts de sa carrière, il se place dans la lignée des Gracques et dans la mouvance des populares. En 119, l’année de son tribunat de la plèbe, il se fait remarquer en faisant voter une réforme des modalités du scrutin dans les assemblées populaires. Une série de lois dites « lois tabellaires » avait instauré dans les décennies précédentes le vote secret dans les comices du

jeunesse, où il apprit l'éloquence en vue d'une carrière dans la vie publique romaine. D’ailleurs, il gravit classiquement les échelons de l'administration, en obtenant d'abord un vingitivirat (l'un des vingt postes de la petite magistrature), puis un tribunat militaire. En 77, il améliora sa position sociale en épousant la fille de Julius Agricola, membre d'une famille sénatoriale éminente. Les années suivantes, il monta dans les rangs de l'administration, où il tint des charges d'importance croissante

dans les provinces. Le tribunat de la plèbe : ce n’est pas une magistrature au sens propre, car elle n’est accessible qu’aux seuls plébéiens, et donc, l’aristocratie a toujours refusé de la considérer comme une charge honorable. Le tribunat de la plèbe est élu par le consul de la plèbe. Les dix tribuns n’ont pas d’impérium ; ils ont un droit de véto susceptible de bloquer l’action d’un magistrat ou d’un autre tribain. Leur véto peut être préventif ou à postériori. Le tribunat de la plèbe peut s’occuper

une autorité extérieure choisit ceux qui doivent exercer les fonctions publiques, la liste de l’arrondissement communal sert de vivier pour les maires, conseillers municipaux, et les juges de pais La liste départementale : conseillers généraux, le tribunat La liste nationale : préfets, et membres du corps législatif. A travers les listes de confiance, la constitution de l’an VIII apparaît comme l’application al plus élitiste de la souveraineté nationale, elle ne la nie pas. Paragraphe 2 : une

confiance départementale sur laquelle sont nommés les fonctionnaires du département. Les citoyens des listes départementales désignent 1/10 d’entre eux pour constituer la liste de confiance nationale. Sur cette liste le sénat choisit les membres du tribunat et du corps législatif. Ces listes sont quasiment définitives. Pour pouvoir changer un nom sur une liste de confiance, cette liste doit obtenir la majorité absolue des citoyens. Dans le domaine diplomatique et militaire, on ne laisse pas le choix

deuxième bataille de Zurich 9 et 10 novembre : Coup d'État du 18 brumaire, Napoléon Bonaparte arrive au pouvoir 15 décembre : Proclamation de la Constitution de l'An VIII 1800 7 janvier : Benjamin Constant s'oppose à Bonaparte. Il intervient au Tribunat, et, dans un discours qui le fait apparaître comme le leader de l'opposition, dénonce « le régime de servitude et de silence » qui se prépare. 17 janvier : Limitation du nombre de journaux parisiens. 13 février : Création de la Banque de France

proprement dit est divisé en 2 chambres : - le Tribunat composé de 100 membres âgés d’au moins 28 ans & est chargé de discuter les projets de loi préparés par le Conseil d’Etat mais pas de les voter. Il est donc dépourvu de tout pouvoir décisionnel & il ne peut émettre que des avis, vœux ou des recommandations. - Le corps législatif composé de 300 membres âgés d’au moins 30 années. Il écoute les débats engagés entre les membres du Tribunat & il a donc le pouvoir de voter les lois sans les

son sacre (2 décembre 1804), dans l'énoncé officiel des lois (jusqu'en juillet 1807), dans les actes d'état-civil (jusqu'à fin 1805), et sur les pièces de monnaie (le Franc Germinal, jusqu'en 1808). Le Senatus Consulte du 19 août 1807 supprime le Tribunat et modifie la Constitution de l'an XII qui a établi ce régime impérial. Les lois proclamées commençaient jusqu'à cette date par « NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions de la République, EMPEREUR DES FRANÇAIS, à tous présens et à venir

reprend Rome à Pompée. En 45 il se fait élire dictateur à vie. Il est assassiné le 15 mars 44 acn au sénat. C. Sallustius Crispus (85-35 aCn) Issu d’une famille plébéienne. Parcoure politique : Il débute une carrière politique (questeur, tribunat,..) jusqu’à ce qu’il soit exclut du sénat pour immoralité. Sous la protection de César il réintégré sénat. Apres l’assassinat de César, son protecteur, il quitte la politique pour devenir historien. Il décède en 35 aCn.

conseil d’état rédige les projets de loi, et les transmet au pouvoir législatif. Ce pouvoir législatif, au contraire de l’exécutif est faible, il est divisé et il est soumis a l’éxecutif. Il est composé de 3 assemblée: La première s’appelle le tribunat (il discute des projets mais ne les vote pas) . Le corps législatif (vote les projets de lois sans les discuter). Le sénat conservateur (examiné si les lois sont conforme a la constitution et peut aussi modifié cette constitution par des actes